Traduction de «relatif à l'organisation » (Néerlandais → Français) :

TERMINOLOGIE

organisator
organisateur

I.O.F.I. | International Organisation of the Flavour Industry | International Organization of the Flavour Industry | I.O.F.I. [Abbr.]
Organisation internationale de l'industrie des produits aromatiques

International Sports Organisation for the Disabled | International Sports Organization for the Disabled
Conseil international des sports pour handicapés

impresario | organisator van evenementen | concertenorganisator | evenementenorganisator
administratrice de tournées spectacle | producteur de spectacles | organisateur de réceptions | promoteur/promotrice

organisator van evenementen | projectmanager events | eventmanager | manager evenementenorganisatie
conseiller en organisation d'évènementiel de particuliers | conseillère en organisation d'évènementiel de particuliers | chef de projet évènementiel | responsable évènement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Wetsvoorstel tot wijziging van het decreet van 19-22 juli 1791 "relatif à l'organisation d'une police municipale et correctionnelle" en houdende vaststelling van de Nederlandse tekst van hetzelfde decreet
Proposition de loi modifiant le décret des 19-22 juillet 1791 relatif à l'organisation d'une police municipale et correctionnelle et portant le texte néerlandais dudit décret

" Actuellement, le contrat des officiers est à durée indéterminée (AR 19/04/99 établissant les critères d'aptitude et de capacité, ainsi que les conditions de nomination et de promotion des officiers des services publics d'incendie) tandis que celui des non-officiers est de 5 ans (AR 06/05/71 fixant les types de règlements communaux relatifs à l'organisation des services communaux d'incendie)" .
« Actuellement, le contrat des officiers est à durée indéterminée (AR 19/04/99 établissant les critères d'aptitude et de capacité, ainsi que les conditions de nomination et de promotion des officiers des services publics d'incendie) tandis que celui des non-officiers est de 5 ans (AR 06/05/71 fixant les types de règlements communaux relatifs à l'organisation des services communaux d'incendie) ».

(2) Voetnoot 15 van het geciteerde advies : Voir l'avis 47.913/4 donné le 22 mars 2010 sur un avant-projet devenu le décret du 29 octobre 2010 `relatif à l'octroi de subventions pour l'achat ou la construction de bâtiments en vue de l'installation de centres de jour et centres d'hébergement, de logements accompagnés et de l'organisation de loisirs pour personnes handicapées pris en charge par les services d'accompagnement, ainsi que pour l'agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l'amélioration de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l'équipement et le premier ameublement de ces bâtiments' (Doc. parl., Ass. comm. comm.
(2) Note de bas de page 15 de l'avis cité : Voir l'avis 47.913/4 donné le 22 mars 2010 sur un avant-projet devenu le décret du 29 octobre 2010 `relatif à l'octroi de subventions pour l'achat ou la construction de bâtiments en vue de l'installation de centres de jour et centres d'hébergement, de logements accompagnés et de l'organisation de loisirs pour personnes handicapées pris en charge par les services d'accompagnement, ainsi que pour l'agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l'amélioration de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l'équipement et le premier ameublement de ces bâtiments' (Doc. parl., Ass. comm. comm.

­ Wetsvoorstel tot wijziging van het decreet van 19-22 juli 1791 « relatif à l'organisation d'une police municipale et correctionnelle » en houdende vaststelling van de Nederlandse tekst van hetzelfde decreet.
­ Proposition de loi modifiant le décret des 19-22 juillet 1791 relatif à l'organisation d'une police municipale et correctionnelle et portant le texte néerlandais dudit décret.

Wetsvoorstel tot wijziging van het decreet van 19-22 juli 1791 " relatif à l'organisation d'une police municipale et correctionnelle" en houdende vaststelling van de Nederlandse tekst van hetzelfde decreet
Proposition de loi modifiant le décret des 19-22 juillet 1791 relatif à l'organisation d'une police municipale et correctionnelle et portant le texte néerlandais dudit décret

Gelet op het koninklijk besluit van 27 februari 1878 « relatif à l'organisation des Archives générales du Royaume », gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 14 juni 1895, 18 augustus 1903, 27 oktober 1911, 30 april 1912, 27 december 1919, 10 juni 1920 en 10 december 1921;
Vu l'arrêté royal du 27 février 1878 relatif à l'organisation des Archives générales du Royaume, modifié par les arrêtés royaux des 14 juin 1895, 18 août 1903, 27 octobre 1911, 30 avril 1912, 27 décembre 1919, 10 juin 1920 et 10 décembre 1921;

- De Régie autonome des transports parisiens, de Société nationale des chemins de fer français en andere diensten die vervoersdiensten verlenen op basis van een machtiging die hun verleend is door het Syndicat des transports d'Ile-de-France krachtens Ordonnantie nr.59-151 van 7 januari 1959, als gewijzigd, en de bijbehorende décrets d'application relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région Ile-de-France.
- Régie autonome des transports parisiens, Société nationale des chemins de fer français et autres entités fournissant des services de transport sur la base d'une autorisation accordée par le Syndicat des transports d'Île-de-France en vertu de l'ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 modifiée et ses décrets d'application relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région Île-de-France

Régie autonome des transports parisiens, Société nationale des chemins de fer français, APTR, en andere openbare vervoerdiensten die werkzaam zijn op grond van een vergunning van het syndicat des transports parisiens krachtens de ordonnance de 1959 et ses décrets d'application relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.
Régie autonome des transports parisiens, Société nationale des chemins de fer français, APTR, et autres entités fournissant des services de transport sur la base d'une autorisation accordée par le syndicat des transports parisiens en vertu de l'ordonnance de 1959 et ses décrets d'application relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne