Traduction de «General explanation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

general explanation
explication générale

explanation facility [ explanation subsystem | explanation component ]
module d'explications [ justificateur | module d'explication ]

explanation component | explanation facility | justifier
module d'explication | outil d'explication de raisonnement

dynamic explanation | dynamic theory | dynamical explanation | dynamical theory
explication par la dynamique | explication par la mécanique | hypothèse dynamique | hypothèse mécanique

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)
Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

dynamical theory [ dynamic theory | dynamical explanation | dynamic explanation ]
hypothèse dynamique [ hypothèse mécanique | explication par la dynamique | explication par la mécanique ]

Has explanation
a pour explication

Person consulting for explanation of investigation findings
Sujet consultant pour explications des résultats d'examen

Professional nurse (general)
infirmière (généraliste)

Dietitian (general)
diététicien (généraliste)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The differences in the relevant tax regimes provide an explanation for the different performance of Member States in the field of risk capital, something policy makers are becoming increasingly aware of. In particular, it seems it has become generally acknowledged that both an appropriately designed general tax policy and specific tax incentives (including those on RD and innovation) can play an important role in this context.
Par ailleurs, les différences existant entre les régimes fiscaux des États membres peuvent expliquer les performances diverses qu'ils affichent en matière de capital-investissement - chose dont les législateurs prennent de plus en plus conscience. l semble, en particulier, que le rôle important que peuvent jouer, à cet égard, une politique fiscale globale adéquatement conçue et des incitations fiscales spécifiques (ciblant notamment la recherche et le développement ainsi que l'innovation) soit désormais largement reconnu.

(3) If, in the opinion of the Auditor General, a Crown corporation, in response to a request made under subsection (2), fails to provide any or sufficient information or explanations, he may so advise the Governor in Council, who may thereupon direct the officers of the corporation to furnish the Auditor General with such information and explanations and to give him access to those records, documents, books, accounts and vouchers of the corporation or any of its subsidiaries access to which is, in the opinion of the Auditor General, necessary for him to fulfil his responsibilities as the auditor of the accounts of Canada.
(3) Le vérificateur général, au cas où il estime qu’une société d’État n’a pas donné des renseignements et éclaircissements satisfaisants à la suite d’une demande visée au paragraphe (2), peut en faire part au gouverneur en conseil; celui-ci peut alors ordonner aux dirigeants de cette société de fournir les renseignements et éclaircissements réclamés par le vérificateur général et de lui permettre de consulter les registres, documents, livres, comptes et pièces justificatives de la société et de ses filiales, dont il estime avoir besoin dans l’exercice de ses fonctions de vérificateur des comptes du Canada.

In addition to a general explanation of investment protection and ISDS and of how the Commission wants to improve matters, each question comes with an explanation of the issue and problem it addresses, of the situation under existing investment agreements, and of the improvements the EU is proposing under TTIP.
Outre une explication générale sur la protection des investissements et sur le RDIE et sur la manière dont la Commission veut améliorer la situation, chaque question est assortie d'une explication de la question et du problème qu’elle aborde, de la situation qui prévaut dans le cadre des accords d’investissement, et des améliorations proposées par l’UE dans le cadre du TTIP.

The Court states that the General Court did not exceed the limits of its jurisdiction because the findings made by the General Court in relation to that method were based on its interpretation of the Commission’s decision and not solely on the explanations produced by the Commission after the adoption of the decision.
La Cour constate que le Tribunal n’a pas outrepassé les limites de sa compétence car, en effet, les appréciations faites par le Tribunal à propos de cette méthode étaient fondées sur son interprétation de la décision de la Commission et non sur les seules explications de la Commission émises postérieurement à l’adoption de la décision.

(c)the Member State concerned changes, unilaterally and without a clear explanation, the sources and methods for estimating the deficit and debts of the general government set out in the inventory, with a material effect on estimates.
c)l’État membre concerné modifie, de manière unilatérale et sans explication claire, les sources et les méthodes d’estimation du déficit ou des dettes des administrations publiques décrites dans l’inventaire, avec des effets importants sur les estimations.

The rights, freedoms and principles in the Charter shall be interpreted in accordance with the general provisions in Title VII of the Charter governing its interpretation and application and with due regard to the explanations referred to in the Charter, that set out the sources of those provisions.
Les droits, les libertés et les principes énoncés dans la Charte sont interprétés conformément aux dispositions générales du titre VII de la Charte régissant l'interprétation et l'application de celle-ci et en prenant dûment en considération les explications visées dans la Charte, qui indiquent les sources de ces dispositions.

Senator Fraser: As a general rule, it would be nice to have an explanation of what is involved here, why the committee is doing this and, in general, the nature of this study.
Le sénateur Fraser : En règle générale, il est préférable qu'on nous explique ce que tout cela implique, pourquoi le comité agit ainsi et, en général, la nature de l'étude.

43. After the applicant’s lawyer had requested certain documents and explanations, some of which were provided to him by the Secretary-General in a letter of 16 April 2003, on 21 April 2003 the applicant brought an administrative action under Article 27(2) of the Rules Governing the Payment of Expenses and Allowances against the Secretary-General’s letter of 26 February 2003.
43 L’avocat du requérant ayant demandé certaines pièces et explications, qui lui ont été fournies, en partie, par le secrétaire général dans une lettre du 16 avril 2003, le requérant a formulé, le 21 avril 2003, un recours administratif au titre de l’article 27, paragraphe 2, de la réglementation FID contre la lettre du secrétaire général du 26 février 2003.

31. In the light of the explanations provided by the applicant, the Secretary-General asked him, in a letter of 7 June 2002, to have the use of these allowances audited by a specialised company.
31 À la suite des explications fournies par le requérant, le secrétaire général lui a demandé, par lettre du 7 juin 2002, de faire procéder à un audit de l’utilisation de ces indemnités par une société spécialisée.

8. The outcome of votes and, where appropriate, explanations of vote, taken within each delegation on the Conciliation Committee, shall be forwarded to the Committee. 9. The co-Chairmen shall see to it that the joint texts approved by the Committee are forwarded forthwith to the European Parliament and to the Council. 10. The General Secretariat of the Council and the General Secretariat of the European Parliament shall act jointly as the Committee's Secretariat, in association with the General Secretariat of the Commission. 11. Joint texts shall be finalized by the Legal/linguistic Experts of the Council and of the European Parliament. 12. The Committee shall meet alternately at the premises of the European Parliament and the Council. 13. While abiding by the Treaty provisions regarding time limits, the Council shall, as far as possible, take into account the requirements of the European Parliament's schedule.
8. Le détail des votes et, le cas échéant, les explications de vote, au sein de chaque délégation au comité de conciliation, sont transmis au comité. 9. Les co-présidents assurent la transmission sans délai au Parlement européen et au Conseil des projets communs approuvés par le comité. 10. Le secrétariat du comité est assuré conjointement par le secrétariat général du Conseil et le secrétariat général du Parlement européen, en association avec le secrétariat général de la Commission. 11. La mise au point des textes des projets communs est faite par les juristes-linguistes du Conseil et du Parlement européen. 12. Le comité siège alternativement dans les locaux du Parlement européen et du Conseil. 13. Tout en respectant les dispositions du traité relatives aux délais, le Conseil tiendra compte dans la mesure du possible des impératifs du calendrier du Parlement européen.