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Traduction de «woorden lorsqu'ils peuvent » (Néerlandais → Français) :

3° in de Franse tekst van paragraaf 1, eerste lid, 5°, derde lid, worden de woorden "lorsqu'ils peuvent apporter la preuve" vervangen door de woorden "lorsqu'ils apportent la preuve"; 4° in de Franse tekst van paragraaf 1, derde lid, wordt het woord "royal" opgeheven; 5° in de Franse tekst van paragraaf 2, tweede lid, wordt het woord "royal" opgeheven; 6° in paragraaf 2, vijfde lid, worden de woorden "Het tweede en het derde lid" vervangen door de woorden "Het tweede, derde en vierde lid" en worden de woorden " ...[+++]

3° dans le paragraphe 1, alinéa 1, 5°, alinéa 3, les mots "lorsqu'ils peuvent apporter la preuve" sont remplacés par les mots "lorsqu'ils apportent la preuve"; 4° dans le paragraphe 1, alinéa 3, le mot "royal" est abrogé; 5° dans le paragraphe 2, alinéa 2, le mot "royal" est abrogé; 6° dans le paragraphe 2, alinéa 5, les mots "Les alinéas 2 et 3" sont remplacés par les mots "Les alinéas 2, 3 et 4" et les mots "alinéa 1, 4°, 5° et 7° " sont remplacés par les mots "alinéa 1, 4° à 6° "; 7° dans le paragraphe 2, alinéa 6, les mots "alinéas 2 et 3" sont remplacés par les mots "alinéas 2, 3 et 4"; 8° dans le paragraphe 3, les mots "après ...[+++]


5. worden de verstrekking 442492-442503 en het opschrift die eraan vooraf gaat opgeheven; 3° in de bepaling onder c), 1. wordt de bepaling onder c) vervangen als volgt : « c) Functionele scintigraphische onderzoeken : »; 2. in de verstrekking 442610-442621, a) wordt de omschrijving vervangen als volgt : « Functioneel scintigrafisch onderzoek van een orgaan of stelsel van organen, met sequentiële (dynamische) inzameling van de gegevens die minstens drie opnames bevatten op verschillende tijdstippen, met kwantitatieve analyse ervan die activiteitscurven in de tijd en/of tabellen met cijfergegevens omvat, met protocol en iconografische do ...[+++]

5. la prestation 442492-442503 et l'intitulé qui la précède sont abrogés; 3° au c), 1. le c) est remplacé par ce qui suit : « c) Examens scintigraphiques fonctionnels : »; 2. à la prestation 442610-442621, a) le libellé est remplacé par ce qui suit : « Examen scintigraphique fonctionnel d'un organe ou système d'organes, avec acquisition séquentielle (dynamique) des données qui comprend au moins trois enregistrements à différents moments, avec leur analyse quantitative comprenant des courbes d'activité dans le temps et/ou des tableaux de données chiffrées, avec protocole et documents iconographiques »; b) dans les règles d'application qui suivent la prestation, 1) à ...[+++]


Een eerste grief heeft betrekking op het gebruik van een komma en niet van het nevenschikkende voegwoord « et » (en) tussen de woorden « lorsque l'Etat étranger demande expressément que le contribuable ne soit pas mis au courant de sa demande » (« indien de buitenlandse Staat uitdrukkelijk vraagt de belastingplichtige niet in kennis te stellen ») en de woorden « lorsque les droits du Trésor sont en péril » (« wanneer de rechten van de Schatkist in gevaar zijn ») in het derde lid van artikel 333/1, § 1, van het WIB 1992, zoals vervangen bij de bestreden be ...[+++]

Un premier grief porte sur l'emploi d'une virgule et non de la conjonction de coordination « et » entre les termes « lorsque l'Etat étranger demande expressément que le contribuable ne soit pas mis au courant de sa demande » et les termes « lorsque les droits du Trésor sont en péril » dans l'alinéa 3 de l'article 333/1, § 1 , du CIR 1992, tel qu'il est remplacé par la disposition attaquée.


Bladzijde 116460, in de Franstalige tekst van artikel 2, moet het littera "a)" voor de woorden "à la section 5, du chapitre 3, du titre 2, du livre 2, de la partie 2 de la loi du 3 août 2012 relative aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE et aux organismes de placement en créances et aux sections IV et V, du chapitre II, du titre II de l'arrêté royal du 12 novembre 2012 relatif aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE, lorsque le fonds est inscri ...[+++]

Page 116460, dans la version française de l'article 2, il y a lieu d'insérer la littera "a)" avant les mots "à la section 5, du chapitre 3, du titre 2, du livre 2, de la partie 2 de la loi du 3 août 2012 relative aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE et aux organismes de placement en créances et aux sections IV et V, du chapitre II, du titre II de l'arrêté royal du 12 novembre 2012 relatif aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE, lorsque le fonds est inscrit sur la liste visée à l'article 33 de la loi du 3 août 2012 précitée; ".


In de Franse tekst van artikel 22-3, eerste lid, de woorden « Lorsque, à l'occasion de la discussion d'une matière visée à artikel 77 de la Constitution, les commissions concluent à la nécessité de légiférer ou d'exprimer le point de vue du Sénat » vervangen door de woorden « Lorsque, dans une discussion, les commissions concluent à la nécessité de légiférer dans une matière visée à artikel 77 de la Constitution ou d'exprimer le point de vue du Sénat » en in de Nederlandse tekst van dezelfde bepaling, de woorden « Wanneer de commissies naar aanleiding van ...[+++]

Remplacer dans le texte français de l'article 22-3, alinéa 1, les mots « Lorsque, à l'occasion de la discussion d'une matière visée à l'article 77 de la Constitution, les commissions concluent à la nécessité de légiférer ou d'exprimer le point de vue du Sénat » par les mots « Lorsque, dans une discussion, les commissions concluent à la nécessité de légiférer dans une matière visée à l'article 77 de la Constitution ou d'exprimer le point de vue du Sénat » et remplacer dans le texte néerlandais de la même disposition les mots « Wanneer de commissies naar aanleiding van een bespreking van een aangelegenheid in het kader van artikel 77 van d ...[+++]


2· in de Franse tekst worden de woorden “lorsqu’il” vervangen door de woorden “lorsqu’ils””.

2· dans la version française du texte, les mots “lorsqu’il” sont remplacés par les mots “lorsqu’ils””.


In de Franse tekst van de voorgestelde § 4 de woorden « Lorsqu'une partie soulève » vervangen door de woorden « Lorsqu'il est invoqué ».

Dans le texte français du § 4 proposé, remplacer les mots « Lorsqu'une partie soulève » par las mots « Lorsqu'il est invoqué ».


1° in de Franse tekst, worden de woorden « Lorsque le collège comprend plus d'une section, » opgeheven;

1° dans le texte français, les mots « Lorsque le collège comprend plus d'une section, » sont abrogés;


1° In de Franse tekst worden de woorden « lorsqu'il » vervangen door de woorden « lorsqu'elle ».

1° Au texte français, les mots « lorsqu'il » sont remplacés par les mots « lorsqu'elle ».


Art. 11. In artikel 7, § 20, derde lid, eerste zin, van de Franse tekst van de bijlage bij het voormeld koninklijk besluit worden de woorden « Lorsque le traitement de kinésithérapie, sur plus de 10 séances » vervangen door de woorden « Lorsque le traitement de kinésithérapie porte sur plus de 10 séances ».

Art. 11. Dans l'article 7, § 20, 3e alinéa, première phrase du texte français de l'annexe à l'arrêté royal précité, les mots « Lorsque le traitement de kinésithérapie, sur plus de 10 séances » sont remplacés par les mots « Lorsque le traitement de kinésithérapie porte sur plus de 10 séances ».




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Date index: 2024-05-15
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