Traduction de «Plan revision » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

plan revision
révision du plan [ révision des plans ]

revision of the working plan | working plan revision
révision du plan de gestion

modify music therapy treatment plans | revise treatment plan in music therapy | review musc therapy treatments approaches | review music therapy treatment approaches
faire le bilan des approches de traitement en musicothérapie

revised plan of organization
réforme de structure

Revised Planning Guide
Guide de planification révisé

advise revision | recommend revision | suggest revision | suggest revisions
suggérer une révision

anticipate the overhaul of the fleet and equipment | plan for revision of the fleet and equipment | anticipate the overhaul of the fleet | undertake preparation activities for fleet overhaul
anticiper la révision d’un parc de véhicules

revised flight plan
plan de vol modifié

revision of the management plan
révision du plan d'aménagement

popular initiative for the total revision of the Federal Constitution | popular initiative requesting the total revision of the Federal Constitution | popular initiative for the complete revision of the Federal Constitution
initiative populaire visant à la révision totale de la Constitution | initiative populaire tendant à la révision totale de la Constitution

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(12) Where, on any day after a retirement savings plan has been accepted by the Minister for registration for the purposes of this Act, the plan is revised or amended or a new plan is substituted for it, and the plan as revised or amended or the new plan, as the case may be (in this subsection referred to as the “amended plan”), does not comply with the requirements of this section for its acceptance by the Minister for registration for the purposes of this Act, subject to subsection 146(13.1), the following rules apply:
(12) Lorsque, à une date postérieure à l’acceptation aux fins d’enregistrement par le ministre d’un régime d’épargne-retraite pour l’application de la présente loi, le régime est révisé ou modifié ou un nouveau régime lui est substitué — l’un et l’autre étant appelés « régime modifié » au présent paragraphe — et que le régime modifié ne répond pas aux conditions d’enregistrement prévues au présent article, les règles suivantes s’appliquent sous réserve du paragraphe (13.1):

(a) the plan has been revised or amended or a new plan has been substituted therefor, and the plan as revised or amended or the new plan substituted therefor, as the case may be, ceased to comply with the requirements of this section for its acceptance by the Minister for registration for the purposes of this Act,
a) le régime a été révisé ou modifié ou un nouveau régime y a été substitué, et le régime ainsi révisé ou modifié ou le nouveau régime qui y a été substitué, selon le cas, a cessé de répondre aux conditions prévues au présent article en vue de son acceptation par le ministre;

(5) Every proposed change to any aspect of a life saving equipment plan that has been approved by the Board shall be shown on a revised plan and the revised plan shall be submitted to the Board.
(5) Tout projet de modification d’un élément du plan relatif à l’équipement de sauvetage, une fois celui-ci approuvé par le Bureau, doit être indiquée sur un plan révisé et ce plan doit être présenté au Bureau.

Mr. Paul Crête: Mr. Chairman, would it be possible for us to obtain a copy of this revised plan that was introduced by the Department following the comments received from Deloitte & Touche, as well as a copy of the new revised plan that the Department has produced, given that on February 2, the same day you submitted your report, the draft plan was being sold to journalists and that no other report has been made public by the Department since then?
M. Paul Crête: Monsieur le président, serait-il possible que nous obtenions une copie de ce plan révisé qu'a déposé le ministère à la suite des commentaires qu'il a reçus de la firme Deloitte & Touche, ainsi qu'une copie du nouveau plan corrigé que le ministère a produit, étant donné que le 2 février, le jour même où vous avez déposé votre rapport, on faisait la défense de l'ébauche devant les journalistes et qu'aucun autre rapport public n'a été déposé par le ministère depuis cette date?

6. If the institution fails to submit a revised recovery plan, or if the competent authority determines that the revised recovery plan does not adequately remedy the deficiencies or potential impediments identified in its original assessment, and it is not possible to adequately remedy the deficiencies or impediments through a direction to make specific changes to the plan, the competent authority shall require the institution to identify within a reasonable timeframe changes it can make to its business in order to address the deficiencies in or impediments to the implementation of the recovery plan.
6. Si l’établissement ne soumet pas de plan de redressement révisé, ou si l’autorité compétente constate que son plan de redressement révisé ne permet pas de remédier efficacement aux lacunes et obstacles relevés lors de son évaluation initiale, et s’il n’est pas possible d’éliminer efficacement les lacunes ou obstacles par une injonction d’apporter des modifications spécifiques au plan, l’autorité compétente exige de l’établissement qu’il détermine, dans un délai raisonnable, les changements qu’il peut apporter à ses activités afin de remédier aux obstacles ou lacunes à la mise en œuvre du plan de redressement.

The Commission shall adopt a new opinion on the revised draft budgetary plan as soon as possible and in any event within three weeks of submission of the revised draft budgetary plan.
La Commission adopte un nouvel avis sur le projet révisé de plan budgétaire, dès que possible et en tout état de cause au plus tard trois semaines après la soumission du projet révisé de plan budgétaire.

2. Where the Commission finds that a revised performance plan, or part thereof, and its performance targets are consistent with the Union-wide targets and are adequately contributing towards them and are consistent with all the criteria laid down in Annex IV, it shall notify the Member State(s) concerned thereof within five months after receiving the revised performance plan.
2. Lorsque la Commission juge qu’un plan ou une partie de plan de performance révisé et ses objectifs de performance sont compatibles avec les objectifs à l’échelle de l’Union et y contribuent utilement, et qu’ils sont compatibles avec l’ensemble des critères définis à l’annexe IV, elle le notifie à l’État membre ou aux États membres concernés dans les cinq mois suivant la réception du plan de performance révisé.

In its resolution of 15 December 2010 on the Revision of the Energy Efficiency Action Plan, the European Parliament called on the Commission to include in its revised Energy Efficiency Action Plan measures to close the gap to reach the overall Union energy efficiency objective in 2020.
Dans sa résolution du 15 décembre 2010 sur la révision du plan d'action pour l'efficacité énergétique, le Parlement européen a invité la Commission à inclure, dans son plan d'action révisé pour l'efficacité énergétique, des mesures visant à combler le retard de façon à atteindre l'objectif global de l'Union en matière d'efficacité énergétique en 2020.

Where appropriate, the Council shall invite the Member State concerned to submit a revised corrective action plan, and shall assess that revised corrective action plan in accordance with the procedure laid down in Article 8.
S’il y a lieu, le Conseil invite l’État membre concerné à soumettre un plan de mesures correctives révisé et évalue ledit plan de mesures correctives révisé conformément à la procédure énoncée à l’article 8.

13.2 (1) Within 180 days after the Minister prepares the target plan under subsection 6(1) or prepares a revised target plan under subsection 6(2), the National Round Table on the Environment and the Economy established by section 3 of the National Round Table on the Environment and the Economy Act shall perform the following with respect to the target plan or revised target plan:
13.2 (1) Dans les cent quatre-vingts jours suivant l'établissement par le ministre du plan des cibles à atteindre en application du paragraphe 6(1), ou du plan révisé conformément au paragraphe 6(2), la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie constituée par l'article 3 de la Loi sur la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie exécute les fonctions suivantes quant au plan des cibles à atteindre ou du plan révisé: