Vertaling van "Discharge measurement " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

discharge measurement
jaugeage

discharge gauging station | discharge measurement station
emplacement de mesure de débit | point de mesure de débit | station de mesure de débit

discharge gauging | discharge measurement | river gauging | stream gaging | stream gauging
débimétrie | jaugeage | mesurage de débit | mesure de débit

Except in those cases where other EU legislation establishes more stringent requirements, preventive measures may exclude, among other things, the results of authorised direct discharges, pollutants present in such small quantities that they pose no risk, the results of accidents or natural disasters, or pollutants resulting from discharges which, for technical reasons, the competent authorities consider to be impossible to prevent or limit without resorting to measures that would increase the risk to human health or to the environment or to measures that would be disproportionately costly.
A l'exception des cas où une autre législation de l'UE prévoit des règles plus strictes, les mesures de prévention peuvent exclure, entre autres, les conséquences des rejets directs autorisés, les polluants présents dans des quantités si faibles qu'aucun risque n'est encouru, les conséquences de la force majeure, ou encore les polluants qui résultent de rejets considérés par les autorités compétentes comme techniquement impossibles à prévenir ou à limiter sans recourir à des mesures augmentant le risque pour la santé ou l'environnement ou des mesures d'un coût disproportionné.

Protection of ground water against pollution: prohibition of direct discharge into groundwater and measures to prevent indirect pollution of groundwater through discharge on the ground and percolation through the soil of dangerous substances, as listed in the Annex to Directive 80/68/EEC in its version in force on the last day of its validity, as far as it relates to agricultural activity
Protection des eaux souterraines contre la pollution: interdiction des rejets directs dans les eaux souterraines et mesures destinées à éviter la pollution indirecte de ces eaux par les rejets dans les sols et la percolation à travers les sols des substances dangereuses visées à l'annexe de la directive 80/68/CEE dans la version en vigueur le dernier jour de sa validité pour ce qui concerne l'activité agricole.

If the next port of call of the ship is a port of a State outside the Community, the Member State shall take the necessary measures to ensure that the next port of call of the ship is informed about the suspected discharge and shall request the State of the next port of call to take the appropriate measures in respect of any such discharge.
si la prochaine escale du navire a lieu dans un port d'un État non membre de la Communauté, l'État membre prend les mesures nécessaires pour que le prochain port d'escale du navire soit informé du rejet présumé et demande que l'État de la prochaine escale prenne les mesures appropriées en ce qui concerne le rejet en question.

(b)If the next port of call of the ship is a port of a State outside the Community, the Member State shall take the necessary measures to ensure that the next port of call of the ship is informed about the suspected discharge and shall request the State of the next port of call to take the appropriate measures in respect of any such discharge.
b)si la prochaine escale du navire a lieu dans un port d'un État non membre de la Communauté, l'État membre prend les mesures nécessaires pour que le prochain port d'escale du navire soit informé du rejet présumé et demande que l'État de la prochaine escale prenne les mesures appropriées en ce qui concerne le rejet en question.