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Oil tanker of an alternative design

Traduction de «Oil tanker an alternative design » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
oil tanker of an alternative design

pétrolier d'une autre conception


oil tanker of an alternative design

pétrolier d'une autre conception
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
lays down an accelerated phasing-in scheme for the application of the double-hull or equivalent design requirements of the International Maritime Organization's International Convention for the Prevention of Pollution from Ships (also known as MARPOL) to single-hull oil tankers, with 2015 as the final deadline

prévoit un plan d’introduction accélérée pour l’application aux pétroliers à simple coque des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes de la convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires de l’Organisation maritime internationale (également appelée MARPOL), à échéance de 2015.


Regulation (EU) No 530/2012 of the European Parliament and of the Council of 13 June 2012 on the accelerated phasing-in of double-hull or equivalent design requirements for single-hull oil tankers.

Règlement (UE) no 530/2012 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2012 relatif à l’introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque


It also ensures an accelerated phasing-in scheme for the application of the double-hull or equivalent design requirements single-hull oil tankers no later than 2015.

Il assure également un plan d’introduction accélérée pour l’application aux pétroliers à simple coque des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes d’ici à 2015.


7.4. Regulation (EC) No 417/2002 of the European Parliament and of the Council of 18 February 2002 on the accelerated phasing-in of double hull or equivalent design requirements for single hull oil tankers

7.4. Règlement (CE) no 417/2002 du Parlement européen et du Conseil du 18 février 2002 relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalente pour les pétroliers à simple coque


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10.‘double hull oil tanker’ shall mean an oil tanker meeting the double hull or equivalent design requirements of Regulation 13F of Annex I of MARPOL 73/78; an oil tanker fulfilling the requirements of Paragraph 1 (c) of the revised Regulation 13G of Annex I of MARPOL 73/78 shall also be deemed to be a double hull oil tanker”.

""Pétrolier à double coque", un pétrolier qui est conforme aux prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes de la règle 13F de l'annexe I de MARPOL 73/78. Un pétrolier qui satisfait aux dispositions du paragraphe 1, point c), de la règle 13G révisée de l'annexe I de MARPOL 73/78, est également considéré comme un pétrolier à double coque".


This differential charging system should cease to be applied when the replacement of single hull oil tankers by double hull or equivalent design oil tankers has been fully accomplished;

Ce système de tarification différenciée devrait cesser d'être appliqué lorsque le remplacement des pétroliers à simple coque par des pétroliers à double coque ou de conception équivalente est entièrement terminé.


in view of the progressive increase of the number of double hull or equivalent design oil tankers and the decrease of the number of single hull oil tankers over the period of the accelerated phasing in scheme the balance in revenues for port and pilotage service providers should be achieved by making the reduction on port and pilotage dues for double hull or equivalent design oil tankers regressive with their age and the surcharge on port and pilotage dues for single hull oil tankers progressive with the ship's age.

En raison de l'augmentation progressive du nombre de pétroliers à double coque ou de conception équivalente et de la diminution du nombre de pétroliers à simple coque au cours de la période d'introduction accélérée, l'équilibre des recettes des fournisseurs de services portuaires et de pilotage doit être réalisé par la dégressivité, en fonction de l'âge, de la réduction des redevances portuaires et de pilotage pour les pétroliers à double coque ou de conception équivalente et par la progressivité, en fonction de l'âge, de la surtaxe sur les redevances portuaires et de pilotage pour les pétroliers à simple coque.


the financial incentives for oil tankers complying with the double hull or equivalent design standards and financial disincentives for oil tankers not yet complying with these standards should be based upon a combined system providing a reduction of port and pilotage dues for oil tankers complying with the double hull or equivalent design standards and applying a surcharge on the port and pilotage dues for oil tankers not yet complying with these standards;

Les incitations financières pour les pétroliers conformes aux prescriptions en matière de double coque ou à des normes de conception équivalentes et les mesures financières de dissuasion pour les pétroliers non encore conformes à ces prescriptions devraient être basées sur un système combiné accordant une réduction des redevances portuaires et de pilotage pour les pétroliers conformes aux prescriptions en matière de double coque ou à des normes de conception équivalentes et appliquant une surtaxe sur les redevances portuaires et de pilotage pour les pétroliers non encore conformes à ces prescriptions.


in view of aiming at promoting the trading to European ports of double hull or equivalent design oil tankers, the financial incentive system of Council Regulation (EC) No 2978/94 should be replaced by a system that during the period of the accelerated phasing-in scheme encourages the operation of oil tankers complying with the double hull or equivalent design requirements and discourages the operation of oil tankers not complying yet with these requirements.

En vue de promouvoir l'utilisation, pour le trafic à destination des ports européens, de pétroliers à double coque ou de conception équivalente, le système d'incitations financières prévu par le règlement (CE) nº 2978/94 du Conseil devrait être remplacé par un système qui, au cours de la période d'introduction accélérée, encourage l'utilisation de pétroliers conformes aux prescriptions en matière de double coque ou à des normes de conception équivalentes, et décourage l'utilisation de pétroliers non encore conformes à ces prescriptions.


Apart from the environmental aspect, this convention also seeks to bring about the gradual phasing-out of single hull oil tankers and their replacement by double hull tankers or tankers of equivalent design.

9. Outre l'aspect environnemental, cette convention vise également à éliminer progressivement les pétroliers à coque unique et à les remplacer par des navires à double coque ou d'une conception équivalente.




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