Traduction de «Cascade regulation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

cascade genetic screening | cascade screening | family cascade screening | family screening | family-based cascade screening
dépistage familial

autorefrigerated cascade | integrated cascade | mixed refrigerant cascade
cascade incorporée | cascade intégrée

energy cascade | energy cascading
cascade énergétique | récupération de l'énergie en cascade | utilisation séquentielle de l'énergie

The on-the-spot control sample of beneficiaries who are exempted from the greening requirements is currently not selected according to the sampling methodology via the cascade mechanism as set out in Article 34 of Implementing Regulation (EU) No 809/2014.
L'échantillon de bénéficiaires faisant l'objet du contrôle sur place et exempté des obligations d'écologisation n'est actuellement pas sélectionné selon la méthode d'échantillonnage au moyen du mécanisme de cascade défini à l'article 34 du règlement d'exécution (UE) no 809/2014.

The on-the-spot control sample for animal-aid schemes is currently not selected according to the sampling methodology via the cascade mechanism as set out in Article 34 of Implementing Regulation (EU) No 809/2014.
L'échantillon de bénéficiaires faisant l'objet du contrôle sur place pour les régimes d'aides «animaux» n'est actuellement pas sélectionné selon la méthode d'échantillonnage au moyen du mécanisme de cascade défini à l'article 34 du règlement d'exécution (UE) no 809/2014.

Damage caused by other types of disaster that through a cascading effect are the direct consequence of a natural disaster should, for the purposes of Regulation (EC) No 2012/2002, be considered to be part of the direct damage caused by that natural disaster.
Il y a lieu de considérer, aux fins du règlement (CE) no 2012/2002, que les dommages causés par d’autres types de catastrophe qui, par un effet en cascade, sont la conséquence directe d’une catastrophe naturelle, font partie des dommages directs causés par cette catastrophe naturelle.

Veterinary medicinal products which do not have a maximum residue limit for equidae, which are not included in Annex IV of Regulation (EEC) No 2377/90 or in Article 13(2) of this Regulation, and which are used "off-label", as defined in Article 1(16) of Directive 2001/82/EC, and "under the provisions of the cascade" and not administered intra-muscularly or subcutaneously, shall have a nominal withdrawal period of six months.
Dans le cas de produits vétérinaires pour lesquels il n'y a pas de limites maximales de résidus pour les équidés non visés à l'annexe IV du règlement (CEE) n° 2377/90 ou à l'article 13, paragraphe 2, du présent règlement et utilisés "hors RCP", selon la définition de l'article 1, paragraphe 16, de la directive 2001/82/CE, et conformément aux dispositions de la procédure dite de la "cascade" autrement que par voie intramusculaire ou sous-cutanée, le temps d'attente nominal est égal à six mois.