Traduction de «Alternative product » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

alternative agricultural production [ alternative crops | substitute agricultural production ]
production agricole alternative [ culture alternative | production agricole de substitution ]

alternative use of agricultural products [ non-food use of agricultural products ]
utilisation alternative de produit agricole [ utilisation non alimentaire de produit agricole ]

alternative agricultural production | alternative crops | substitute agricultural production
production agricole alternative | réorientation de la production

substitute product [ alternative product ]
produit de remplacement [ produit de substitution ]

alternate route | alternation | alternative route | alternative routing | re-routing
acheminement par voie détournée | détournement | voie d'acheminement détournée

a.c.generation | a.c.generation system | AC generation | AC generation system | alternate current generation | alternate current generation system | alternating current generation | alternating current generation system
génération alternative

1. Calls on the Commission to encourage closer-targeted checks on products that are alternatives to traditional cigarettes.
1. demande à la Commission d'encourager un contrôle plus approfondi des produits consommés en remplacement des cigarettes classiques.

In the light of future technical developments and the availability of cost-efficient alternatives to the use of fluorinated greenhouse gases, the Commission should be empowered to include other products and equipment or to exclude, also temporarily, certain categories of products or equipment for which alternative substances which fall below the specified global warming potential limit are not available for technical or economic reasons, including insufficient supply of alternative substances on the market to meet the demand, or due to applicable safety standards excluding the use of relevant alternatives.
En fonction des progrès techniques à venir et de la disponibilité de substituts d'un bon rapport coût-efficacité pour remplacer les gaz fluorés, la Commission devrait être habilitée à inclure d'autres produits et équipements, ou bien à exclure, y compris provisoirement, certaines catégories de produits ou d'équipements pour lesquels des substituts dont le potentiel de réchauffement planétaire est inférieur à la limite spécifiée ne sont pas disponibles pour des raisons techniques ou économiques, notamment parce que l'offre de substituts sur le marché n'est pas suffisante pour répondre à la demande ou parce que les normes de sécurité applicables excluent l'utilisation des substituts en question.

1. Member States shall ensure that where a retail investor initiates a procedure for alternative dispute resolution laid down in national law against an investment product manufacturer or a person selling investment products with regard to a dispute concerning the key information document and the underlying investment products the investment product manufacturer or the person selling investment products shall participate in that procedure according to the rules laid down in the Directive [...] on alternative dispute resolution and provided that it fulfils the following requirements:
1. Les États membres veillent à ce que, lorsqu’un investisseur de détail engage, à l'encontre d'un initiateur de produits d'investissement ou d'une personne qui vend des produits d'investissement, une procédure de règlement extrajudiciaire des litiges prévue par le droit national à propos d'un litige portant sur le document d'informations clés et les produits d'investissement sous-jacents, ledit initiateur ou ladite personne participe à cette procédure conformément aux règles établies par la directive [...] sur le règlement extrajudiciaire des litiges et à condition qu'elle réponde aux critères suivants:

1. In accordance with the Directive on alternative dispute resolution for consumer disputes [2011/0373(COD)] and the Regulation on online disputes resolution for consumer disputes [2011/0374(COD)], Member States shall ensure that where a retail investor initiates a procedure for alternative dispute resolution laid down in national law against an investment product manufacturer or a person selling investment products with regard to a dispute concerning rights and obligations established under this Regulation, the investment product manufacturer or the person selling investment products shall participate in that procedure where :
1. Conformément à la directive relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation [2011/0373(COD)] et au règlement relatif au règlement en ligne des litiges de consommation [2011/0374(COD)], les États membres veillent à ce que, lorsqu'un investisseur de détail engage, à l'encontre d'un initiateur de produits d'investissement ou d'une personne qui vend des produits d'investissement, une procédure de règlement extrajudiciaire des litiges prévue par le droit national à propos d'un litige portant sur les droits et obligations établis par le présent règlement, ledit initiateur ou ladite personne participe à cette procédure lorsque :

1. In accordance with the Directive on alternative dispute resolution for consumer disputes [2011/0373(COD)] and the Regulation on online disputes resolution for consumer disputes [2011/0374(COD)], Member States shall ensure that where a retail investor initiates a procedure for alternative dispute resolution laid down in national law against an investment product manufacturer or a person selling investment products with regard to a dispute concerning rights and obligations established under this Regulation, the investment product manufacturer or the person selling investment products shall participate in that procedure :
1. Conformément à la directive relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation [2011/0373(COD)] et au règlement relatif au règlement en ligne des litiges de consommation [2011/0374(COD)], les États membres veillent à ce que, lorsqu'un investisseur de détail engage, à l'encontre d'un initiateur de produits d'investissement ou d'une personne qui vend des produits d'investissement, une procédure de règlement extrajudiciaire des litiges prévue par le droit national à propos d'un litige portant sur les droits et obligations établis par le présent règlement, ledit initiateur ou ladite personne participe à cette procédure :