Traduction de «Earnings basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

earnings basis
base de revenu

earnings basis
base des bénéfices

earned-incurred basis
sur la base des primes perçues

accrual income | accrual basis income | accrual earnings | accrual-based income
résultat en comptabilité d'exercice | bénéfice en comptabilité d'exercice

cash income | cash basis income | cash earnings | cash flow income | cash-based income
résultat en trésorerie | résultat en encaissements/décaissements | résultat en comptabilité de caisse | bénéfice en trésorerie | bénéfice en comptabilité de caisse

cash net income [ cash income | cash flow income | cash basis income | cash-based income | cash earnings ]
résultat en trésorerie [ bénéfice en trésorerie | résultat en comptabilité de caisse | bénéfice en comptabilité de caisse | résultat en encaissements/décaissements ]

accrual income [ accrual-based income | accrual basis income | accrual earnings ]
résultat en comptabilité d'exercice [ bénéfice en comptabilité d'exercice ]

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base
assiette de la TVA | assiette TVA

describe the molecular basis of a disease to a patient | explain the metabolic basis of a disease to a patient | explain molecular basis of diseases to patients | explain the molecular basis of a disease to patients
expliquer la base moléculaire d’une maladie au patient

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In order to boost their earnings, agencies often employ workers not on the basis of employment contracts but on the basis of work performance agreements so that they can avoid paying social and medical insurance for their employees.
Afin de doper leurs recettes, les agences emploient souvent les travailleurs non pas sur la base de contrats de travail, mais sur la base de conventions de performance, ce qui leur permettra d’éviter de payer l’assurance sociale et médicale des personnes qu’elles emploient.

6 (a) For the purpose of calculating an earnings factor in order to determine entitlement to benefits under United Kingdom legislation, for each week of activity as an employed person under the legislation of another Member State, and which commenced during the relevant income tax year within the meaning of United Kingdom legislation, the person concerned shall be deemed to have paid contributions as an employed earner, or have earnings on which contributions have been paid, on the basis of earnings equivalent to two-thirds of that year's upper earnings limit.
6 (a) Pour le calcul du facteur "revenu" en vue de la détermination du droit aux prestations prévues par la législation du Royaume-Uni, pour chaque semaine d'emploi en qualité de travailleur salarié sous la législation d'un autre État membre, qui a commencé au cours de l' année d'imposition sur le revenu de référence au sens de la législation du Royaume-Uni, l'intéressé est réputé avoir cotisé comme travailleur salarié ou avoir perçu des revenus ayant donné lieu au paiement de cotisations, sur la base de revenus correspondant aux deux tiers de la limite supérieure de revenus pour cette année d'imposition.

In some cases, this earnings capacity is assessed on the basis of earnings in one's previous occupation for a person with a similar qualification; in others it is simply the capacity to earn a decent living that determines eligibility for invalidity benefits.
Dans certains cas, cette capacité de gain est évaluée d'après la rémunération perçue par une personne dotée de qualifications analogues exerçant l'activité précédente de l'intéressé; dans d'autres, le droit au bénéfice de prestations d'invalidité est simplement déterminé par la capacité de gagner décemment sa vie.

3. The premium basis shall be calculated using the higher of gross written premiums or contributions as calculated below, and gross earned premiums or contributions.
3. L'assiette des primes est calculée à partir des primes ou cotisations brutes émises calculées comme indiqué ci-dessous ou des primes ou cotisations brutes acquises, le chiffre le plus élevé étant retenu.

This is why I believe it would be best to set up a scheme whereby rights are allocated on the basis of performance standard rates. These are rights that must be earned first by operating more energy-efficiently before they can be auctioned.
À mon avis, il est, par conséquent, préférable de créer un système dans lequel les quotas sont octroyés sur la base des performance standard rates, des quotas devant donc d’abord être mérités en opérant plus efficacement sur le plan énergétique et n’étant vendus que par la suite.

On the other hand, pension systems may penalise manual workers (from an actuarial point of view) if pensions are calculated on the basis of final earnings or a number of years with high earnings without taking account of all contribution years and shorter life expectancy.
D'autre part, les systèmes de pension risquent de pénaliser les travailleurs manuels (d'un point de vue actuariel) si les pensions sont calculées sur la base du dernier salaire ou d'un nombre d'années avec les meilleurs revenus sans tenir compte de toutes les annuités et de l'espérance de vie plus courte.

(a) needs shall be assessed on the basis of criteria pertaining to per capita income, population size, social indicators and level of indebtedness, export earning losses and dependence on export earnings, in particular from the sectors of agriculture and mining.
a) les besoins sont évalués sur la base de critères concernant le revenu par habitant, l'importance de la population, les indicateurs sociaux, le niveau d'endettement, les pertes de recettes d'exportation et la dépendance vis-à-vis des recettes d'exportation, particulièrement dans les secteurs agricole et minier.

"(a) needs shall be assessed on the basis of criteria pertaining to per capita income, population size, social indicators and level of indebtedness, export earning losses and dependence on export earnings, in particular in the sectors of agriculture and mining.
"a) les besoins sont évalués sur la base de critères concernant le revenu par habitant, l'importance de la population, les indicateurs sociaux, le niveau d'endettement, les pertes de recettes d'exportation et la dépendance vis-à-vis des recettes d'exportation, particulièrement dans les secteurs agricole et minier.