Traduction de «11 it could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

Federal Decree of 11 December 2009 on the Approval and Implementation of the Exchanges of Notes between Switzerland the the EU on the Adoption of the Regulation and Decision concerning the Visa Information System (VIS)
Arrêté fédéral du 11 décembre 2009 portant approbation et mise en oeuvre des échanges de notes entre la Suisse et l'UE concernant la reprise du règlement et de la décision relatifs au système d'information sur les visas (VIS) (Développements de l'acquis de Schengen)

Ordinance of 11 December 1995 on Public Procurement [ PPO ]
Ordonnance du 11 décembre 1995 sur les marchés publics [ OMP ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

EU consumers could save EUR 11.7 billion each year if they could choose from a full range of EU goods and services when shopping online.
Les consommateurs de l'UE pourraient économiser 11,7 milliards d'euros par an s'ils pouvaient choisir parmi tous les biens et services disponibles dans l'Union lorsqu'ils achètent en ligne.

11) What steps could be taken to reduce the costs to fund managers of setting up and marketing funds across the EU?
11) Quelles mesures pourrait-on prendre afin de réduire le coût qu'entraînent, pour les gestionnaires de fonds, la mise en place et la commercialisation de fonds dans toute l’UE?

11. Joint operational programmes may also provide for a financial contribution from and to financial instruments with which grants could be combined, subject to the rules of those instruments, provided that this contributes to achieving those programmes' priorities.
11. Les programmes opérationnels conjoints peuvent aussi prévoir une contribution financière par et pour des instruments financiers avec lesquels les subventions pourraient être combinées, sous réserve des règles prévues par ces instruments, pour autant que cela contribue à la réalisation des priorités desdits programmes.

Following the judgment, Hungary adopted Law T-9598 on 11.3.2013 to ensure compliance with the Directive and this case could be closed on 20.11.2013.
À la suite de la décision, la Hongrie a adopté, le 11 mars 2013, la loi n° T-9598 pour se mettre en conformité avec la directive et l'affaire a pu être clôturée le 20 novembre 2013.

Following the special report of the Court of Auditors No 11/2006, the Commission took the necessary measures to ensure that, from 2007 onwards, it could access NCTS data concerning sensitive goods for the purposes of risk analysis, so that it could promote strategies for targeted physical controls of goods in transit.
Comme suite au rapport spécial n°11/2006 de la Cour des Comptes, la Commission a pris les mesures nécessaires pour qu’à partir de 2007, elle puisse accéder aux informations du NSTI concernant les biens sensibles à des fins d’analyse du risque, pour pouvoir promouvoir des stratégies de contrôles physiques ciblés des marchandises en transit.

(11) Certain of those products could be hazardous and could in certain instances be used for purposes other than those for which they were intended.
(11) Certains de ces produits pourraient être dangereux et, dans certains cas, être utilisés à d'autres fins que celles auxquelles ils sont destinés.

(11) Whereas, furthermore, live animals so treated for therapeutic or zootechnical purposes and the meat from such animals should not as a general rule be traded, since this could impair the effectiveness of the control arrangements of the scheme as a whole; whereas, however, derogations from the prohibition may, subject to certain conditions, be provided for in respect of intra-Community trade and imports from third countries of animals intended for breeding and breeding animals at the end of their reproductive life;
(11) considérant en outre que les animaux vivants ainsi traités à des fins thérapeutiques ou zootechniques et les viandes qui en sont issues ne peuvent en principe faire l'objet d'échanges étant donné les risques qui en résulteraient pour l'efficacité du contrôle de l'ensemble du régime; que des dérogations à cette interdiction peuvent toutefois être apportées sous certaines conditions en ce qui concerne les échanges intracommunautaires et l'importation en provenance de pays tiers d'animaux destinés à la reproduction et d'animaux reproducteurs en fin de carrière;

Member States could take this into account when they consider the implementation of Article 11(1) and (11)2 of the ISD.
Les Etats membres pourraient en tenir compte lorsqu'ils réfléchissent à l'application de l'article 11, paragraphes 1 et 2, de la DSI.

The present Communication provides a survey of the way in which Article 11 has been implemented in Member States and provides orientations on how conduct of business rules could be applied so as to facilitate cross-border provision of services.
La présente communication examine la manière dont l'article 11 a été mis en oeuvre dans les États membres et donne des orientations sur la façon dont les règles de conduite peuvent être appliquées pour faciliter la fourniture transfrontalière de services.