Vertaling van "Heavy motors " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

heavy motors [ heavy motorcycles ]
grosses cylindrées

heavy motor vehicle
véhicule à moteur lourd

heavy duty motor vehicle | heavy vehicle | heavy-duty vehicle | HDV [Abbr.]
poid lourd | véhicule lourd | véhicule utilitaire lourd

heavy duty oil | heavy-duty motor oil | Dh motor oil
huile inhibée détergente | huile de haute tenue | huile pour service sévère

heavy-duty motor
moteur à grande puissance

heavy duty engine | high efficiency motor
moteur à grande puissance

heavy bottom | heavy corner | heavy panels | heavy shoulder
angles épais | épaules épaisses | faces épaisses | fond épais

heavy special motor vehicle
véhicule à moteur spécial lourd

heavy goods [ ponderables | weighty goods | weight goods | heavy bulk material | rough freight | heavy commodities | heavy cargoes ]
marchandises pondéreuses [ pondéreux | marchandises lourdes | chargement lourd | pondéreux en vrac ]

Federal Act of 19 December 1997 on the Mileage-related Heavy Vehicle Charge | Heavy Vehicle Charge Act [ HVCA ]
Loi fédérale du 19 décembre 1997 concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations | Loi relative à une redevance sur le trafic des poids lourds [ LRPL ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0595 - EN - Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information and amending Regulation (EC) No 715/2007 and Directive 2007/46/EC and repealing Directives 80/1269/EEC, 2005/55/EC and 2005/78/EC (Text with EEA relevance) - REGULATION - OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0595 - EN - Règlement (CE) n o 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) n o 715/2007 et la directive 2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - RÈGLEMENT - DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information and amending Regulation (EC) No 715/2007 and Directive 2007/46/EC and repealing Directives 80/1269/EEC, 2005/55/EC and 2005/78/EC (Text with EEA relevance)
Règlement (CE) n o 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) n o 715/2007 et la directive 2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

The new European law lays down common EU rules for pollutant emissions from heavy motor vehicles and their engines.
Le nouveau dispositif législatif de l’Union européenne impose des règles communes à son territoire sur les émissions polluantes des véhicules lourds et de leurs moteurs.

(b) not less than 50 per cent for two years after the date on which the first prototype of the motor vehicle is produced in the plant by a motor vehicle assembler following a refit of that plant, if the motor vehicle is of a class, marque or, except in the case of a heavy-duty vehicle, size category and type of underbody, that was not assembled by the motor vehicle assembler in the plant before the refit.
b) au moins 50 pour cent pendant les deux ans qui suivent la date à laquelle le premier prototype du véhicule est produit dans l’usine par un monteur de véhicules automobiles à la suite du réaménagement de celle-ci, s’il s’agit d’un véhicule automobile dont la catégorie, la marque ou, sauf dans le cas d’un véhicule de gamme lourde, la catégorie de taille et le type de soubassement diffèrent de ce que produisait le monteur dans l’usine avant le réaménagement.

This act relating to the owners and operators of heavy equipment harmonizes with the federal Motor Vehicle Transport Act, 1987, which applies to trucking or motor coach companies operating out of province.
Cette loi s'harmonise avec la loi de 1987 sur les transports routiers au niveau fédéral, laquelle s'applique aux entreprises extra-provinciales de transport routier, par camion et par autocar.

This Regulation defines the legal framework for type-approval of motor vehicles, engines and replacement parts for heavy duty vehicles with respect to their emission performance.
Le présent règlement définit le cadre juridique relatif à la réception des véhicules à moteur, aux moteurs et aux pièces de rechange des véhicules utilitaires lourds au regard des émissions produites.

Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information and amending Regulation (EC) No 715/2007 and Directive 2007/46/EC and repealing Directives 80/1269/EEC, 2005/55/EC and 2005/78/EC (Text with EEA relevance).
Règlement (CE) n 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) n 715/2007 et la directive 2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).

It establishes rules on technical requirements for the type-approval of heavy duty vehicles and their engines with respect to emissions, and supplements existing legislation on the Community type-approval of motor vehicles.
Il met en place des règles relatives aux exigences techniques pour la réception des véhicules utilitaires lourds et leurs moteurs au regard des émissions produites et complète la législation existante relative à la réception communautaire des véhicules à moteur.

The Council took note of a presentation made by the Dutch delegation (14623/10), which advocates a rapid move towards widespread use of EURO VI buses and lorries and calls for robust measures for implementation of EURO VI standards in order to ensure that EURO VI heavy motor vehicle engines actually comply with emission limit values during their entire life cycle.
Le Conseil a pris note des informations communiquées par la délégation néerlandaise (doc. 14623/10), qui préconise une évolution rapide vers un recours généralisé à des autobus et des camions qui respectent les normes EURO VI et demande que des mesures fermes soient adoptées pour mettre en œuvre les normes EURO VI afin de veiller à ce que les moteurs des véhicules lourds EURO VI respectent effectivement les valeurs limites d'émission pendant tout leur cycle de vie.

I want to use this as an opportunity to point out one other aspect, to simply note the various revenue sources that are identified: personal income taxes, corporate income taxes, taxes on capital corporations, general and miscellaneous sales taxes, harmonized sales taxes, amusement taxes, tobacco taxes, motor fuel taxes, non-commercial motor vehicle licence revenues, commercial motor vehicle licence revenues, alcoholic beverage revenues, hospital and medical care insurance premiums, forestry revenues, conventional new oil revenues, conventional old oil revenues, heavy oil revenues, mined oil revenues, light and medium third oil revenues, heavy third oil revenues, revenues from domestically sold natural gas, revenues from exported natural gas, sales of crown leases, sales of reservations on oil and natural gas lands, oil and natural gas revenues other than those just described, mining revenues, water power rentals, insurance premium taxes, payroll taxes, provincial local government property taxes, race track taxes, revenues from lottery ticket taxes, revenues from games of chance taxes, miscellaneous provincial taxes, provincial revenues from sales of goods and services, local government revenues from sales of goods and services, miscellaneous local government taxes and revenues.
Je voudrais profiter de l'occasion pour souligner un autre aspect, à savoir les diverses sources de revenus dont on parle: impôts sur le revenu des particuliers, impôts sur le revenu des personnes morales, impôts sur le capital des personnes morales, taxes générales et diverses sur les ventes, taxes harmonisées sur les ventes, impôts sur les spectacles et droits d'entrée, taxes sur le tabac, taxes sur les carburants retirées de la vente de l'essence, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur non commerciaux, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur commerciaux, revenus retirés de la vente de boissons alcoolisées, primes d'assurance-hospitalisation et d'assurance-maladie, revenus provenant des exploitations forestières, revenus retirés du nouveau pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés de l'ancien pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés du pétrole lourd, revenus retirés du pétrole obtenu par des opérations minières, revenus retirés du pétrole léger et moyen de troisième niveau, revenus retirés du pétrole lourd de troisième niveau, revenus provenant du gaz naturel vendu à l'intérieur du pays et du gaz naturel exporté, cessions des concessions de la Couronne et des droits de réserve sur les terrains recelant du pétrole ou du gaz naturel, revenus provenant du pétrole et du gaz autres que ceux prévus, revenus provenant de l'exploitation minière, location d'énergie hydro-électrique, impôts sur les primes d'assurance, impôts sur la feuille de paie, impôts immobiliers provinciaux et locaux, taxes afférentes aux pistes de course, revenus retirés de la vente de billets de loterie, revenus provenant des jeux de hasard, revenus et impôts provinciaux divers, revenus provinciaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services, revenus locaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services et taxes et revenus locaux divers.