Vertaling van "accepted either because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ladies and gentlemen, there are a series of amendments which are acceptable, but there are others which we cannot accept, either because they propose an excessive degree of harmonisation or because, on the contrary, they would excessively reduce the degree of harmonisation proposed.
Mesdames et Messieurs, nous pouvons accepter une série d'amendements, mais d'autres sont inacceptables, soit parce qu'ils recherchent une harmonisation trop poussée, soit parce que, au contraire, ils affaibliraient trop l'harmonisation proposée.

3. Where a party has refused to accept a document because it is not in either of the following languages:
3. Lorsqu’une partie a refusé d’admettre une pièce parce qu’elle n’est pas rédigée:

However, that period may be interrupted at any time during the 60 days after the application for payment is first recorded as received, by notifying the contractor concerned that the application is not acceptable either because the amount is not due or because the supporting documents required for all additional applications have not been supplied or because the Member State sees the need for further information or checks.
Toutefois, ce délai peut être suspendu, à tout moment de la période de soixante jours après le premier enregistrement de la demande de paiement, par signification au contractant créancier que sa demande n'est pas recevable, soit que la créance de sa demande n'est pas recevable, soit que la créance n'est pas exigible, soit qu'elle n'est pas appuyée par les pièces justificatives requises pour toutes les demandes complémentaires, soit si l'État membre estime nécessaire de recevoir des renseignements supplémentaires ou procéder à des vérifications.

As regards Amendments Nos 19 to 25, I am afraid none of them is acceptable either because they are already covered in the existing directive or simply fall outside the scope of this directive and are covered by other directives.
En ce qui concerne les amendements 19 à 25, j'ai bien peur qu'aucun d'entre eux ne soit acceptable, soit parce qu'ils sont déjà couverts par la directive existante, soit parce qu'ils sont en dehors du champ d'action de ladite directive, et couverts par d'autres directives.

We cannot accept No 5 either, because imposing basic training on drivers who already work in this profession but do not have three years previous experience could cause difficulties in the sector, which is currently suffering from serious problems due to a lack of drivers. However, in the spirit of compromise we could accept Amendment No 27.
L’amendement 5 non plus, car en imposant la formation initiale aux conducteurs déjà présents dans la profession et comptant moins de trois ans d’expérience, il peut donner naissance à des difficultés dans ce secteur, qui connaît actuellement un sérieux problème de pénurie de conducteurs. Cependant, par souci de compromis, nous pourrions accepter l’amendement 27.

There are in addition a further 24 amendments which include valuable ideas that we can endorse, but which as drafted are not fully acceptable. This is either because they contain specific points of substance which conflict with the approach of the programme, or because they raise difficult issues.
De plus, 24 amendements supplémentaires comportent des idées intéressantes sur lesquelles nous pouvons marquer notre accord, même s'ils ne sont pas entièrement acceptables dans leur version actuelle, soit pour des raisons de substance, car ils sont en conflit avec l'approche générale du programme, soit parce qu'ils touchent à des questions difficiles.

Some delegations (Portugal, Italy, Greece, Germany, Finland, United Kingdom, Ireland, Belgium) find that the general sales descriptions laid down in Regulation (EC) No 2991/94 are not the most appropriate, either because they are not readily accepted by consumers or because consumers do not have sufficiently clear information about the nature of these products.
Certaines délégations (le Portugal, l'Italie, la Grèce, l'Allemagne, la Finlande, le Royaume-Uni, l'Irlande, la Belgique) trouvent que les dénominations de vente établies à caractère général dans le règlement (CE) n° 2991/94 ne sont pas les dénominations les plus adéquates ou bien parce qu'elles ne sont pas bien acceptées par le consommateur ou bien parce que le consommateur n'a pas une information suffisamment claire de la nature de ces produits.