Vertaling van "l'alinéa premier " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

alinea | lid
paragraphe

in de laatste alinea van lid 3
au dernier alinéa du paragraphe 3

alinea
alinéa

regeringsleider [ eerste minister | minister-president | premier ]
chef de gouvernement [ chancelier | premier ministre ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Artikel 6 10. In de Franse tekst van het ontworpen artikel 5, vierde lid, van het koninklijk besluit van 1 februari 2010 moet de zinsnede "énumérées à l'alinéa premier du présent arrêté" worden vervangen door de zinsnede "énumérées à l'alinéa 1".
Article 6 10. Dans le texte français de l'article 5, alinéa 4, en projet, de l'arrêté royal du 1 février 2010, le membre de phrase « énumérées à l'alinéa premier du présent arrêté » sera remplacé par le membre de phrase « énumérées à l'alinéa 1 ».

10. In de Franse tekst van het ontworpen artikel 5/1, § 1, derde lid, van het algemenevoorwaardenbesluit schrijve men, naar analogie van de Nederlandse tekst : "Par dérogation à l'alinéa 1" (niet : "Par dérogation aux deux premiers alinéas").
10. Dans le texte français de l'article 5/1, § 1, alinéa 3, en projet, de l'arrêté portant les conditions générales, on écrira, par analogie avec le texte néerlandais : « Par dérogation à l'alinéa 1 » (et non : « Par dérogation aux deux premiers alinéas »).

In de Franse tekst van artikel 63-1, eerste lid, de woorden « article 78, alinéa premier, » en « article 78, alinéa 2, » respectievelijk vervangen door de woorden « article 78, § 1, » en « article 78, § 2, ».
Remplacer dans le texte français de l'article 63-1, alinéa 1, les mots « article 78, alinéa premier, » et « article 78, alinéa 2, » respectivement par les mots « article 78, § 1, » et « article 78, § 2, ».

In de Franse tekst van het tweede lid van de § 1, na de woorden « § 2 », de woorden « ou à l'alinéa premier » invoegen.
Au § 1, alinéa 2, insérer après les mots « § 2 » les mots « ou à l'alinéa premier ».

In de Franse tekst van artikel 74, 3º, inleidende zin na de woorden « le paragraphe 2 » de woorden « alinéa premier » invoegen.
Dans le texte français de l'article 74, 3º, phrase introductive, insérer les mots « alinéa premier » après les mots « la paragraphe 2 ».

In de inleidende zin van het 3º worden in de Franse tekst, na de woorden « le paragraphe 2 » de woorden « , alinéa premier, » ingevoegd.
Dans la phrase liminaire du 3º, du texte français, les mots « alinéa premier » sont insérés après les mots « le paragraphe 2 ».

4. Réalisent l'élément matériel de l'infraction visée par l'article 406, alinéa premier du Code pénal, les faits de conduite en zigzag, de franchissement de la ligne blanche continue, de dépassement en queue de poisson, de ralentissements intempestifs et éblouissement par l'usage de gros phares et enfin d'immobilisation du véhicule au centre de la bande de circulation à l'entrée d'un virage dangereux (Hof van Beroep, Brussel, 29 mei 1996, Journal des Procès, 1996, 308, blz. 25).
4. Réalisent l’élément matériel de l’infraction visée par l’article 406, alinéa premier du Code pénal, les faits de conduite en zigzag, de franchissement de la ligne blanche continue, de dépassement en queue de poisson de ralentissements intempestifs et éblouissement par l’usage de gros phares et enfin d’immobilisation du véhicule au centre de la bande de circulation à l’entrée d’un virage dangereux (Appel, Bruxelles, 29 mai 1996, Journal des Procès, 1996, 308, p.25)

Op dezelfde blz., in de Franse tekst, art. 147, 1 lid, 3 regel, dient men te lezen « alinéa 1 » in plaats van « alinéa premier ».
A la même page, dans le texte français, art. 147, alinéa 1, 3 ligne, il y a lieu de lire : « alinéa 1 » au lieu de « alinéa premier ».

In de Franse tekst vervange men de woorden « visés à l'alinéa premier » door « visés à l'alinéa 1 ».
Dans le texte français, il convient de remplacer les mots « visés à l'alinéa premier » par les mots « visés à l'alinéa 1 ».

4. Wanneer naar een welbepaald lid wordt verwezen, schrijve men in het Frans « l'alinéa 1 » in plaats van « l'alinéa premier » (12).
4. Lorsqu'on veut se référer à un alinéa déterminé, on écrit par exemple « l'alinéa 1 » au lieu de « l'alinéa premier » (11).