Traduction de «titre d'élément » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

élément à ajouter au titre du bénéfice
opslag voor winst

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
door hypotheek gedekt waardepapier | mortgage backed security | MBS [Abbr.]

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controleuse | tramcontroleuse | kaartjescontroleur | treincontroleur

titre classé | titre de premier ordre | titre de première catégorie | titre de tout premier rang
belangrijk effect | eersterangseffect

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
ongevallen met vaartuigen tijdens recreatieve activiteiten

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Symptômes physiques compatibles avec - et initialement dus à - un trouble, une maladie ou une incapacité physique, mais amplifiés ou entretenus par l'état psychique du patient. Le sujet réagit habituellement par un sentiment de détresse à la douleur ou à l'incapacité et redoute, parfois à juste titre, une persistance ou une aggravation de son incapacité ou de sa douleur. | Névrose de compensation
Omschrijving: Lichamelijke symptomen passend bij en oorspronkelijk veroorzaakt door een vastgestelde lichamelijke stoornis, ziekte of beperking worden overdreven of blijven voortduren ten gevolge van de psychische toestand van de patiënt. De betrokkene is meestal verontrust door zijn lichamelijk-veroorzaakte pijn of beperkingen en wordt dikwijls in beslag genomen door zorgen, die gerechtvaardigd kunnen zijn, over de mogelijkheid van langdurige of toenemende beperking of pijn. | Neventerm: | compensatieneurose

contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage
controleren of reisdocumenten in orde zijn | reisdocumenten nakijken | paspoort tickets en visa controleren | reisdocumenten controleren

boîte de rangement d’éléments d'assistance
aangepaste opbergdoos voor componenten

rédiger des titres
kopteksten schrijven | krantenkoppen schrijven

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'un contrat mixte comprend des éléments relevant des concessions ainsi que des éléments relevant des marchés publics couverts par le titre 2 de la loi marchés publics ou des marchés couverts par le titre 3 de la loi marchés publics, le contrat est respectivement passé conformément aux dispositions du titre 2 ou du titre 3 de la loi marchés publics.
Wanneer een gemengde overeenkomst zowel elementen van concessies als elementen van onder titel 2 van de wet overheidsopdrachten vallende overheidsopdrachten of van onder titel 3 van de wet overheidsopdrachten vallende opdrachten bevat, wordt deze overeenkomst respectievelijk geplaatst overeenkomstig de bepalingen van titel 2 of titel 3 van de wet overheidsopdrachten.

Dans le cas d'un marché mixte contenant des éléments de marchés de travaux, de fournitures ou de services relevant du présent titre ainsi que des éléments de concessions, le marché mixte est passé conformément au présent titre.
In het geval van een gemengde opdracht die elementen van opdrachten voor werken, leveringen of diensten die onder deze titel vallen, alsook elementen van concessies omvat, wordt de gemengde opdracht geplaatst overeenkomstig deze titel.

Contrats mixtes comportant des éléments de défense et de sécurité Art. 20. § 1. Le présent article s'applique aux contrats mixtes ayant pour objet une concession couverte par la présente loi ainsi que des marchés publics ou d'autres éléments couverts par l'article 346 du Traité ou qui sont soumis aux titres 2 ou 3 ou au titre 3/1 de la loi défense et sécurité.
Gemengde overeenkomsten waaraan defensie- of veiligheidsaspecten verbonden zijn Art. 20. § 1. Dit artikel is van toepassing op gemengde overeenkomsten die betrekking hebben op een onder deze wet vallende concessie, alsook overheidsopdrachten of andere elementen die onder artikel 346 van het Verdrag vallen of die onderworpen zijn aan de titels 2 of 3 of aan de titel 3/1 van de wet defensie en veiligheid.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE 1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 décembre 2015 portant modification du titre II du VLAREM du 1 juin 1995 et du titre III du VLAREM du 16 mai 2014, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour les secteurs du tannage des peaux, de la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium, de la production de chlore et de soude, de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4 à l'arrêté du Gouvernement flamand portant modification du titre II du VLAREM et du titre III du VLAREM, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour le secteur de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4. - Information relative aux techniques de gestion intégrée des émissions dans les raffineries de pétrole et de gaz 1. Information relative au champ d'application des techniques de gestion intégrée des émissions et aux valeurs limites d'émissions applicables 1.1. Liste et description des unités de combustion et de procédé auxquelles s'appliquent les techniques de gestion intégrée des émissions pour NO et SO, à savoir : a) type d'unité (unité de combustion, unité FCC, unité de récupération du soufre) ; b) puissance thermique nominale (pour les unités de combustion) ; c) type(s) de combustible incinéré (pour les unités de combustion) ; d) unité nouvelle ou existante ; 1.2. Information relative à l'établissement des valeurs limites d'émissions applicables pour le NO et SO dans le cadre des techniques de la gestion intégrée des émissions, spécifiant les élements suivants : a) les concentrations d'émissions qui ont été examinées pour chaque unité concernée dans le cadre de l'article 3.7.19.1, § 1 et par comparaison avec les valeurs limites d'émission individuelles associées aux meilleures techniqu ...
De minister-president van de Vlaamse Regering, G. BOURGEOIS De Vlaamse minister van Omgeving, Natuur en Landbouw, J. SCHAUVLIEGE Bijlage 1 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 11 december 2015 tot wijziging van titel II van het VLAREM van 1 juni 1995 en titel III van het VLAREM van 16 mei 2014, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de sectoren voor het looien van huiden en vellen, de productie van cement, kalk en magnesiumoxide, de productie van chlooralkali, de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4 bij het besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van titel II van het VLAREM en titel III van het VLAREM, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4. - Informatie over de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer in aardolie- en gasraffinaderijen 1. Informatie over het toepassingsgebied van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer en de toepasselijke emissiegrenswaarden 1.1. Lijst en beschrijving van de stook- en proceseenheden waarop de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer voor NO en SO van toepassing zijn, namelijk: a) soort eenheid (verbrandingseenheid, FCC-eenheid, zwavelterugwinningseenheid); b) nominaal thermisch ingangsvermogen (voor verbrandingseenheden); c) soort(en) gestookte brandstof (voor verbrandingseenheden); d) nieuwe of bestaande eenheid; 1.2. Informatie voor de vaststelling van de toepasselijke emissiegrenswaarden voor NO en SO in het kader van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer, waarbij het volgende wordt gespecificeerd: a) welke emissieconcentraties voor elke betrokken eenheid zijn onderzocht in verband met artikel 3.7.19.1, § 1, en in vergelijking met de afzonderlijke BBT-GEN's en het zwavelterugwinningsrendement voor zwavelterugwinningseenheden; b) welk rookgasdebiet (of andere factoren) als wegingsfactor voor elke eenheid gebruikt wordt en hoe ...

Art. 50. La décision par laquelle un permis d'environnement est accordé pour l'exploitation d'un établissement ou d'une activité qui a été classé(e) sur la base de la rubrique de classification 2.3.11 contient, outre les éléments visés à l'article 48, au moins les éléments suivants : 1° le plan de gestion des déchets ou, le cas échéant, le plan de gestion de déchets révisé, visé à la sous-section 5.2.6.2 du titre II du VLAREM ; 2° la garantie financière, visée à la sous-section 5.2.6.8 du titre II du VLAREM ; 3° le lieu d'implantation envisagé pour l'installation de gestion des déchets et les autres lieux possibles ; 4° la catégorie de l'installation.
Art. 50. De beslissing waarmee een omgevingsvergunning verleend wordt voor de exploitatie van een inrichting of activiteit die is ingedeeld op basis van indelingsrubriek 2.3.11, bevat naast de gegevens, vermeld in artikel 48, minstens de volgende gegevens : 1° het afvalbeheersplan of, in voorkomend geval, het herziene afvalbeheersplan, vermeld in subafdeling 5.2.6.2 van titel II van het VLAREM; 2° de financiële zekerheid, vermeld in subafdeling 5.2.6.8 van titel II van het VLAREM; 3° de voorgestelde locatie van de afvalvoorziening, met inbegrip van eventuele alternatieve locaties; 4° de categorie van de voorziening.

Il convient d'habiliter la Commission à adopter des normes techniques de réglementation par voie d'actes délégués en vertu de l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) nº 1095/2010 sur les points suivants: les éléments à déclarer pour différents types d'opérations de financement sur titres, les éléments de la demande d'enregistrement ou d'extension d'un enregistrement en tant que référentiel central, les éléments des procédures à appliquer par les référentiels centraux pour vérifier les éléments des opérations de financement sur titres qui leur ont été déclarées , la fréquence et les éléments de la publication des données des référentiels centraux, les exigences applicables à celles-ci et les conditions régissant l'accès à celles-ci et, si nécessaire, des précisions sur le contenu de l'annexe .
Aan de Commissie moet de bevoegdheid worden verleend om door middel van gedelegeerde handelingen op grond van artikel 290 VWEU en overeenkomstig de artikelen 10 tot en met 14 van Verordening (EU) nr. 1095/2010 technische reguleringsnormen vast te stellen tot nadere omschrijving van de volgende elementen: de verschillende soorten SFT's; de aanvraag tot registratie of tot uitbreiding van de registratie van een transactieregister; de door de transactieregisters toe te passen procedures ter verificatie van de gegevens betreffende aan hen gerapporteerde SFT's ; de frequentie en de bekendmaking van de voorschriften voor en de toegang tot gegevens van transactieregisters; en, indien nodig, de inhoud van de bijlage.

(d) assurent que les entités visées à l'article 12, paragraphe 2, ont soit un accès direct aux éléments des données sur les opérations de financement sur titres en application de l'article 19, paragraphe 1, soit un accès indirect aux éléments concernant ces opérations de financement sur titres en application de l'article 20.
(d) waarborgt dat de in artikel 12, lid 2, bedoelde entiteiten hetzij overeenkomstig artikel 19, lid 1, directe toegang tot de bijzonderheden over SFT-gegevens, hetzij overeenkomstig artikel 20 indirecte toegang tot de gegevens over SFT's hebben.

La Commission devrait être habilitée à adopter des normes techniques de réglementation par voie d’actes délégués en vertu de l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) nº 1095/2010 du Parlement européen et du Conseil sur les points suivants: les éléments des différents types d’opérations de financement sur titres, les éléments de la demande d’enregistrement d’un dépositaire central, la fréquence et les éléments de la publication des données des dépositaires centraux ainsi que de l’accès à celles-ci.
Aan de Commissie moet de bevoegdheid worden toegekend middels gedelegeerde handelingen op grond van artikel 290 van het Verdrag betreffende de werking van de Europese Unie en overeenkomstig de artikelen 10 tot en met 14 van Verordening (EU) nr. 1095/2010 van het Europees Parlement en de Raad technische reguleringsnormen vast te stellen op de volgende terreinen: bijzonderheden over de verschillende soorten SFT's, bijzonderheden over de registratieaanvraag van een transactieregister, en de frequentie van en nadere regels voor de bekendmaking van en toegang tot gegevens van transactieregisters.

(49) La Commission devrait être habilitée à adopter les normes techniques de réglementation, conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et à la procédure énoncée aux articles 10 à 14 du règlement (UE) n° 1095/2010, en ce qui concerne les éléments précis des mesures relatives à la discipline du règlement; les informations et les autres éléments que le DCT doit inclure dans sa demande d'agrément; les informations que se communiquent mutuellement les autorités dans le cadre de la surveillance des DCT; le détail des accords de coopération entre les autorités des pays d'origine et d'accueil; les éléments des dispositifs de gouvernance applicables aux DCT; les critères visant à déterminer si les activités d'un DCT dans un État membre d'accueil devraient être considérées comme ayant une importance considérable pour cet État membre; le format des enregistrements que doivent conserver les DCT; les risques qui peuvent justifier qu'un DCT refuse de donner accès à des participants, et les éléments de la procédure à laquelle peuvent recourir les participants; le détail des mesures que doivent prendre les DCT pour maintenir l'intégrité des émissions; la protection des titres des participants; la réalisation ponctuelle des règlements; l'atténuation des risques opérationnels et des risques qui découlent des liaisons entre DCT; les détails des exigences de fonds propres applicables aux DCT; les détails des exigences prudentielles relatives aux risques de crédit et de liquidité applicables aux établissements de crédit désignés.
(49) De Commissie moet worden gemachtigd om in overeenstemming met artikel 290 VWEU en met de procedures vastgesteld in de artikelen 10 tot en met 14 van Verordening (EU) nr. 1095/2010 technische reguleringsnormen vast te stellen ten aanzien van de nadere maatregelen inzake afwikkelingsdiscipline, de informatie en andere elementen die door een csd in haar vergunningsaanvraag moeten worden opgenomen, de informatie die de verschillende autoriteiten elkaar verstrekken bij het toezicht op de csd's, de nadere regels voor de samenwerkingsregelingen tussen de autoriteiten van het land van herkomst en het land van ontvangst, de elementen van de bestuursregelingen voor csd's, de criteria op grond waarvan de bedrijfsactiviteiten van een csd in een lidstaat van ontvangst als van substantieel belang voor die lidstaat te beschouwen zijn, de nadere regels voor de vastleggingen die door de csd's moeten worden bewaard, de risico's die een weigering door een csd van toegang tot deelnemers kunnen rechtvaardigen en de elementen van de voor verzoekende deelnemers beschikbare procedure, de nadere regels voor de maatregelen die door de csd's moeten worden genomen zodat de integriteit van de uitgifte in stand wordt gehouden, de bescherming van de effecten van de deelnemers, de tijdige voltooiing van een afwikkeling, de beperking van de operationele risico's en van de risico's die uit de csd-koppelingen voortkomen, de nadere regels voor de kapitaalvereisten voor csd's en de nadere regels voor de prudentiële vereisten inzake krediet- en liquiditeitsrisico's voor de aangewezen kredietinstellingen.