Should it become clear that the substances pose an unacceptable direct or indirect risk to non-target species, a category which expressly includes honeybees and their larvae, or fail to meet any other requirements necessary for ensuring a safe use, the Commission would then formally propose the non-inclusion of the substances in Annex I ("Active substances for incorporation in plant protection products") of the above Directive.
S’il devait s’avérer que les substances font courir un risque direct ou indirect inacceptable aux espèces non ciblées, catégorie qui comprend expressément les abeilles et leurs larves, ou ne satisfont pas à d’autres prescriptions obligatoires pour garantir l’innocuité de leur utilisation, la Commission proposerait alors officiellement que ces substances ne soient pas insérées à l’annexe I ("Substances actives dont l’incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques") de la directive précitée.