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Adoptant
Adoptant in het kader van een eenpersoonsadoptie
Adoptief vader
Adoptiefouder
Adoptieouder
Enkele adoptant
Kandidaat-adoptant

Vertaling van "adopter d'autres " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE
adoptant in het kader van een eenpersoonsadoptie | enkele adoptant

adoptant unique






IN-CONTEXT TRANSLATIONS
« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », vat Jean-Léon Beauvois samen (175) .

« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », résume Jean-Léon Beauvois (175) .


« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », vat Jean-Léon Beauvois samen (175) .

« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », résume Jean-Léon Beauvois (175) .


En plus, le traité d'Amsterdam (adopté en Juin 1997 et entré en vigueur en mai 1999) a ajouté un Protocole sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité au traité sur l'UE. Ce protocole stipule que entre autre que: « Pour toute proposition de texte législatif communautaire, les motifs sur lesquels elle se fonde font l'objet d'une déclaration tendant à la justifier en démontrant qu'elle est conforme aux principes de subsidiarité et de proportionnalité; les raisons permettant de conclure qu'un objectif communautaire peut êtr ...[+++]

En plus, le traité d'Amsterdam (adopté en Juin 1997 et entré en vigueur en mai 1999) a ajouté un Protocole sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité au traité sur l'UE. Ce protocole stipule que entre autre que: « Pour toute proposition de texte législatif communautaire, les motifs sur lesquels elle se fonde font l'objet d'une déclaration tendant à la justifier en démontrant qu'elle est conforme aux principes de subsidiarité et de proportionnalité; les raisons permettant de conclure qu'un objectif communautaire peut êtr ...[+++]


Zo ook staat, ten aanzien van Oostenrijk, het volgende in de voornoemde slotopmerking : « Il lui recommande en outre d'adopter et d'appliquer sans tarder des dispositions juridiques et une réglementation relatives à l'enregistrement séparé de toutes les données médicales et autres données pertinentes sur le ou les parents — en particulier le nom et la date de naissance du ou des parents —, et de permettre à l'enfant d'y avoir accès au moment approprié » (lo c. cit.).

De même, à l'égard de l'Autriche, l'observation finale précitée énonce ce qui suit: « Il lui recommande en outre d'adopter et d'appliquer sans tarder des dispositions juridiques et une réglementation relatives à l'enregistrement séparé de toutes les données médicales et autres données pertinentes sur le ou les parents — en particulier le nom et la date de naissance du ou des parents —, et de permettre à l'enfant d'y avoir accès au moment approprié » (lo c. cit.).


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In zijn artikel « La saisine pour avis » stelde P. Chauvin dat « s'agissant de la motivation, il semble que, sur ce point, la Cour n'a pas encore adopté une position uniforme puisque certains avis sont motivés, tandis que d'autres ne le sont pas » (8).

Dans son article « La saisine pour avis », P. Chauvin écrit que « s'agissant de la motivation, il semble que, sur ce point, la Cour n'a pas encore adopté une position uniforme puisque certains avis sont motivés tandis que d'autres ne le sont pas » (8).




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adopter d'autres ->

Date index: 2022-04-10
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