Vertaling van "Cleaners Entry and Key Control Register " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Cleaners Entry and Key Control Register
Fiche de contrôle des admissions et des clefs des nettoyeurs

Entry and Key Control Register
Registre de contrôle des entrées et des clefs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For Registered Travellers, the enrolment of biometrics at the first entry for the purpose of the entry/exit system should be dispensed since the registration of dates for entry and exit is included in the automated border control process for such travellers.
Les voyageurs enregistrés devraient être dispensés de saisir, lors de la première entrée, leurs identifiants biométriques destinés au système d’entrée/sortie puisque l’enregistrement des dates d’entrée et de sortie fait partie de la procédure automatisée de contrôle aux frontières prévue pour ces voyageurs.

However, breeding animals and their germinal products should only be entitled to entry in the main section of a breeding book or breeding register in the Union, if the level of controls carried out in the exporting third country ensures the same certainty of pedigree details and results of performance testing and genetic evaluation as in the Union and if the breeding bodies providing those details and results are included in a list maintained by the Commission.
Toutefois, l'inscription ou l'enregistrement d'animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux dans la section principale d'un livre généalogique ou d'un registre généalogique dans l'Union ne devraient être autorisés que si le degré de certitude obtenu en matière de généalogie, de résultats de contrôle des performances et d'évaluation génétique par les contrôles effectués dans le pays tiers d'exportation est identique à celui obtenu dans l'Union et si les instances de sélection fournissant cette généalogie et ces résultats figurent sur une liste tenue par la Commission.

1. In order to facilitate targeted roadside checks by the competent control authorities, tachographs installed in vehicles registered for the first time 36 months after the entry into force of the detailed provisions referred to in Article 11 shall be able to communicate to those authorities while the vehicle is in motion.
1. Afin de faciliter les contrôles routiers ciblés pratiqués par les autorités de contrôle compétentes, les tachygraphes installés dans les véhicules immatriculés pour la première fois trente-six mois après l’entrée en vigueur des dispositions détaillées visées à l’article 11 sont capables de communiquer avec ces autorités lorsque le véhicule est en mouvement.

The Competent Bodies shall control the entry and maintenance of organisations on the register, including suspension and deletion.
Ces organismes contrôlent l’inscription des organisations dans le registre, ainsi que le renouvellement ou la suspension de leur enregistrement et leur radiation.

The Competent Bodies shall control the entry and maintenance of organisations on the register.
Ces organismes contrôlent l’inscription des organisations dans le registre et la reconduction de cette inscription.

4. If, on the entry into force of this Regulation, the law of the Member State where an SCE has its registered office so permits, the statutes of that SCE may provide for the participation of employees' representatives in the general meetings or in the section or sectorial meetings, provided that the employees' representatives do not together control more than 15 % of total voting rights.
4. Si, au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement, la loi de l'État membre dans lequel la SEC a son siège le permet, les statuts de ladite SEC peuvent prévoir la participation de représentants des travailleurs aux assemblées générales ou aux assemblées de section ou de branche, à condition qu'ensemble, les représentants des travailleurs ne contrôlent pas plus de 15 % du total des droits de vote.

It shall therefore control the entry and maintenance of organisations on the register.
Il contrôle par conséquent l'inscription et le maintien des organisations dans le registre.