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Auteur
Auteur van documenten bepalen
Auteur van een databank
Auteurschap van documenten bepalen
Corporatie van de auteur
Corporele auteur
Dichter
Dienst die auteur of ordonnateur is
Literair beroep
Met auteurs werken
Persoonlijke auteur
Schrijver
Steun aan auteurs bieden

Vertaling van "l'auteur et d'autre " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE


corporatie van de auteur | corporele auteur

collectivité




auteur van documenten bepalen | auteurschap van documenten bepalen

déterminer qui est l’auteur d’un document




dienst die auteur of ordonnateur is

service auteurs-ordonnateurs


literair beroep [ auteur | dichter | schrijver ]

profession littéraire [ auteur | écrivain | poète ]


Multi Mediamaatschappij van de auteurs van de visuele kunsten

Société multimédia des auteurs des arts visuels


Belgische vereniging van auteurs, componisten en uitgevers

Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
« Quiconque aura, soit apposé, soit fait apposer (apparaître) par addition, retranchement ou par une altération quelconque, sur des objets fabriqués, le nom d'un fabricant autre que celui qui en est l'auteur, ou la raison commerciale d'une fabrique autre que celle de la fabrication, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à six mois».

« Quiconque aura, soit apposé, soit fait apposer (apparaître) par addition, retranchement ou par une altération quelconque, sur des objets fabriqués, le nom d'un fabricant autre que celui qui en est l'auteur, ou la raison commerciale d'une fabrique autre que celle de la fabrication, sera puni d'un emprisonnement d'un mois à six mois.


En de auteurs voegen daaraan toe : « Ce résultat va à l'encontre de la conception classique de l'évaluation des politiques publiques en Belgique qui considère que l'administration fédérale et d'autres acteurs publics n'appliquent pas cette méthode » (63) .

Et les auteurs d'ajouter: « Ce résultat va à l'encontre de la conception classique de l'évaluation des politiques publiques en Belgique qui considère que l'administration fédérale et d'autres acteurs publics n'appliquent pas cette méthode » (63) .


En de auteurs voegen daaraan toe : « Ce résultat va à l'encontre de la conception classique de l'évaluation des politiques publiques en Belgique qui considère que l'administration fédérale et d'autres acteurs publics n'appliquent pas cette méthode » (63) .

Et les auteurs d'ajouter: « Ce résultat va à l'encontre de la conception classique de l'évaluation des politiques publiques en Belgique qui considère que l'administration fédérale et d'autres acteurs publics n'appliquent pas cette méthode » (63) .


Quoiqu'il en soit, par cette loi, le législateur est intervenu pour régler sur des points déterminés des rapports de droit privé, à savoir les rapports qui se nouent entre, d'une part, l'auteur et, d'autre part, les personnes qui veulent représenter ou exécuter publiquement son oeuvre.

Quoi qu'il en soit, par cette loi, le législateur est intervenu pour régler sur des points déterminés des rapports de droit privé, à savoir les rapports qui se nouent entre, d'une part, l'auteur et, d'autre part, les personnes qui veulent représenter ou exécuter publiquement son oeuvre.




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l'auteur et d'autre ->

Date index: 2024-03-04
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