Traduction de «Produce records » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

produce records
compte du matériel à liquider

keep records of maintenance interventions | produce records of maintenance interventions | maintain records of maintenance interventions | produce and maintain repair activity log
tenir des registres des interventions de maintenance

Exporters' and Producers' Records Regulations [ Exporters' Records Regulations ]
Règlement sur les documents de l'exportateur et du producteur [ Règlement sur les documents de l'exportateur ]

produce record
registre de reproduction

create statistical financial records | producing statistical financial records | produce a statistical financial record | produce statistical financial records
produire des dossiers financiers statistiques

generate reports based on animal records | produce animal records reports | produce reports based on animal records | producing reports based on animal records
rédiger des rapports basés sur les registres des animaux

to produce the record of the oil discharge
produire le relevé des rejets

producer prices recorded in the representative production zones of the Community
prix à la production constatés dans les zones représentatives de production de la Communauté

the Commission shall require that operating records be kept and produced
la Commission exige la tenue et la présentation de relevés d'opérations

record producer
service producteur de documents

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It has led to broader audiences, but it has also impacted advertising revenue and made the licensing and enforcement of the rights in these publications increasingly difficult.The Commission proposes to introduce a new related right for publishers, similar to the right that already exists under EU law for film producers, record (phonogram) producers and other players in the creative industries like broadcasters.
Cette évolution leur a permis d'élargir leur lectorat, mais a également eu une incidence sur leurs recettes publicitaires et a rendu le respect des droits dans ces publications de plus en plus difficile. Aussi la Commission propose-t-elle d'instaurer un nouveau droit voisin pour les éditeurs, comparable à celui qui existe déjà dans le droit de l'Union pour les producteurs de films, les producteurs de disques et les autres acteurs des industries créatives tels que les radiodiffuseurs.

Where vehicle manufacturers provide that repair and maintenance records are no longer kept in physical format — which vehicle owners can also make accessible to independent repairers for the latter to introduce a statement of the repair and maintenance work carried out — in the vehicle, but kept in the vehicle manufacturers’ central data base, these records must, with the consent of the vehicle owners, also be accessible by the independent repairer in order to allow them to continue to produce such complete record of the repair and maintenance work carried out and to enable vehicle owners to have a single document proving all such works.
Lorsque les constructeurs décident de ne plus conserver dans un format physique les registres de réparation et d’entretien – que les propriétaires de véhicules peuvent mettre à la disposition des réparateurs indépendants afin qu’ils y inscrivent les travaux de réparation et d’entretien effectués – dans le véhicule, mais dans la base de données centrale des constructeurs, ces registres doivent, avec le consentement du propriétaire du véhicule, être également accessibles aux réparateurs indépendants afin, d’une part, de leur permettre de continuer à tenir un relevé complet des travaux de réparation et d’entretien effectués et, d’autre part, de permettre au propriétaire du véhicule de disposer, dans un seul document, de la preuve de tous ces travaux.

(7) A person named in an order made under subsection (1) shall answer questions and produce records or things to the person designated under paragraph (2)(c) in accordance with the laws of evidence and procedure in the foreign state that presented the request, but may refuse if answering the questions or producing the records or things would disclose information that is protected by the Canadian law of non-disclosure of information or privilege.
(7) La personne visée par l’ordonnance d’obtention d’éléments de preuve répond aux questions et remet certains documents ou autres choses à la personne désignée en conformité avec l’alinéa (2)c) en application des règles de droit sur la preuve et la procédure de l’État étranger qui a présenté la demande, mais peut refuser de le faire dans la mesure où la réponse aux questions et la remise des documents ou des autres choses communiqueraient des renseignements autrement protégés par le droit canadien relatif à la non-divulgation de renseignements ou à l’existence de privilèges.

(2) A review panel has the same power to enforce the attendance of witnesses and to compel them to give evidence and produce records and other things as is vested in a court of record.
(2) La commission a, pour contraindre les témoins à comparaître, à déposer et à produire des documents et autres pièces, les pouvoirs d’une cour d’archives.

8. Where a person, other than a person referred to in section 3.1, who is required to produce records in accordance with subsection 43(1) of the Act fails to do so, preferential tariff treatment under NAFTA, preferential tariff treatment under CCFTA or preferential tariff treatment under CCRFTA, as the case may be, may be denied or withdrawn in respect of the commercial goods that are the subject of those records.
8. Dans le cas où la personne — autre que celle visée à l’article 3.1 — tenue de produire des documents en conformité avec le paragraphe 43(1) de la Loi omet de le faire, le traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉNA, celui de l’ALÉCC ou celui de l’ALÉCCR, selon le cas, peut être refusé ou retiré relativement aux marchandises commerciales faisant l’objet de ces documents.

(2) A review panel has the same power to enforce the attendance of witnesses and to compel them to give evidence and produce records as is vested in a court of record.
(2) La commission a, pour contraindre les témoins à comparaître, à déposer et à produire des documents, les pouvoirs d’une cour d’archives.

Artists, producers, record labels, and distribution are all active in producing significant income, whether it is royalties for a recording or staying in those hotels while they tour the country.
Les artistes, les producteurs, les maisons de disques et les sociétés de distribution contribuent tous à la production de revenus non négligeables, que ce soit sous forme de redevances pour un enregistrement ou de séjours dans des hôtels lors de tournées dans le pays.

Therefore audiovisual producers, record producers, broadcasters and publishers should not be regarded as ‘independent management entities’.
Dès lors, les producteurs audiovisuels, les producteurs de disques, les radiodiffuseurs et les éditeurs ne devraient pas être considérés comme des «entités de gestion indépendantes».

Audiovisual producers, record producers and broadcasters license their own rights, in certain cases alongside rights that have been transferred to them by, for instance, performers, on the basis of individually negotiated agreements, and act in their own interest.
Les producteurs audiovisuels, les producteurs de disques et les radiodiffuseurs octroient des licences d’exploitation de leurs propres droits, ainsi que, dans certains cas, de droits qui leur ont été transférés, par exemple, par des artistes interprètes ou exécutants, sur la base d’accords négociés individuellement, et ils agissent dans leur propre intérêt.

Turntables (record decks), record-players, cassette-players and other sound-producing apparatus, not incorporating a sound-recording device
Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son