Vertaling van "Differential-piece-rate system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Taylor differential piece rate | Taylor piecework plan | Taylor system
salaire différentiel aux pièces de Taylor

differential piece rate
salaire différentiel

differentiated discount rate system (DDR)
système de taux d'actualisation différenciés | système TAD

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The introduction of any definitive system, where Member States, on the basis of the margin of manoeuvre that they will enjoy in terms of fixing differentiated VAT rates, must be accompanied and guided by considerations of simplicity and transparency.
L’introduction de tout système définitif dans lequel les États membres, sur la base de la marge de manœuvre dont ils vont bénéficier en termes de fixation des taux de TVA différentiés, doit être accompagnée et guidée par des considérations de simplicité et de transparence.

the credit institution's rating systems provide for a meaningful assessment of obligor and transaction characteristics, a meaningful differentiation of risk and accurate and consistent quantitative estimates of risk;
les systèmes de notation de l'établissement de crédit permettent une évaluation pertinente des caractéristiques du débiteur et de la transaction, ainsi qu'une différenciation pertinente et une quantification précise et cohérente du risque;

29. Notes the Commission's detailed reply; doubts, however, that the current system is working as well as it should; calls on the Commission, in connection with the ongoing modernisation of the Staff Regulations, to undertake a radical reform of the invalidity pension arrangements, especially with regard to the relative ease with which staff are awarded invalidity pension and the differentiation in rates according to the Member State in which the recipient of invalidity pension is registered;
29. prend acte de la réponse détaillée de la Commission; doute cependant que le système actuel fonctionne de façon optimale; invite la Commission, en liaison avec le renouvellement en cours du statut du personnel, à entreprendre une réforme profonde du régime de pension d'invalidité, notamment en ce qui concerne la relative facilité d'obtention de la pension d'invalidité et les différences en matière de pension par rapport à l'État membre dans lequel le bénéficiaire de la pension d'invalidité est enregistré;

14. Calls on the two sides of industry to provide clear information concerning pay differentials between men and women and to ensure transparency with regard to the value scales used in the wage formation process, in order to enable such information to be used to develop a policy based on a gradual approach in which the emphasis is on specific targets; calls on the two sides of industry to implement analytical job rating systems;
14. engage les partenaires sociaux à assurer la visibilité des différences de rémunération entre les sexes ainsi que la transparence quant aux échelles des valeurs utilisées dans le processus de fixation des rémunérations, ce afin que ces informations puissent également servir pour la mise en place d'une politique axée sur la réalisation graduelle d'objectifs concrets, et les engage en outre à appliquer des systèmes analytiques d'évaluation des fonctions;

Whilst maintaining the existing minimum rates, it is now proposed that differentiation on environmental grounds is also introduced on the basis of the non-EURO, EURO I and EURO II classification. Moreover, the Commission also proposes a number of provisions to ensure that the tax burden on identical vehicle types does not differ too strongly across different member States of the Union: differentiated maximum rates and a provision allowing Member States to have lower annual vehicle taxes provided they operate a user charge system (so as to ensure that minimum levels of total taxes and charges are stabilised) Tolls The current rules stipulate that Member States may impose either tolls or user chargers across the road network - not both.
Tout en maintenant les taux minimaux existants, il est proposé d'introduire une différenciation supplémentaire sur des critères environnementaux, fondée sur la classification des véhicules en catégories non EURO, EURO I et EURO II. La Commission propose également des dispositions pour garantir que la charge fiscale pesant sur des véhicules de même type ne soit pas excessivement différente d'un État membre à l'autre: il s'agit de taux maximaux différenciés et d'une disposition permettant aux États membres de prélever des taxes annuelles moins élevées s'ils instaurent un système de droits d'usages (afin de stabiliser les taux minimaux des taxes et prélèvements totaux). Péages Les règles actuelles stipulent que les États membres peuvent imposer, pour l'utilisation du réseau routier, soit des péages, soit des droits d'usage - mais pas les deux à la fois.