Vertaling van "Accrual basis accounting " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

accounting on a receivable-payable basis | accrual accounting | accrual basis accounting | accrual basis of accounting | accruals accounting
comptabilité d'exercice | comptabilité patrimoniale | comptabilité sur la base des droits constatés | système de l'exercice

accounting on an accruals basis | accrual basis accounting
comptabilité d'exercice

accrual-based accounting | accruals basis | accruals-based accounting
comptabilité d’exercice | comptabilité d'exercice | comptabilité patrimoniale

The financial statements shall be drawn up in accordance with the generally accepted accounting principles specified in Regulation (EC, Euratom) No 2342/2002, namely: going concern basis, prudence, consistent accounting methods, comparability of information, materiality, no netting, reality over appearance, accrual-based accounting.
Les états financiers sont établis sur la base des principes comptables généralement admis, tels que précisés dans le règlement (CE, Euratom) no 2342/2002, à savoir la continuité des activités, la prudence, la permanence des méthodes comptables, la comparabilité des informations, l'importance relative, la non-compensation, la prééminence de la réalité sur l'apparence, la comptabilité d'exercice.

Data should be reported on a cash and accrual basis (according to the European System of National Accounts ESA) in order to allow a better understanding of the dynamics of the budgetary situation.
Les données devraient être communiquées sur la base de la comptabilité de caisse et de la comptabilité d’exercice (conformément au système européen de comptes nationaux SEC) afin de permettre une meilleure compréhension de la dynamique de la situation budgétaire.

It was found that in accordance with Indian accounting standards, the duty drawback amount can be booked on an accrual basis as income in the commercial accounts, upon fulfilment of the export obligation.
Il a été constaté que, en vertu des normes comptables indiennes, la ristourne de droits peut être inscrite en tant que recette dans les comptes commerciaux, selon les principes de la comptabilité d'exercice, une fois l'obligation d'exportation satisfaite.

amounts recognised in the balance sheet and profit and loss account shall be computed on the accrual basis.
les montants sont comptabilisés au bilan et dans le compte de résultat selon la méthode de la comptabilité d'exercice.

(d)amounts recognised in the balance sheet and profit and loss account shall be computed on the accrual basis.
d)les montants sont comptabilisés au bilan et dans le compte de résultat selon la méthode de la comptabilité d'exercice.

Finally, DBPs should also specify the accounting principle on which the data are being reported: by default, they should be reported on accrual basis, but, if impossible, it should be indicated explicitly that the value reported is based on cash reporting.
Enfin, les projets de plans budgétaires devraient indiquer sur quel principe comptable les données sont communiquées: par défaut, les données sont communiquées sur la base de la comptabilité d'exercice, mais en cas d'impossibilité, il convient d'indiquer clairement qu'elles sont mentionnées sur la base de la comptabilité de caisse.

In accordance with the general principle of accruals accounting, interest receivable on loans should be subject to on-balance-sheet recording as it accrues, i.e. on an accruals basis, rather than when it is actually received, i.e. on a cash basis.
Conformément au principe général de comptabilité créances/dettes, les intérêts à recevoir sur les crédits font l’objet d’une inscription au bilan dès qu’ils sont courus, c’est-à-dire sur la base des faits générateurs, plutôt que lorsqu’ils sont effectivement payés, c’est-à-dire sur la base des règlements.

In accordance with the general principle of accruals accounting, interest payable on deposits is subject to on-balance-sheet recording as it accrues, i.e. on an accruals basis, rather than when it is actually paid, i.e. on a cash basis.
Conformément au principe général de comptabilité créances/dettes, les intérêts à payer sur les dépôts font l’objet d’une inscription au bilan dès qu’ils sont courus, c’est-à-dire sur la base des faits générateurs, plutôt que lorsqu’ils sont effectivement payés, c’est-à-dire sur la base des règlements.

It was found that in accordance with Indian accounting standards, DEPBS credits can be booked on an accrual basis as income in the commercial accounts, upon fulfilment of the export obligation.
Il a aussi été constaté qu'en vertu des normes comptables indiennes, les crédits de droits à l'importation peuvent être inscrits en tant que recettes dans les comptes commerciaux, selon les principes de la comptabilité d'exercice, une fois l'obligation d'exportation satisfaite.