Traduction de «Flexible scheme » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

flexible scheme
régime souple

flexible forward error correction scheme
code correcteur d'erreur adaptable sans voie de retour

Popular initiative For a flexible state pension scheme(AHV)-against raising the pensionable age for women
Initiative populaire fédérale pour un assouplissement de l'AVS-contre le relèvement de l'âge de la retraite des femmes

flexible multiplex scheme
multiplexage souple

flexible old-age pension scheme
retraite souple

flextime [ flexible working hours | flexitime | flexible hours | flexible hours of work | flexible work hours | flexible working time | flexible schedule | flexible work schedule | gliding time | sliding time | adaptable hours | gliding hours | sliding hours | personalized working hours | pers ]
horaire variable [ horaire flexible | horaire individualisé | horaire mobile | horaire dynamique | horaire souple | horaire personnalisé | horaire de travail personnalisé | horaire de travail souple | horaire évolutif | horaire à glissière | horaire à la carte | heures flexibles | horaire forfaita ]

labour flexibility [ labour force flexibility | manpower flexibility | work flexibility | workforce flexibility ]
flexibilité du travail [ flexibilité de l'emploi | flexibilité de la main-d'oeuvre | flexibilité de la main-d'œuvre | flexibilité du salaire | travail variable ]

loyalty scheme processing | refine loyalty schemes | handle loyalty schemes | process loyalty schemes
traiter des programmes de fidélisation

single payment scheme [ SAPS | SFPS | single area payment scheme | single farm payment | single farm payment scheme | single payment | SPS ]
régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]

flexible working hours [ flexible work schedule | flexitime ]
horaire variable [ horaire flexible | horaire mobile ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

under the flexibility scheme referred to in Article 14 of Delegated Regulation (EU) 2015/96, the flexibility allowed pursuant to point 1.1.1 of Annex V to that Delegated Regulation is increased to 150 % for tractors of categories T2, T4.1 and C2.
dans le cadre du mécanisme de flexibilité visé à l'article 14 du règlement délégué (UE) 2015/96, la flexibilité autorisée conformément au point 1.1.1 de l'annexe V dudit règlement délégué soit portée à 150 % pour les tracteurs des catégories T2, T4.1 et C2.

The Commission will encourage Member States to make use of labour flexibility schemes to support enterprises, including suppliers, that suffer from temporary slump in demand for their products and to promote an anticipative approach to restructuring.
La Commission encouragera les États membres à recourir à des mécanismes de flexibilité du travail pour soutenir les entreprises, y compris les fournisseurs, touchés par un effondrement temporaire de la demande de leurs produits et à promouvoir une approche prospective des restructurations.

Question 3: Would the flexibility offered by a co-ordinated scheme such as "opting-in"/"opting-out" be compatible with the requirements of the internal market, or would any advantages of such flexibility be outweighed by increased complexity-
Question 3: La flexibilité offerte par un système coordonné tel que celui de participation/non-participation pourrait-elle être compatible avec les exigences du marché intérieur, et la complexité accrue l'emporterait-elle sur les avantages -

1) An increase of the percentage of the number of engines used for application in land-based machines, placed on the market under the flexibility scheme in each engine category from 20% to 50% of the OEM’s annual sales of equipment and an adaptation of the maximum number of engines that may be placed on the market under the flexibility scheme as an optional alternative, in the period between emission Stage III A to emission Stage III B.
1) une augmentation du pourcentage du nombre de moteurs utilisés sur des engins opérant au sol et mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité, ce pourcentage devant, pour chaque catégorie de moteur être porté de 20 à 50 % des ventes annuelles d'équipements réalisées par l'équipementier, ainsi qu'une adaptation du nombre maximal de moteurs pouvant être mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité, à titre de variante optionnelle, pendant la période séparant la phase d'émissions III A de la phase d'émissions III B,

(6) The rules applicable to the flexibility scheme should be adapted to extend the application of that scheme to engines for use in propulsion of locomotives for a strictly limited period of time.
(6) Les règles régissant le mécanisme de flexibilité doivent être adaptées afin d'étendre l'application de ce dernier aux moteurs destinés à la propulsion de locomotives sur une période strictement limitée.

The flexibility scheme covers agricultural, forestry and construction machinery, whereas locomotives, railcars and inland waterway vessels are not included in the scheme.
Le mécanisme de flexibilité s'applique aux engins agricoles, forestiers ou de construction, mais non aux locomotives, aux autorails et aux bateaux de la navigation intérieure.

(6) The rules applicable to the flexibility scheme should be adapted to extend the application of that scheme to engines for use in propulsion of railcars and locomotives.
(6) Les règles régissant le mécanisme de flexibilité doivent être adaptées afin d'étendre l'application de ce dernier aux moteurs destinés à la propulsion d'autorails et de locomotives.

(4) Since 2005, Directive 2000/25/EC foresees in Article 4(8) the evaluation of the possible need for additional flexibilities in relation to Stage III B and IV limit values. In order to provide a temporary relief to industry when moving to the next stage, it is necessary to adapt the conditions for applying the flexibility scheme.
(4) Depuis 2005, l'article 4, paragraphe 8, de la directive 2000/25/CE prévoit d'évaluer l'éventuelle nécessité de mécanismes de flexibilité supplémentaires concernant les valeurs limites de la phase III B et de la phase IV. Afin d'accorder au secteur un répit temporaire pendant qu'il réalise sa transition vers la phase suivante, il est nécessaire d'adapter les conditions d'application du mécanisme de flexibilité.

Hence the need to resort to flexibility schemes, such as averaging of working time (more often for periods up to 4 months, but also for longer than 12 months), which most replies feel should be extended.
D’où la nécessité de recourir à des mécanismes de flexibilité, tels que la prise en compte d’une moyenne du temps de travail (le plus souvent sur des périodes inférieures ou égales à 4 mois, mais parfois aussi supérieures à 12 mois), qui, selon la majorité des répondants, devraient être généralisés.

- POP2: a scheme that modifies the admission conditions and rights and stays focussed on HSW with 3 sub-options: (a) a more inclusive, flexible and adaptable scheme for a wider group of HSW that facilitates procedures and grants more rights and intra-EU mobility, (b) a more selective scheme for the "top" HSW that grants even more rights and mobility, and (c) a two-tier scheme combining (a) and (b).
— POP2: un régime qui modifie les conditions d'admission et les droits conférés et reste essentiellement axé sur les TCE, 3 sous-options étant envisagées: (a) un régime plus inclusif, plus souple et plus adaptable, prévoyant un groupe de TCE élargi, qui facilite les procédures et confère plus de droits et une plus grande mobilité au sein de l'Union, (b) un régime plus sélectif pour les «top» TCE, qui confère encore plus de droits et une mobilité encore plus grande, et (c) un régime à deux niveaux combinant (a) et (b).