Vertaling van "Part category A " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

part category A
pièce de catégorie A

exclusive right-of-way [ exclusive ROW | grade-separated right-of-way | grade-separated ROW | category A right-of-way | category A ROW | separate right-of-way | exclusive way ]
site propre

central fuselage [ central part of the fuselage | fuselage center section | central part of a fuselage ]
tronçon central du fuselage [ tronçon central de fuselage | tronçon central ]

steel parts of a watch
les aciers

conveyancing of part of a title | parcelling of sites | parcelation
détachement de parcelle

part of a fire
partie d'un feu

part of a slaughtered animal
partie de la carcasse

part of a parcel of land
partie intégrante d'un immeuble | partie intégrante d'un fonds

cytoplasm | part of a cell
cytoplasme | éléments constituant une cellule (sauf le noyau)

A part
partie A

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For the purpose of this Part, category Z refers only to male animals as described in paragraph 1(c) of Part I of this Annex.
Aux fins de la présente partie, la catégorie Z ne concerne que les animaux mâles, tels que décrits au paragraphe 1, point c), de la partie I de la présente annexe.

a Member State, zone or compartment that has Category III health status as referred to in Part B of Annex III to Directive 2006/88/EC with regard to VHS or IHN or both, may achieve Category I health status with regard to those listed diseases provided that all farms keeping susceptible species listed in Part II of Annex IV to that Directive within that Member State, zone or compartment comply with the requirements laid down in Annex V to that Directive and all those farms and, when required by the second paragraph of point 2 of Part I of Annex V thereto, sampling points in wild populations selected in accordance with that Part, have been subject to one of the following surveillance programmes:
un État membre, une zone ou un compartiment ayant un statut sanitaire de catégorie III tel que visé à l'annexe III, partie B, de la directive 2006/88/CE en ce qui concerne la SHV ou la NHI, ou les deux, peut obtenir le statut sanitaire de catégorie I pour ces maladies répertoriées à condition que toutes les fermes aquacoles détenant des espèces sensibles énumérées à l'annexe IV, partie II, de ladite directive dans cet État membre, cette zone ou ce compartiment respectent les exigences fixées à l'annexe V de ladite directive, et que toutes ces fermes aquacoles ainsi que, pour autant que les dispositions de l'annexe V, partie I, point 2, deuxième paragraphe, de cette directive le requièrent, tous les points de prélèvement dans les populations sauvages sélectionnées conformément à cette partie, aient fait l'objet d'un des programmes de surveillance suivants:

a Member State, zone or a compartment which has Category III health status with regard to KHVD may achieve Category I health status when all farms keeping susceptible species listed in Part II of Annex IV to Directive 2006/88/EC within that Member State, zone or compartment comply with the requirements for disease-free status set out in Annex V to that Directive and all those farms, and, when required by the second paragraph of point 2 of Part I of that Annex, sampling points in wild populations selected in accordance with that Part, have been subject to one of the following surveillance programmes:
Un État membre, une zone ou un compartiment ayant un statut sanitaire de catégorie III en ce qui concerne l'HVCK peut obtenir un statut sanitaire de catégorie I lorsque toutes les fermes aquacoles détenant des espèces sensibles énumérées à l'annexe IV, partie II, de la directive 2006/88/CE dans cet État membre, cette zone ou ce compartiment respectent les conditions requises pour l'obtention du statut «indemne de maladie» qui sont définies à l'annexe V de ladite directive, et que toutes ces fermes aquacoles et, pour autant que les dispositions de la partie I, point 2, paragraphe 2, de ladite annexe le requièrent, tous les points de prélèvement dans les populations sauvages sélectionnées conformément à cette partie, ont fait l'objet de l'un des programmes de surveillance suivants:

3. This Decision is without prejudice to the right of Member States to allow the use of the frequency bands under less restrictive conditions or for short-range devices which are not part of the harmonised category provided that this does not prevent or reduce the possibility for short-range devices of such a category to rely on the appropriate set of harmonised technical and operational conditions, as specified in the Annex to this Decision, which allow the shared use of a specific part of the spectrum on a non-exclusive basis and for different purposes by short range devices of the same category’.
3. La présente décision ne préjuge pas du droit des États membres d’autoriser l’utilisation des bandes de fréquences selon des conditions moins restrictives ou pour des dispositifs à courte portée qui ne relèvent pas de la catégorie harmonisée, pour autant que cela ne se traduise pas, pour les dispositifs à courte portée de cette catégorie, par une impossibilité totale ou partielle de bénéficier de l’ensemble de conditions techniques et opérationnelles approprié, tel que défini à l’annexe de la présente décision, qui permet l’utilisation partagée d’une portion spécifique du spectre, sur une base non exclusive et à des fins différentes, par des dispositifs à courte portée relevant de la même catégorie».

for the addition of dangerous substances listed in Part 2 that fall within hazardous to the aquatic environment acute category 1, chronic category 1 or chronic category 2, together with dangerous substances falling within section E, entries E1 and E2 of Part 1.
pour faire la somme des substances dangereuses figurant à la partie 2 qui sont dangereuses pour l'environnement aquatique, aiguë catégorie 1, chronique catégorie 1 ou chronique catégorie 2, et des substances dangereuses qui relèvent de la section E, rubriques E1 et E2 de la partie 1.

Without prejudice to Article 21, food additives and food enzymes other than those specified in point (b) of Article 20 belonging to one of the categories listed in this Part must be designated by the name of that category, followed by their specific name or, if appropriate, E number. If an ingredient belongs to more than one of the categories, the category appropriate to the principal function in the case of the food in question shall be indicated.
Sans préjudice de l’article 21, les additifs alimentaires et enzymes alimentaires autres que ceux précisés à l’article 20, point b), appartenant à l’une des catégories énumérées dans la présente partie, sont obligatoirement désignés par le nom de cette catégorie, suivi de leur nom spécifique ou, le cas échéant, de leur numéro E. Dans le cas d’un ingrédient appartenant à plusieurs catégories, est indiquée celle correspondant à sa fonction principale dans le cas de la denrée alimentaire concernée.

promote and, in accordance with the implementation schedule of its action plan, require the use of best available techniques for new sources within source categories which a Party has identified as warranting such action in its action plan, with a particular initial focus on source categories identified in Part II of Annex C. In any case, the requirement to use best available techniques for new sources in the categories listed in Part II of that Annex shall be phased in as soon as practicable but no later than four years after the entry into force of the Convention for that Party.
encourager et, conformément au calendrier de mise en œuvre de son plan d'action, exiger le recours aux meilleures techniques disponibles pour les sources nouvelles à l'intérieur des catégories de sources qu'une partie a recensées comme justifiant ce traitement dans le cadre de son plan d'action, en se concentrant initialement sur les catégories de sources énumérées dans la partie II de l'annexe C. En tout état de cause, l'utilisation des meilleures techniques disponibles pour les sources nouvelles à l'intérieur des catégories énumérées dans la partie II de ladite annexe sera introduite aussitôt que possible et au plus tard quatre ans après l'entrée en vigueur de la présente convention pour cette partie.

Addressee: DG VI/C/4 - fax: (32 2) 296 60 09 - Part A - Weekly notification (to be completed separately for each category) Category Quantity Rate of refund (ECU/100 kg) Total amount of prefixed refunds Total per category Category Total quantities applied for by categories - Part B - Weekly notification Category Total quantities issued by categories on Monday - Part C - Weekly notification Category Total quantities withdrawn by category during the previous week - Part D - Monthly notification Category Unused quantities >END OF GRAPHIC>
Destinataire: DG VI/C/4 - télécopieur: (32 2) 296 60 09 - Partie A - Communication hebdomadaire (à remplir pour chaque catégorie séparément) Catégorie Quantité Taux de restitution (en écus par 100 kg) Montant global des restitutions préfixées Total pour catégorie Catégorie Quantités demandées en total par catégorie - Partie B - Communication hebdomadaire Catégorie Quantités totales par catégorie délivrées le lundi - Partie C - Communication hebdomadaire Catégorie Quantités totales par catégorie retirées la semaine précédente - Partie D - Communication mensuelle Catégorie Quantités non utilisées >FIN DE GRAPHIQUE>