Vertaling van "Trade only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

for trade only
réservé aux professionnels

trade only/for
réservé aux professionnels

trade only
réservé aux professionnels

Valid For Continuous Trading only | VFCR
ordre valable uniquement pour la négociation en continu | ordre Valid For Continuous Trading only

account-only cheque [ account-only check | collection-only cheque | collection-only check ]
chèque à porter en compte

account payee | account-only check | cheque only for account | collection-only cheque | crossed cheque
chèque à porter en compte

CD-ROM [ compact-disk read-only memory | compact disk read-only memory | CDROM | compact disc read-only memory | CD ROM ]
CD-ROM [ disque compact-ROM | disque optique compact | cédérom | disque compact à mémoire morte ]

read-only memory | ROM | ROM memory | read-only storage | read-only store
mémoire morte | MEM | mémoire ROM | ROM | mémoire à lecture seule

private sale website | private sale site | members-only online store | private shopping site | members-only shopping site
site de vente privée | site de ventes privées

Time trade off analysis
analyse de compromis en fonction du temps

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Where a prospectus relates to the admission to trading on a regulated market of non-equity securities that are to be traded only on a regulated market, or a specific segment thereof, to which only qualified investors can have access for the purposes of trading in such securities, the securities shall not be resold to non-qualified investors, unless a prospectus is drawn up in accordance with this Regulation that is appropriate for non-qualified investors.
2. Lorsqu’un prospectus porte sur l’admission à la négociation sur un marché réglementé de titres autres que de capital qui sont destinés à être négociés uniquement sur un marché réglementé, ou un segment spécifique de ce marché, auquel seuls les investisseurs qualifiés peuvent avoir accès aux fins de la négociation de ces titres, les titres ne sont pas revendus à des investisseurs non qualifiés, à moins qu’un prospectus adapté aux investisseurs non qualifiés ne soit établi conformément au présent règlement.

No resale to non-qualified investors should be allowed for non-equity securities that are traded only on a regulated market, or a specific segment thereof, to which only qualified investors can have access for the purposes of trading in such securities, unless a prospectus is drawn up in accordance with this Regulation that is appropriate for non-qualified investors.
Aucune revente à des investisseurs non qualifiés ne devrait être autorisée en ce qui concerne les titres autres que de capital qui sont négociés uniquement sur un marché réglementé, ou sur un segment de ce marché, auquel seuls des investisseurs qualifiés peuvent avoir accès à des fins de négociation de ces valeurs mobilières, à moins qu’un prospectus adapté aux investisseurs non qualifiés ne soit établi conformément au présent règlement.

where relevant, whether or not the non-equity securities have a denomination per unit of at least EUR 100 000 or are to be traded only on a regulated market, or a specific segment thereof, to which only qualified investors can have access for the purposes of trading in the securities.
le cas échéant, le fait que les titres autres que de capital ont une valeur nominale unitaire qui s’élève au moins à 100 000 EUR ou sont destinés à être négociés uniquement sur un marché réglementé, ou un segment spécifique de ce marché, auquel seuls les investisseurs qualifiés peuvent avoir accès aux fins de la négociation des titres.

The alleviated treatment should be applicable to, firstly, non-equity securities, regardless of their denomination, which are traded only on a regulated market, or a specific segment thereof, to which only qualified investors can have access for the purposes of trading in such securities and, secondly, to non-equity securities with a denomination per unit of at least EUR 100 000, which reflects the higher investment capacity of the investors concerned by the prospectus.
Le traitement allégé devrait être applicable, d’une part, aux titres autres que de capital, quelle que soit leur valeur nominale, qui sont négociés uniquement sur un marché réglementé, ou sur un segment spécifique de ce marché, auquel seuls les investisseurs qualifiés peuvent avoir accès aux fins de la négociation de ces titres et, d’autre part, aux titres autres que de capital dont la valeur nominale unitaire s’élève au moins à 100 000 EUR, montant qui traduit la capacité d’investissement plus élevée des investisseurs concernés par le prospectus.

There are also financial instruments which are traded only on other types of organised trading facilities (OTFs) or only over the counter (OTC).
Il existe aussi des instruments financiers qui ne sont négociés que sur d’autres types de systèmes organisés de négociation (OTF), ou seulement de gré à gré (OTC).

First of all market integrity and investor protection will be improved by clarifying which financial instruments and markets are covered, ensuring that instruments admitted to trading only on a multilateral trading facility (MTF) and other new types of organised trading facilities (OTFs) are covered.
Tout d’abord, l’intégrité des marchés et la protection des investisseurs seront renforcées en clarifiant quels instruments financiers et quels marchés sont couverts et en veillant à ce que les instruments qui ne sont admis à la négociation que sur des systèmes multilatéraux de négociation (multilateral trading facility ou MTF) et d’autres types de systèmes organisés de négociation (organised trading facility ou OTF) soient couverts.

The inclusion of domestic transactions within the scope is proportionate to the objective of simplification of the Community regulatory framework, since it avoids a dual regime which would have created further fragmentation and distortions of competition between businesses trading only domestically and those trading both domestically and cross-border.
L'inclusion des transactions nationales dans son champ d'application est conforme à l'objectif de simplification du cadre réglementaire communautaire, étant donné qu'elle évite un double régime qui aurait accentué la fragmentation et créé des distorsions de concurrence entre les entreprises opérant uniquement dans un cadre national et celles qui pratiquent des échanges tant nationaux que transfrontaliers.

Whereas Spain published on 25 November 1992 a new Law on Ports and Merchant creating a special register for vessels and shipping companies which will be open initially for vessels operating in international trade only; whereas the average tonnage of the Spanish fleet operating in cabotage is small compared to the competitive fleets from other Member States, therefore, causing a cost disadvantage; whereas the operating costs of Spanish vessels in Spanish waters can be adjusted only over a period of time given the need for further revision of applicable agreements and regulations, whereas for these reasons the likely appearance of ships registered in other Member States' special registers may pose a serious threat to the survival of Spanish operators in the cabotage market;
considérant que l'Espagne a adopté le 25 novembre 1992 une nouvelle loi sur les ports et la marine marchande qui crée un registre spécial d'immatriculation qui ne sera au départ accessible qu'aux navires qui effectuent des transports internationaux; que le tonnage moyen des navires espagnols effectuant du cabotage est inférieur à celui des navires concurrents d'autres États membres ainsi avantagés sur le plan des coûts; que la réduction des coûts d'exploitation des navires espagnols naviguant dans les eaux espagnoles prendra un certain temps du fait de la nécessaire révision des accords et règlements applicables en la matière et que, pour ces diverses raisons, l'arrivée vraisemblable de navires immatriculés dans les registres spéciaux des autres États membres peut menacer sérieusement la survie des compagnies espagnoles opérant sur le marché du cabotage;

- place on the market for the purposes of trade only animals which show no signs of disease and which come from holdings or areas not subject to any ban on animal health grounds and with respect to animals not accompanied by a health certificate or a commercial document provided for in Articles 5 to 11, only animals accompanied by self-certification by the operator stating that the animals in question do not at the time of dispatch show any obvious signs of disease and that his holding is not subject to any animal-health restrictions,
- à ne mettre sur le marché aux fins d'échanges que des animaux ne présentant aucun signe de maladie et provenant d'exploitations ou de zones qui ne font l'objet d'aucune mesure d'interdiction pour des motifs de police sanitaire et, en ce qui concerne les animaux qui ne sont pas accompagnés d'un certificat sanitaire ou d'un document commercial prévu aux articles 5 à 11, que des animaux accompagnés par une autocertification de la part de l'exploitant attestant que les animaux en question ne présentent au moment de l'expédition aucun signe apparent de maladie et que son exploitation n'est pas soumise à des mesures de restriction de police sanitaire,