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Traduction de «78 possible ways forward could include » (Anglais → Français) :

[78] Possible ways forward could include a speeding up of the Commission's handling of infringement procedures and greater use of initiatives such as "package meetings" [79] to resolve more cases without the need for further legal action.

D'autres pistes pourraient inclure l'accélération du traitement des procédures d'infraction par la Commission et un recours accru à des initiatives telles les "réunions paquet" [79] pour résoudre plus de cas sans la nécessité d'une action juridique supplémentaire.


As regards indirect taxation, the possibility of enhanced co-operation could provide a way forward in the area of environmental and energy taxation.

En matière de fiscalité indirecte, la possibilité d'une coopération renforcée pourrait constituer un pas en avant en ce qui concerne la fiscalité dans les domaines de l'environnement et de l'énergie.


However, some guiding principles and ideas for possible solutions are included in order to promote an open discussion on the best way forward.

Il propose cependant certains principes directeurs et solutions envisageables, afin de promouvoir une discussion ouverte sur la meilleure façon de progresser.


The Chair of the Group, Ambassador Wayne McCook, held open-ended consultations with the WTO Membership on 16 December 2014 to discuss possible ways forward in the rules areas in 2015, including the organisation of a stock-taking session and possible work on transparency.

Le président du groupe, l’ambassadeur Wayne McCook, a tenu des consultations ouvertes avec les membres de l’OMC le 16 décembre 2014 afin de débattre des pistes envisageables en matière de règles en 2015, y compris l’organisation d’une session visant à dresser un état des lieux et d’éventuels travaux sur la transparence.


This methodology could represent one possible way forward among others.

Cette méthodologie pourrait être une solution envisageable parmi d’autres.


[78] Possible ways forward could include a speeding up of the Commission's handling of infringement procedures and greater use of initiatives such as "package meetings" [79] to resolve more cases without the need for further legal action.

D'autres pistes pourraient inclure l'accélération du traitement des procédures d'infraction par la Commission et un recours accru à des initiatives telles les "réunions paquet" [79] pour résoudre plus de cas sans la nécessité d'une action juridique supplémentaire.


[39] Possible examples could include exchanges on the use of telework (which has already led to a framework agreement of social partners at EU level) or framework agreements on innovative ways of working to provide continuity of care in public services while ensuring quality working conditions.

[39] Il s’agirait, par exemple, d’échanges sur la pratique du télétravail (lequel a déjà fait l’objet d’un accord-cadre signé entre les partenaires sociaux au niveau de l’UE) ou d’accords-cadres sur des méthodes de travail innovantes conçues pour assurer une continuité de prise en charge dans les services publics, tout en garantissant des conditions de travail de qualité.


However, some guiding principles and ideas for possible solutions are included in order to promote an open discussion on the best way forward.

Il propose cependant certains principes directeurs et solutions envisageables, afin de promouvoir une discussion ouverte sur la meilleure façon de progresser.


They could develop proposals as soon as possible on how to rearrange existing financing mechanisms, including focused organisation of clearinghouse-type instruments, to review the investment potential in small-scale sustainable energy projects, and consider ways to overcome barriers to investment, including the role of energy companies, recovery of energy bill savings, ...[+++]

Il pourrait développer des propositions le plus tôt possible sur la réorganisation des mécanismes actuels de financement, centrée sur l’organisation d’instruments de type « clearinghouse », pour examiner le potentiel d’investissement des projets de petite échelle d’énergie durable, et considérer les façons de surmonter les barrières à l’investissement, comprenant le rôle des compagnies d’énergie, les économies dans le paiement des factures d’énergie, la tarification, etc.


As regards indirect taxation, the possibility of enhanced co-operation could provide a way forward in the area of environmental and energy taxation.

En matière de fiscalité indirecte, la possibilité d'une coopération renforcée pourrait constituer un pas en avant en ce qui concerne la fiscalité dans les domaines de l'environnement et de l'énergie.




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Date index: 2022-01-30
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