Vertaling van "2011–2016 model " (Engels → Frans) :

(a) in the case of a company that manufactured or imported less than 3,750 advanced technology vehicles for the 2012 model year for sale in Canada, and has already included 30,000 advanced technology vehicles in its fleets of the 2011 to 2016 model years, or in its fleets of the 2008 to 2016 model years in the case where the company obtained early action credits in respect of its fleets of the 2008 to 2010 model years, 30,000; and
a) dans le cas où l’entreprise a construit ou importé moins de 3 750 véhicules à technologie de pointe de l’année de modèle 2012 en vue de les vendre au Canada et qu’elle a déjà inclus 30 000 véhicules à technologie de pointe dans ses parcs des années de modèle 2011 à 2016, ou dans ses parcs des années de modèle 2008 à 2016 dans le cas où elle a obtenu des points d’action précoce à l’égard de ses parcs des années de modèle 2008 à 2010, 30 000;

(b) in the case of a company that manufactured or imported 3,750 or more advanced technology vehicles for the 2012 model year for sale in Canada, and has already included 45,000 advanced technology vehicles included in its fleets of the 2011 to 2016 model years, or in its fleets of the 2008 to 2016 model years in the case where the company obtained early action credits in respect of its fleets of the 2008 to 2010 model years, 45,000.
b) dans le cas où l’entreprise a construit ou importé 3 750 véhicules à technologie de pointe de l’année de modèle 2012 ou plus en vue de les vendre au Canada et qu’elle a déjà inclus 45 000 véhicules à technologie de pointe inclus dans ses parcs des années de modèle 2011 à 2016, ou dans ses parcs des années de modèle 2008 à 2016 dans le cas où elle a obtenu des points d’action précoce à l’égard de ses parcs des années de modèle 2008 à 2010, 45 000.

(4) When calculating the fleet average carbon-related exhaust emission value in accordance with the provisions of subsections (2) and (3) for the 2011 to 2016 model years, a company may, for the purposes of amounts B and C in subsections (2) and (3), elect to multiply the number of advanced technology vehicles in its fleet by 1.2, if the company reports this election and indicates the number of credits obtained as a result of this election in its end of model year report.
(4) Dans le calcul de la valeur moyenne des émissions de gaz d’échappement liées au carbone conformément aux paragraphes (2) et (3) pour les parcs des années de modèle 2011 à 2016, l’entreprise peut, pour l’application des éléments B et C de la formule figurant à ces paragraphes, choisir de multiplier par 1,2 le nombre de véhicules à technologie de pointe de son parc, si elle fait mention de ce choix et indique le nombre de points qui en découle dans son rapport de fin d’année de modèle.

For example, when it comes to climate change, our government has introduced strict new rules on light-duty vehicles for the 2011–2016 model years.
Par exemple, à propos des changements climatiques, notre gouvernement a adopté de nouvelles règles strictes visant les véhicules utilitaires légers qui seront produits entre 2011 et 2016.

We've already put into place light duty vehicle regulations for the model years 2011 to 2016, and we're working with the United States to extend those regulations to model years 2017 and beyond.
Nous avons déjà mis en place un règlement sur les véhicules légers visant les années modèles de 2011 à 2016, et nous travaillons avec les États-Unis afin d'étendre l'application de ce règlement à l'année modèle 2017 aux années modèles subséquentes.