Vertaling van "Flow-through basis " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

flow-through diffusion cell | flow-through system
cellule à diffusion dynamique

flow-through hole | flow-through opening
orifice de passage | orifice d'écoulement

borrowing on a pass-through basis
emprunt avec rétrocession immédiate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. The disposal value shall be determined by the valuer on the basis of the cash flows, net of disposal costs and net of the expected value of any guarantees given, that the entity can reasonably expect in the currently prevailing market conditions through an orderly sale or transfer of assets or liabilities.
5. La valeur de cession est déterminée par l'évaluateur sur la base des flux de trésorerie, nets des coûts de cession et nets de la valeur attendue des éventuelles garanties données, que l'entité peut raisonnablement attendre dans les conditions de marché à la suite d'une cession ou d'un transfert ordonnés des actifs ou passifs.

Initial implementation of Free Route may be done on a structurally limited basis, for example by restricting the available entry/exit points for certain traffic flows, through the publication of DCTs, which will allow airspace users to flight plan on the basis of those published DCTs.
La mise en œuvre initiale du cheminement libre peut se faire sur une base structurellement limitée, par exemple en limitant les points d'entrée/de sortie disponibles pour certains flux de trafic, par la publication de DCT, ce qui permettra aux usagers de l'espace aérien d'établir leurs plans de vol sur la base de ces DCT publiés.

A large part of the available resources under the Fund should be allocated proportionately to the responsibility borne by each Member State through its efforts in managing migration flows on the basis of objective criteria.
Il y a lieu d’attribuer une grande partie des ressources disponibles au titre du Fonds proportionnellement à la responsabilité assumée par chaque État membre au regard des efforts qu’il déploie pour gérer les flux migratoires, sur la base de critères objectifs.

Member States are obliged to report certain cases of fraud against the EU budget that may provide a basis for excluding beneficiaries from further EU financing.[53] However, they have no obligation to keep this information in a centralised system which would channel information flows through a single responsible authority, making the system more effective.
Les États membres sont tenus de communiquer certains cas de fraude au détriment du budget de l'UE qui sont susceptibles de servir de base à l'exclusion de bénéficiaires de tout financement ultérieur par l'UE[53]. Ils ne sont toutefois pas tenus de conserver ces informations dans un système centralisé qui canaliserait les flux d'informations sous la responsabilité d'une autorité unique, ce qui rendrait le système plus efficace.