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Elements to be taken into account

Vertaling van "above elements taken " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
resolution A.533(13) on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships

résolution A.533(13) concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires


elements to be taken into account

données à prendre en considération pour le calcul
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The above elements will be further addressed in the Common Agriculture Policy legislative proposals for 2013, of which the positive impacts have not yet been taken into account in the analysis, as well as the forthcoming Bio-economy Communication[12].

Les éléments susmentionnés seront abordés dans les propositions législatives relatives à la politique agricole commune de 2013, dont les effets positifs n’ont pas encore été pris en compte dans l’analyse, ainsi que dans la communication sur la bioéconomie[12] à venir.


Based on the new elements that have emerged since the presentation of letter of amendment (LA) No 1/2015, notably the information on the actual uptake of the emergence measures taken since August 2014 to respond to the Russian food import ban, the final EAGF surplus for 2014 and the updated forecast of financial corrections to be collected in 2015, the emergency measures referred to above (including those related to the dairy secto ...[+++]

Sur la base des nouveaux éléments intervenus depuis la présentation de la lettre rectificative nº 1/2015, notamment les informations sur l'effet réel des mesures d'urgence prises depuis août 2014 pour faire face à l'embargo de la Russie sur les importations de denrées alimentaires, l'excédent final du FEAGA pour 2014 et les prévisions actualisées des corrections financières à percevoir en 2015, les mesures d'urgence mentionnées ci-dessus (notamment celles relatives au secteur laitier dans les pays baltes, pour lequel la Commission a adopté une nouvelle série de mesures le 26 novembre 2014, ainsi que celles relatives à la Finlande, dès qu ...[+++]


Based on the new elements that have emerged since the presentation of letter of amendment (LA) No 1/2015, notably the information on the actual uptake of the emergence measures taken since August 2014 to respond to the Russian food import ban, the final EAGF surplus for 2014 and the updated forecast of financial corrections to be collected in 2015, the emergency measures referred to above (including those related to the dairy secto ...[+++]

Sur la base des nouveaux éléments intervenus depuis la présentation de la lettre rectificative nº 1/2015, notamment les informations sur l'effet réel des mesures d'urgence prises depuis août 2014 pour faire face à l'embargo de la Russie sur les importations de denrées alimentaires, l'excédent final du FEAGA pour 2014 et les prévisions actualisées des corrections financières à percevoir en 2015, les mesures d'urgence mentionnées ci-dessus (notamment celles relatives au secteur laitier dans les pays baltes, pour lequel la Commission a adopté une nouvelle série de mesures le 26 novembre 2014, ainsi que celles relatives à la Finlande, dès qu ...[+++]


With both of the above elements taken together a satisfactory outcome, ensuring fair and transparent competition at airports in a competitive environment is achieved, without undue bias towards airports as against airport users or between airport users who use different business models.

Sur la base de tous les éléments précédents, un résultat satisfaisant, garantissant une concurrence équitable et transparente dans les aéroports dans un environnement concurrentiel, est obtenu, sans privilégier indûment les aéroports par rapport aux usagers d'aéroport ou entre des usagers d'aéroport qui utilisent des modèles économiques différents.


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The above elements will be further addressed in the Common Agriculture Policy legislative proposals for 2013, of which the positive impacts have not yet been taken into account in the analysis, as well as the forthcoming Bio-economy Communication[12].

Les éléments susmentionnés seront abordés dans les propositions législatives relatives à la politique agricole commune de 2013, dont les effets positifs n’ont pas encore été pris en compte dans l’analyse, ainsi que dans la communication sur la bioéconomie[12] à venir.


In addition to the changes described above, clause 4 creates a new section 25(1.3), which specifies that the Minister may not consider factors taken into account during refugee determination when examining an application on humanitarian and compassionate grounds made by a foreign national, but the Minister must consider elements related to the hardships that affect the foreign national.10 These amendments would prevent the consider ...[+++]

Outre les modifications décrites ci-dessus, l’article 4 du projet de loi crée également un nouveau paragraphe 25(1.3), qui dispose que le Ministre ne tient compte d’aucun des facteurs servant à établir la qualité de réfugié pour rendre une décision à l’égard d’une demande fondée sur des considérations d’ordre humanitaire; toutefois, il tient compte des difficultés auxquelles l’étranger doit faire face10. Dans le cas de demandes d’asile pour des motifs d’ordre humanitaire, les amendements empêcheraient la prise en compte de facteurs tels que la crainte avec raison d’être persécuté, la menace pour la vie et le risque de traitements ou de ...[+++]


E. whereas any measures taken by the EU to reduce its dependence on oil imports must address climate change; whereas the above-mentioned Stern Review reasserts that the EU's energy package will be a key element of combating climate change; and whereas the Stern Review also highlights the massive economic opportunities that could be gained by the EU if it took the lead in combating climate change,

E. considérant que toute mesure prise par l'Union européenne pour réduire sa dépendance par rapport aux importations pétrolières doit tenir compte du changement climatique; considérant que le rapport Stern susmentionné réaffirme que les mesures prises par l'Union européenne dans le domaine de l'énergie constitueront un élément clé de la lutte contre le changement climatique; et considérant que le rapport Stern met également l'accent sur les perspectives économiques considérables qui pourraient s'ouvrir à l'Union européenne si elle prenait l'initiative dans la lutte contre le changement climatique;


4. Considers that its above mentioned resolution of 15 June 2006 contains key elements and principles to be taken into account and calls for the timely implementation of the strategy;

4. est d'avis que sa résolution précitée du 15 juin 2006 comporte des éléments et des principes essentiels à prendre en compte et demande la concrétisation en temps voulu de cette stratégie;


As Member States have also earmarked considerable budgets in view of implementing voluntary return programmes and forced return operations, all above-mentioned elements, and others, should be taken into consideration in a joint evaluation exercise to be conducted in the framework of the open co-ordination method.

Étant donné que les États membres ont également affecté des budgets considérables à la mise en oeuvre de programmes de retour volontaire et à des opérations de retour forcé, tous les éléments mentionnés ci-dessus, et d'autres éléments encore, devraient être pris en considération lors d'une opération d'évaluation commune à réaliser dans le cadre de la méthode de coordination ouverte.


Whilst the economic aspects and the job creating potential of the sector as outlined above are clearly major elements to be taken into account in the elaboration of Community policy, it is the social and cultural role of the audiovisual media that forms the point of departure for policy making.

Bien que les aspects économiques et le potentiel de création d'emplois évoqués ci-dessus soient clairement des éléments essentiels à prendre en compte dans l'élaboration de la politique communautaire, c'est le rôle social et culturel des médias de l'audiovisuel qui constitue le point de départ de la définition des politiques.




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