Vertaling van "Enter in the jail-book " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

enter in the jail-book
dresser un écrou [ écrouer ]

to enter into the herd-book | to register with the herd-book
entrer au livre généalogique

enter into the herd-book | register with the herd-book
admettre au livre généalogique | inscrire au livre généalogique

enter on the minute book
inscrire aux procès-verbaux

to enter in the books separately
comptabilité distincte

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In addition to the rules set out in point 1(c) of this Chapter, a breed society that enters in its breeding book a purebred breeding animal of the equine species which has already been entered in a breeding book established by another breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12 shall enter that purebred breeding animal under the identification number ascribed to it under Regulation (EU) 2016/429 which shall ensure the uniqueness and continuity of the identification of that animal and, except where a derogation has been agreed by the two breed societies concerned, under the same name, with an indication, in accordance with international agreements for the breed concerned, of the code of the country of birth.
Outre les règles énoncées au paragraphe 1, point c), du présent chapitre, un organisme de sélection qui inscrit dans son livre généalogique un reproducteur de race pure de l'espèce équine déjà inscrit dans le livre généalogique créé par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12 inscrit ce reproducteur de race pure sous le numéro d'identification qui lui a été attribué en vertu du règlement (UE) 2016/429 qui garantit l'unicité et la continuité de l'identification de cet animal et, sauf dérogation convenue d'un commun accord par les deux organismes de sélection concernés, sous le même nom, avec mention — conformément aux accords internationaux pour la race concernée — du code du pays de naissance.

5. Where breeding animals that have been entered in a breeding book or registered in a breeding register maintained by a breeding body included in the list provided for in Article 34, or their germinal products, enter the Union and where those breeding animals, or the offspring produced from those germinal products, are intended to be entered in a breeding book maintained by a breed society or registered in a breeding register maintained by a breeding operation, those breeding animals, or their germinal products, shall be accompanied by a zootechnical certificate.
5. Lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par une instance de sélection mentionnée sur la liste prévue à l'article 34, ou leurs produits germinaux, sont introduits dans l'Union et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont destinés à être inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux sont accompagnés d'un certificat zootechnique.

4. Where breeding animals that have been entered in a breeding book maintained by a breed society or registered in a breeding register maintained by a breeding operation or their germinal products are traded and where those breeding animals, or the offspring produced from those germinal products, are intended to be entered or registered in another breeding book or breeding register, those breeding animals, or their germinal products, shall be accompanied by a zootechnical certificate.
4. Lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ou leurs produits germinaux, font l'objet d'échanges commerciaux et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont appelés à être inscrits ou enregistrés dans un autre livre généalogique ou un autre registre généalogique, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux sont accompagnés d'un certificat zootechnique.

2. Member States or competent authorities shall not prohibit, restrict or impede, on zootechnical or genealogical grounds, the entry into the Union of breeding animals or the germinal products thereof and the subsequent use of those animals or the germinal products thereof, where those breeding animals or the donors of those germinal products are entered in a breeding book or registered in a breeding register maintained by a breeding body included in the list of breeding bodies established in accordance with Article 34.
2. Les États membres ou les autorités compétentes n'interdisent pas, ne restreignent pas ou n'entravent pas pour des raisons zootechniques ou généalogiques l'entrée dans l'Union d'animaux reproducteurs ou de leurs produits germinaux et l'utilisation de ces animaux ou de leurs produits germinaux lorsque ces animaux reproducteurs ou les donneurs de ces produits germinaux sont inscrits dans un livre généalogique ou enregistrés dans un registre généalogique, tenu par une instance de sélection figurant sur la liste d'instances de sélection établie conformément à l'article 34.

Breeding animals (purebred or hybrid) participating in a breeding programme are entered in a breeding book or register, including information on their ascendants, and, depending on the breeding objectives set out in the breeding programme, undergo performance testing or any other assessment that results in the recording of data on traits in relation to the objectives of that breeding programme.
Les animaux reproducteurs (de race pure ou hybrides) qui participent à un programme de sélection sont inscrits dans un livre généalogique ou enregistrés dans un registre généalogique contenant des informations sur leur ascendance et subissent, en fonction des objectifs de sélection définis dans le programme de sélection, un contrôle des performances ou toute autre évaluation entraînant l'enregistrement de données sur les caractères en rapport avec les objectifs de ce programme de sélection.

(3) All breathing apparatus shall be tested once in each month and the result of this test entered in a log book, or if the apparatus is provided in connection with a drilling operation, in the Rig Record Book, and the entry signed by a person authorized by the owner or operator of the apparatus.
(3) Tous les appareils respiratoires doivent être essayés une fois par mois et les résultats de cette épreuve, inscrits dans un registre, ou, si l’appareil sert en rapport avec les travaux de forage, dans le Registre d’appareil de forage, et la note doit être contresignée par la personne autorisée par le propriétaire ou par l’opérateur de l’appareil.

(a) any requirements in the regulations, orders and instructions made under the National Defence Act that relate to the security of the places to be entered or the records, books of account or other documents to be examined; and
a) les exigences des règlements, ordres et directives pris sous le régime de la Loi sur la défense nationale et portant sur la sécurité des lieux à visiter ou des registres, livres de comptes ou autres documents à examiner;

The In the Service of Canada, the Seventh Book of Remembrance records the names of those who have died in military service to Canada, either at home or abroad, since October 1947, except for those already entered in the Korean book.
Au service du Canada, le septième livre du souvenir rend hommage aux hommes et aux femmes des Forces canadiennes qui ont donné leur vie au service du Canada depuis octobre 1947 à l'exception de ceux qui sont commémorés dans le Livre du Souvenir de la guerre de Corée.

Following polling day, each time the Chief Electoral Officer receives a writ of election of a Member from a returning officer, he or she enters it in a book kept for that purpose and immediately gives notice of the name of the candidate elected in either an ordinary or special issue of the Canada Gazette.
Le lendemain du scrutin, quand le directeur général des élections reçoit d’un directeur du scrutin le bref d’élection d’un député, il consigne le résultat dans un registre qu’il tient à cette fin et fait immédiatement paraître le nom du candidat dans la livraison ordinaire ou dans une livraison spéciale de la Gazette du Canada .

To date, Veterans Affairs Canada has identified more than 1,200 members of the Canadian Forces whose names will be entered into a seventh Book of Remembrance to be titled “In the Service of Canada”.
Jusqu'ici, Anciens combattants Canada a identifié plus de 1 200 anciens membres des Forces canadiennes dont les noms seront inscrits dans le Septième Livre du Souvenir, qui sera intitulé Au service du Canada.