Vertaling van "l'alinéa précédent " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

in de laatste alinea van lid 3
au dernier alinéa du paragraphe 3

alinea | lid
paragraphe

alinea
alinéa

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. In artikel 2 van het ontwerpbesluit moeten in de Franse tekst van de ontworpen § 3 de woorden "à l'alinéa précédent" vervangen worden door de woorden "au paragraphe 2" en moeten in de Nederlandse tekst ervan de woorden "de voorgaande paragraaf" vervangen worden door de woorden "paragraaf 2".
3. Dans la version française de l'article 2, au paragraphe 3 en projet, il y a lieu de remplacer les mots "à l'alinéa précédent" par les mots "au paragraphe 2", et dans la version néerlandaise de cette disposition, les mots "de voorgaande paragraaf" seront remplacés par les mots "paragraaf 2".

Art. 16. In artikel 68, tweede lid, van hetzelfde Wetboek (Franse versie) worden de woorden « l'alinéa précédent » vervangen door de woorden « l'alinéa 1 ».
Art. 16. Dans l'article 68, alinéa 2, du même Code, les mots « l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots « l'alinéa 1 ».

B) in de Franse tekst van dezelfde bepaling worden de woorden « les autres membres du personnel visés à l'alinéa précédent » vervangen door de woorden « les autres fonctionnaires chargés de la surveillance, visés à l'alinéa 1 , »
B) dans le texte français de la même disposition, les mots « les autres membres du personnel visés à l'alinéa précédent » sont remplacés par les mots « les autres fonctionnaires chargés de la surveillance, visés à l'alinéa 1 , »;

3. In de Franse tekst van paragraaf 3, derde lid, in fine, behoort zoals in de Nederlandse tekst te worden geschreven « elle agit conformément à l'alinéa 1 » en niet « elle agit conformément à l'alinéa précédent ».
3. Au paragraphe 3, alinéa 3, in fine, il y a lieu d'écrire, comme dans la version néerlandaise, « elle agit conformément à l'alinéa 1 » et non « elle agit conformément à l'alinéa précédent ».

De Franse tekst luidt : « Un rapport annuel des résultats d'activités visées à l'alinéa précédent sera effectué».
Le texte français est le suivant : « Un rapport annuel des résultats d'activités visées à l'alinéa précédent sera effectué».

Niettegenstaande de bijsturing waarin het vorige lid voorziet bevat de marge steeds tenminste de indexering en de baremieke verhogingen. Nonobstant la correction visée à l'alinéa précédent, la marge comporte toujours au minimum l'indexation et les augmentations barémiques.
Nonobstant la correction visée à l'alinéa précédent, la marge comporte toujours au minimum l'indexation et les augmentations barémiques.

Op pagina 15336 moet, in artikel 5, § 2, laatste lid, van de Franse versie, zoals gewijzigd bij artikel 5 van bovenvermeld besluit, « l'alinéa 1 » in plaats van « l'alinéa précédent » worden gelezen.
A la page 15336, il faut, à l'article 5, § 2, dernier alinéa, de la version française, tel que modifié par l'article 5 de l'arrêté précité, lire « l'alinéa 1 » au lieu de « l'alinéa précédent ».

Richtlijn 91/308/EEG, die het onderhavige voorstel voor een richtlijn beoogt aan te vullen, is weliswaar gebaseerd op artikel 95 van het EG-Verdrag en op artikel 47, lid 1 , eerste en tweede alinea, maar dat wil niet zeggen dat daarmee een bindend precedent is geschapen.
Sans doute la directive 91/308/CEE que vise à compléter la proposition de règlement en discussion est-elle fondée sur l'article 95 CE en même temps que sur l'article 47 paragraphe 2 alinéa 1 et 3 CE.