Traduction de «Group life basic coverage » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

group life basic coverage
couverture de base de l'assurance-vie collective

basic life insurance coverage
garantie de base de l'assurance-vie

basic group life insurance
régime d'assurance-vie de base collective

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[21] For example, consultation of the High-Level European Group on the Life Sciences on the question of the applicability of the directive on patentability to biotechnological inventions, and contribution to the Commission Communication entitled "An assessment of the implications for basic genetic engineering research of late publication of papers on subjects which could be patentable as required under Article 16(b) of Directive 98/44/EC on the legal protection of biotechnological inventions" COM (2002) 2.
[21] Exemple : Consultation du Groupe européen à Haut Niveau sur les Sciences de la Vie sur la question de l'application de la directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques, et contribution à la Communication de la Commission "Evaluation des implications dans le domaine de la recherche fondamentale en génie génétique de la publication tardive de documents dont l'objet pourrait être brevetable comme prévu à l'article 16 (b) de la directive 98/44/CE relative à la protection des inventions biotechnologiques" COM (2002) 2

Senator Angus: Colleagues may be interested to know — and I only found this out because I am reaching retirement age — that in the Senate, all of us senators have certain basic life insurance coverage.
Le sénateur Angus : Mes collègues trouveront peut-être intéressant d'apprendre — et la seule raison pour laquelle je le sais, c'est parce que j'atteins l'âge de la retraite — qu'au Sénat, tous les sénateurs bénéficient d'une couverture de base pour l'assurance-vie.

In the area of healthcare, the recommendation aims at providing very practical guidance, ranging from ensuring basic security coverage, through family planning to free vaccination schemes for the most marginalised groups.
En ce qui concerne les soins de santé, cette recommandation vise à fournir des orientations pratiques, en assurant notamment la fourniture d’une couverture de sécurité sociale de base, l’offre du planning familial ou des programmes de vaccination gratuite pour les groupes les plus marginalisés.

(9.02) For the purpose of subsection (9), an outlay or expense made or incurred by an insurer on account of the acquisition of an insurance policy (other than a non-cancellable or guaranteed renewable accident and sickness insurance policy or a life insurance policy other than a group term life insurance policy that provides coverage for a period of 12 months or less) is deemed to be an expense incurred as consideration for services rendered consistently throughout the period of coverage of the policy.
(9.02) Pour l’application du paragraphe (9), les dépenses engagées ou effectuées par un assureur au titre de l’acquisition d’une police d’assurance (sauf une police d’assurance contre les accidents et la maladie non résiliable ou à renouvellement garanti et une police d’assurance-vie autre qu’une police d’assurance-vie collective temporaire d’une durée maximale de douze mois) sont réputées être des dépenses engagées en contrepartie de services rendus régulièrement pendant toute la durée de la police.

(ii) as, on account of, in lieu of payment of or in satisfaction of, interest, taxes (other than taxes imposed on an insurer in respect of insurance premiums of a non-cancellable or guaranteed renewable accident and sickness insurance policy, or a life insurance policy other than a group term life insurance policy that provides coverage for a period of 12 months or less), rent or royalties in respect of a period that is after the end of the year,
(ii) à titre ou en paiement intégral ou partiel d’intérêts, d’impôts ou de taxes (à l’exclusion des taxes imposées aux assureurs sur les primes prévues par une police d’assurance contre les accidents et la maladie non résiliable ou à renouvellement garanti ou par une police d’assurance-vie autre qu’une police d’assurance-vie collective temporaire d’une durée maximale de douze mois), de loyer ou de redevances visant une période postérieure à la fin de l’année,

All service members who receive service members group life insurance coverage are now automatically covered for this traumatic injury protection.
Tous les militaires qui ont droit à l'assurance-vie collective des militaires sont maintenant automatiquement couverts par cette assurance contre les blessures traumatiques.

As part of an integrated approach, Member States should, as a matter of priority in the area of healthcare: · extend health and basic social security coverage and services (also via addressing registration with local authorities); · improve the access of Roma, alongside other vulnerable groups, to basic, emergency and specialised services; · launch awareness raising campaigns on regular medical checks, pre- and postnatal care, family planning and immunisation; · ensure that preventive health measures reach out to Roma, in particular women and children; · improve living conditions with focus on segregated settlements.
Dans l’optique d’une approche intégrée, il convient que les États membres prennent en priorité les mesures ci-après en matière de soins de santé: · augmenter la couverture et les services de santé et de sécurité sociale de base (en traitant notamment la question de l’enregistrement auprès des autorités locales); · améliorer l’accès des Roms, ainsi que d’autres groupes vulnérables, aux services de base, d’urgence et aux services spécialisés; · lancer des campagnes de sensibilisation pour promouvoir les contrôles médicaux réguliers, les soins pré- et postnatals, la planification familiale et la vaccination; · veiller à ce que les mesures en matière de santé préventive parviennent à toucher la communauté rom, en particulier les femmes et les enfants; · améliorer les conditions de vie, en accordant une attention particulière aux personnes vivant dans des implantations isolées.

As a result of the screening, individual sectors have been grouped into four broad categories: the food and life sciences industries; the machinery and systems industries; the fashion and design industries; and the basic and intermediate product industries[12].
À la suite de l’évaluation, les différents secteurs ont été regroupés en quatre grandes catégories : industries agro-alimentaires et des sciences de la vie ; industries mécaniques et des systèmes ; industries de la mode et du design et industries de base et des biens intermédiaires[12].

For instance, whereas benefits available to judges provide coverage of one or two times salary, at the option and expense of the judge,(10) basic life insurance coverage under the Executive Plan is available at two times salary at no cost to the participants.
Par exemple, alors que les avantages accordés aux juges correspondent à une ou deux fois leur traitement, au choix et aux frais du juge(10), la couverture de base de l’assurance-vie du régime des cadres correspond à deux fois le traitement, sans frais pour le participant.