Traduction de «20 ec already mentioned » (Anglais → Français) :

As already mentioned today, a number of provincial jurisdictions have established this registry already.
Comme on l'a déjà mentionné aujourd'hui, certaines provinces ont déjà créé un tel registre.

James has already mentioned it, but I will add a couple of additional points to what he has already said.
James en a déjà parlé, mais j'aimerais ajouter quelques éléments additionnels.

Mr. Speaker, as I have already mentioned twice to the hon. member's colleagues—he should listen to his colleague's questions in question period, by the way—we accept the Public Sector Integrity Commissioner's findings, and ECBC has already implemented his recommendations.
Monsieur le Président, comme je l'ai déjà dit deux fois aux collègues du député — il devrait écouter les interventions de ses collègues à la période des questions, soit dit en passant —, nous acceptons les conclusions du commissaire à l'intégrité du secteur public, et la Société d'expansion du Cap-Breton applique déjà ses recommandations.

This restriction can find its basis in Article 20 of Regulation (EC) No 45/2001, as already mentioned at point 10.
Cette limitation se fonde sur l'article 20 du règlement (CE) no 45/2001, ainsi que nous l'avons déjà indiqué au point 10.

Of course, as already mentioned in point 10, necessary exemptions and restrictions to these provisions may be taken pursuant to Article 20 of Regulation (EC) No 45/2001.
Il va sans dire, ainsi que nous l'avons indiqué au point 10, que des exceptions et des limitations nécessaires à ces dispositions peuvent être prévues conformément à l'article 20 du règlement (CE) no 45/2001.

As the German scheme and the Italian scheme are substantially analogous and raise similar issues, the Commission suggested that the Italian authorities give careful consideration to the Decision in the case of the German Länder guarantee schemes, especially because, as already mentioned, the Länder had already had various guarantee schemes for shipbuilding in place in the past.
Étant donné que les régimes allemands et le régime italien sont largement identiques et qu'ils posent des problèmes similaires, la Commission a suggéré aux autorités italiennes d’examiner attentivement le contenu de la décision sur les régimes des Länder allemands, avant tout parce que, comme il a déjà été signalé, les Länder disposaient déjà, par le passé, de plusieurs régimes publics de garantie pour le crédit naval.

(2) In cases of joint custody, a person already mentioned under item 3 may also be mentioned under item 4.
(2) En cas de garde conjointe, la personne mentionnée au point 3 peut également être mentionnée au point 4.

[42] European Parliament and Council Directive 2003/20/EC (already mentioned in paragraph 5.2.3).
[42] directive 2003/20/CEdu Parlement européen et du Conseil, déjà citée au paragraphe 5.2.3

As well, as I have already mentioned, consideration of aggregate exposure and cumulative effects that was already in the section on maximum residue limits has been added into the registration and re-evaluation sections of the bill.
De même, tel que je l'ai déjà mentionné, la question de l'exposition totale et des effets cumulatifs, déjà évoquée dans la section consacrée aux limites maximales de résidus, est désormais évoquée dans les sections de la loi intitulées «Homologation et Réévaluation».

As the government House leader has already mentioned, this has already been referred to not only yourself but also to the House leaders for discussion and hopeful resolution before it comes to a prima facie case of privilege and a full-blown debate here in the House.
Comme le leader du gouvernement à la Chambre l'a déjà dit, non seulement la présidence a été saisie de l'affaire mais les leaders à la Chambre en discuteront et, espérons-le, parviendront à une solution avant que l'affaire ne prenne la tournure d'une présomption d'atteinte aux privilèges et n'aboutisse à la tenue d'un débat en bonne et due forme à la Chambre.