Vertaling van "Adoption registry " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

active adoption registry
registre actif des adoptions

passive adoption register [ passive adoption registry ]
registre passif des adoptions

adoption register [ adoption registry ]
registre d'adoption

Domain Name System registry | DNS registry | Internet Domain Name registry | Internet Domain registry | DNS server registry | DNS manager | registry
opérateur de domaine de tête | gestionnaire de domaine de tête | gestionnaire de domaine | registre

Kyoto Protocol National Registry | national KP registry | national Kyoto Protocol registry
registre national du protocole de Kyoto | registre national PK | registre PK | registre PK d'un État membre

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

open registry flag | flag of open registry | flag of open registry country
pavillon de libre immatriculation | pavillon d'un pays de libre immatriculation

single adopter | sole adopter | sole adoptive parent
adoptant unique

date of lodging at the Registry | date of lodgment at the Registry
date du dépôt au greffe

co-parent adoption | second-parent adoption | stepparent adoption
adoption coparentale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In order to ensure that Kyoto units and allowances can be held on the same Union Registry accounts, the Union Registry must conform to the functional and technical specifications for data exchange standards for registry systems under the Kyoto Protocol, adopted by Decision 12/CMP.1 of the Conference of the Parties to the UNFCCC serving as the Meeting of the Parties to the Kyoto Protocol (Decision 12/CMP.1).
Afin que les unités de Kyoto et les quotas puissent être détenus sur les mêmes comptes du registre de l’Union, ce dernier doit être conforme aux spécifications fonctionnelles et techniques des normes d’échange de données entre les systèmes de registres au titre du protocole de Kyoto, adoptées par la décision 12/CMP.1 de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) agissant comme réunion des parties au protocole de Kyoto (la «décision 12/CMP. 1»).

As regards Directive 2003/87/EC, the Commission should be empowered to adopt provisions necessary for the implementation of Article 11b(5), to adopt guidelines for the monitoring and reporting of emissions, to adopt a Regulation for a standardised and secured system of registries including provisions concerning the use and identification of CERs and ERUs in the Community scheme and the monitoring of the level of such use, to amend Annex III as laid down in Article 22, to approve inclusion of activities and greenhouse gases not listed in Annex I, to draw up any necessary provisions relating to the mutual recognition of allowances under agreements with third countries, and to adopt standardised or accepted methods for monitoring of emissions of other greenhouse gases.
En ce qui concerne la directive 2003/87/CE, il convient d'habiliter la Commission à arrêter les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de l'article 11 ter, paragraphe 5, à arrêter des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions, à arrêter un règlement relatif à un système de registres normalisé et sécurisé prévoyant des dispositions concernant l'utilisation et l'identification des REC et des URE utilisables dans le système communautaire ainsi que le contrôle du niveau de ces utilisations, à modifier l'annexe III ainsi que le prévoit l'article 22, à approuver l'inclusion d'activités et de gaz à effet de serre non énumérés à l'annexe I, à arrêter toutes les dispositions nécessaires en ce qui concerne la reconnaissance mutuelle des quotas dans le cadre d'accords conclus avec des pays tiers et à arrêter des méthodes normalisées ou reconnues de surveillance des émissions d'autres gaz à effet de serre.

The inclusion of benign brain tumours in standard data collection and the adoption of standard site and histology definitions for tabulating benign brain tumours is needed to incorporate these tumours fully into the Canadian cancer registry and allow comparability of information across registries and internationally.
Il est nécessaire d'inclure les tumeurs cérébrales bénignes dans la collecte de données normalisées et d'adopter des définitions normalisées du siège et de l'histologie du cancer pour catégoriser les tumeurs cérébrales bénignes de manière à intégrer complètement ce type de tumeur au Registre canadien du cancer et à assurer la comparabilité de l'information d'un registre à l'autre et d'un pays à l'autre.

Today open adoption is a commonly accepted practice and active adoption registries, where for certain reasons children can seek out their parents, are pretty much the norm.
De nos jours, l'adoption ouverte est devenue une pratique généralement acceptée et les registres actifs d'adoption où les enfants peuvent, pour certains motifs, chercher à retracer leurs parents constituent en général la norme.

Emissions registries: Commission adopts rules to ensure emissions trading market reaches its full potential
Registres d'émissions: la Commission adopte des règles visant à garantir que le marché des quotas d'émission se développe pleinement

These registries shall incorporate registries established pursuant to Article 19 of Directive 2003/87EC, in accordance with provisions adopted in accordance with the procedure referred to in Article 9(2) of this Decision.
Ces registres intègrent les registres établis conformément à l'article 19 de la directive 2003/87/CE, selon les dispositions adoptées conformément à la procédure visée à l'article 9, paragraphe 2, de la présente décision.

On the adoption of a code or the making of a law under this Act, the original shall be deposited in the band registry and the date of deposit endorsed on it, and a copy, certified to be true copy by a person designated by the band, shall be delivered to the national registry within fourteen days after the adoption of the code or making of the law.
Dès l'adoption du code ou la prise du texte législatif, l'original est déposé dans le recueil de la bande et la date du dépôt est inscrite sur l'original. Une copie certifiée conforme par la personne autorisée par la bande est en outre versée au recueil national dans les quatorze jours suivant l'adoption du code ou la prise du texte législatif.

The language in Bill C-7 suggests that on the adoption of a code or the making of a law under this act, the original shall be deposited in the band registry and the date of the deposit endorsed on it, and a copy, certified to be a true copy by a person designated by the band, shall be delivered to the national registry within 14 days after the adoption of the code or the making of the law.
Sous sa forme actuelle, le projet de loi C-7 prévoit qu'au moment de l'adoption d'un code ou de l'élaboration d'un texte législatif en vertu de cette loi, la version originale sera déposée dans le recueil de la bande et portera la date de dépôt, et qu'une copie, certifiée conforme par une personne désignée par la bande, devra être versée dans le recueil national dans les 14 jours qui suivent l'adoption du code ou l'élaboration du texte législatif.

The measures necessary for the implementation of this Regulation, including criteria for the selection procedure of the Registry, the designation of the Registry, as well as the adoption of public policy rules, should be adopted in accordance with Council Decision 1999/468/EC of 28 June 1999 laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission .
Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement, y compris les critères utilisés pour la procédure de sélection du registre, sa désignation et l'adoption de règles de politique générale, en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission .

(22) The measures necessary for the implementation of this Regulation, including criteria for the selection procedure of the Registry, the designation of the Registry, as well as the adoption of public policy rules, should be adopted in accordance with Council Decision 1999/468/EC of 28 June 1999 laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission(5).
(22) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en oeuvre du présent règlement, y compris les critères utilisés pour la procédure de sélection du registre, sa désignation et l'adoption de règles de politique générale, en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission(5).