Vertaling van "DC scheme " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

defined contribution pension scheme | defined contribution retirement scheme | defined contribution scheme | DC scheme [Abbr.]
régime à cotisations définies

defined contribution | defined contribution plan | money purchase plan | money-purchase scheme | DC [Abbr.]
régime à cotisations déterminées

pay-as-you-go pension scheme | pay-as-you-go pension system | pay-as-you-go scheme | pay-as-you-go system | PAYG scheme | unfunded pension plan | unfunded pension scheme
régime de retraite par répartition | système de retraite par répartition

Collective risk sharing through hybrid schemes, such as a DC scheme with a minimum return guarantee or a part-DB and part-DC scheme, could change the current trend to individualised DC schemes.
Le partage collectif des risques au moyen de régimes hybrides, tel un régime à cotisations définies assorti d’un rendement minimum garanti ou un régime pour partie à prestations définies et pour partie à cotisations définies, pourrait modifier la tendance actuelle aux régimes individuels à cotisations définies.

Such systems can not only address failures in sponsor-backed DB schemes or book reserve schemes, but could also compensate for excessive losses in DC schemes.
De tels systèmes pourraient non seulement remédier aux défaillances des régimes à prestations définies financés par des entreprises d’affiliation ou des régimes garantis par des provisions au bilan, mais aussi compenser les pertes excessives dans les régimes à cotisations définies.

As a follow-up to this document, the Commission has launched a study in 2009[35] covering DB and book reserve schemes and is currently gathering information on the protection of unpaid contributions to DC schemes in case of employer insolvency.
Pour y donner suite, elle a lancé en 2009 une étude relative aux régimes à prestations définies et aux régimes garantis par des provisions au bilan[35], et elle recueille actuellement des informations sur la protection des cotisations impayées aux régimes à cotisations définies en cas d’insolvabilité de l’employeur.

The disparate developments in Member States' pension systems and the trend towards DC schemes, however, raise new policy questions.
L’évolution disparate des systèmes de retraite des États membres et le glissement vers des régimes à cotisations définies soulèvent cependant de nouvelles questions stratégiques.

Today, nearly 60 million Europeans are enrolled in DC schemes[30].
À l’heure actuelle, près de 60 millions d’Européens sont affiliés à des régimes à cotisations définies[30].

51. Notes a large variety in the design of pension plans, varying from defined benefit (DB) to defined contribution (DC) or mixed schemes; notes also a shift from DB schemes to DC schemes or the establishment of mandatory funded pillars in some Member States; stresses that this increases the need for more transparency and better information provision to citizens regarding the promised benefits, cost levels and investment strategies;
51. relève une grande diversité dans les types de régimes de retraite, qui vont des régimes à prestations définies aux régimes à cotisations définies, en passant par des régimes mixtes; constate également un glissement des régimes à prestations définies vers les régimes à cotisations définies ou la création de piliers par capitalisation obligatoire dans certains États membres; souligne qu'il est d'autant plus nécessaire d'accroître la transparence et de mieux informer les citoyens sur les prestations promises, les coûts et les stratégies d'investissement;

39. Notes a large variety in the design of pension plans, varying from defined benefit (DB) to defined contribution (DC) or mixed schemes; notes also a shift from DB schemes to DC schemes or the establishment of mandatory funded pillars in some Member States; stresses that this increases the need for more transparency and better information provision to citizens regarding the promised benefits, cost levels and investment strategies;
39. relève une grande diversité dans les types de régimes de retraite, qui vont des régimes à prestations définies aux régimes à cotisations définies, en passant par des régimes mixtes; constate également un glissement des régimes à prestations définies vers les régimes à cotisations définies ou la création de piliers par capitalisation obligatoire dans certains États membres; souligne qu'il est d'autant plus nécessaire d'accroître la transparence et de mieux informer les citoyens sur les prestations promises, les coûts et les stratégies d'investissement;