Traduction de «accident that recently took place » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.
Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

As far as Directive 2004/35/EC is concerned, it does not apply in the present case since the accident in question took place before the application of the directive.
En ce qui concerne la directive 2004/35/CE, celle-ci ne s’applique pas en l’espèce, car le naufrage en question est survenu avant l’entrée en vigueur de la directive.

If it had been the other way round, the accident that recently took place in Gibraltar would surely have caused a further disaster on a huge scale.
Si cela avait été le contraire, l’accident qui s’est récemment produit à Gibraltar aurait certainement provoqué un nouveau désastre de très grande ampleur.

The Regulation applies to damage sustained in the event of death, wounding or any other bodily injury to a passenger if the accident in question took place on board an aircraft or during any of the embarking or disembarking operations.
Le règlement s'applique aux préjudices subis lors d'accidents en cas de décès, de blessure ou de toute autre lésion corporelle d'un voyageur dès lors que l'accident en question a eu lieu à bord d'un aéronef ou pendant toute opération d'embarquement ou de débarquement.

Then there is the environmental aspect, which includes the strategic development of houses in cities rather than the kind of move that recently took place in Malta, with the extension of the development zones.
Vient ensuite l’aspect environnemental: il faut promouvoir le développement stratégique de logements dans les villes plutôt que l’extension des zones de développement, comme on a pu le constater récemment à Malte.

Indeed, as provided for in Directive 84/5/EEC, compensation to victims of accidents caused by uninsured vehicles should be paid by the compensation body of the Member State in which the accident took place.
En effet, comme le prévoit la directive 84/5/CEE, l'indemnisation des victimes d'accidents causés par un véhicule non assuré devrait être versée par l'organisme d'indemnisation de l'État membre où est survenu l'accident.

Two thirds of the 1.3 million traffic accidents in the EU in 2000 that led to injuries took place in urban areas [27] and one fatal accident in two.
Les deux tiers des 1,3 million d'accidents de la circulation dans l'UE en 2000 ayant entraîné des blessures sont survenues en agglomération [27], et un accident mortel sur deux.

This Regulation lays down the obligations of Community air carriers in relation to liability in the event of accidents to passengers for damage sustained in the event of death or wounding of a passenger or any other bodily injury suffered by a passenger, if the accident which caused the damage so sustained took place on board an aircraft or in the course of any of the operations of embarking or disembarking.
Le présent règlement fixe les obligations des transporteurs aériens de la Communauté en ce qui concerne leur responsabilité à l'égard des voyageurs pour les préjudices subis lors d'accidents en cas de décès, de blessure, ou de toute autre lésion corporelle d'un voyageur dès lors que l'accident qui est à l'origine dudit préjudice a eu lieu à bord d'un aéronef ou pendant toute opération d'embarquement ou de débarquement.