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Ad Hoc Work Group on Substances
Interdepartmental Working Group on Substance Abuse
TWG7
Working Group on substances in products

Traduction de «Working Group on substances in products » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Working Group on substances in products

groupe de travail sur les substances dans les produits


Interdepartmental Working Group on Substance Abuse

Groupe de travail interministériel sur l'alcool et les autres drogues


Ad Hoc Work Group on Substances

Groupe de travail spécial sur les substances


Technical Working Group 7 Substances Dangerous to the Environment | TWG7 [Abbr.]

groupe de travail technique (substances dangereuses pour l'environnement) | GTT 7 [Abbr.]


Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts for the Harmonization of Data on Production, Imports, and Exports of Substances that Deplete the Ozone Layer

Groupe de travail spécial d'experts juridiques et techniques chargé de l'harmonisation des données sur la production, les importations et les exportations de substances qui appauvrissent la couche d'ozone


Open-Ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol | Open-Ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer

groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Health Canada continued in its lead role and provided the chair for the Assistant Deputy Ministers’ Steering Committee on Substance Abuse and interdepartmental committees such as the Interdepartmental Working Group on Substance Abuse.

Santé Canada a continué d’occuper un rôle de premier plan et de présider le Comité directeur des sous-ministres adjoints sur l’alcool et les autres drogues et certains comités interministériels, notamment le Groupe de travail interministériel sur l’alcool et les autres drogues.


With me today is John Reed, a principal in my group and project director for our work on toxic substances.

Je suis accompagné de John Reed, un directeur principal de ma direction et directeur de projet pour nos travaux sur les substances toxiques.


Building materials emitting gamma radiation should be within the scope of this Directive but should also be regarded as construction products as defined in Regulation (EU) No 305/2011, in the sense that that Regulation applies to construction works emitting dangerous substances or dangerous radiation.

Les matériaux de construction émettant des rayonnements gamma devraient relever du champ d'application de la présente directive, mais ils devraient aussi être considérés comme des produits de construction au sens du règlement (UE) no 305/2011, dans la mesure où ledit règlement s'applique aux ouvrages de construction émettant des substances dangereuses ou des radiations dangereuses.


20 (1) Where the Minister has reason to believe that a product, material or substance is a product, material or substance that may be included in a class listed in Schedule II by a regulation made pursuant to paragraph 15(1)(a), the Minister may, by registered mail, send a written notice to any person who is engaged in the business of manufacturing, processing, importing, packaging or selling the product, material or substance requesting the disclosure of information relating to the formula, composition, chemical ingredients or hazard ...[+++]

20 (1) S’il est fondé à croire qu’un produit, une matière ou une substance peuvent être inscrits dans une catégorie de l’annexe II par règlement d’application de l’alinéa 15(1)a), le ministre peut demander, par avis écrit expédié par courrier recommandé, à une personne qui s’adonne à la fabrication, au traitement, à l’importation, à l’emballage ou à la vente de ce produit, cette matière ou cette substance, la divulgation de renseignements relatifs à la formule, à la composition, aux ingrédients chimiques ou aux propriétés dangereuses de ce produit, cette matière ou cette subs ...[+++]


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(Return tabled) Question No. 864 Ms. Kirsty Duncan: With respect to mental health and suicide in the Canadian Forces (CF), including regular forces, reservists and veterans, as well as among Royal Canadian Mounted Police (RCMP) veterans: (a) what does history and research show from the First World War (WWI) and the Second World War (WWII), regarding the percentage of Canadian veterans who suffered some degree of Post Traumatic Stress Disorder (PTSD) and how it might have impacted their ability to (i) hold down jobs, (ii) maintain relationships, (iii) overcome substance abuse, (i ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 864 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne la santé mentale et le suicide dans les Forces canadiennes (FC), tant dans la Force régulière, la Réserve que chez les anciens combattants, y compris les anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC): a) que nous apprennent l’histoire et la recherche faite après les Première et Deuxième Guerres mondiales d'une part sur le pourcentage de nos anciens combattants qui ont souffert à un degré ou à un autre du syndrome de stress post-traumatique (SSPT) et d'autre part sur l’influence que le syndrome a pu avoir sur leur aptitude (i) à garder un emploi, (ii) à entretenir des relations humaines, (iii) à se libérer de la dépendance aux toxicomanies, (iv) à garder ...[+++]


To coordinate the strategy, two groups were established at the federal level, both chaired by Health Canada: the Assistant Deputy Ministers’ Steering Committee on Substance Abuse, and the Interdepartmental Working Group on Substance Abuse.

Pour coordonner la Stratégie, deux groupes ont été créés au niveau fédéral sous la direction de Santé Canada, soit le Comité directeur des sous-ministres adjoints sur l'alcool et les autres drogues et le Groupe de travail interministériel sur l'alcool et les autres drogues.


As regards substances in products that can lead to significant exposure of humans and environment, the Commission proposes to set up a working group which would identify the product categories (e.g. toys or textiles), the relevant exposure situations and all other practical implications.

En ce qui concerne les substances contenues dans des produits qui peuvent donner lieu à une exposition importante de l'homme et de l'environnement, la Commission propose d'établir un groupe de travail chargé de recenser les catégories de produits concernées (jouets ou textiles, par exemple), les circonstances de cette exposition et toute autre implication pratique.


Such issues may concern the overall environmental performance of specific products or product groups but also specific issues for one or several product groups (e.g. the reduction of hazardous substances in particular products or product groups).

Il peut s'agir, par exemple, de qualité environnementale globale de produits particuliers ou de groupes de produits, mais aussi des problèmes particuliers touchant un ou plusieurs groupes de produits (par ex. la réduction des substances dangereuses dans certains produits ou dans groupes de produits).


31. When satisfied with the above preparatory work for a candidate product group and with the positive recommendation of the ad hoc working group, the EUEB shall forward the final report together with the proposals concerning the drafting of the mandate to the Commission, and shall request the Commission to initiate the procedure for setting the ecological criteria for the product group in question and to give a mandate to the EUEB that takes into ...[+++]

31. Lorsqu'il est satisfait du travail préparatoire effectué pour un groupe de produits candidat et qu'il adhère à la recommandation favorable du groupe de travail ad hoc, le CUELE transmet le rapport final avec les propositions de rédaction du mandat à la Commission et lui demande d'entamer la procédure d'établissement des critères écologiques pour le groupe de produits en question et de lui donner un mandat tenant compte des propositions susmentionnées.


Where unauthorized substances or products or substances listed in Group A and Group B (1) and (2) of Annex I are discovered in the possession of non-authorized persons, those unauthorized substances or products must be placed under official control until appropriate measures are taken by the competent authority, without prejudice to the possible imposition of penalties on the offender(s).

En cas de découverte de substances ou de produits non autorisés ou de découverte de substances visées à l'annexe I, groupe A et groupe B 1 et 2 chez des personnes non autorisées, ces substances ou produits non autorisés doivent être placés sous contrôle officiel jusqu'à ce que les dispositions appropriées soient prises par l'autorité compétente, sans préjudice d'éventuelles sanctions à l'égard du ou des contrevenants.




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Date index: 2023-10-25
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