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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes dépressifs sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode dépressif. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type dépressif. | Psychose:schizo-affective, type dépressif | schizophréniforme, type dépressif
Omschrijving: Een stoornis waarin zowel schizofrene als depressieve symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een depressieve episode niet rechtvaardigt. Deze categorie dient zowel gebruikt te worden voor een eenmalige episode, als voor een recidiverende stoornis waarin het merendeel der episoden schizoaffectief, depressieve vorm, is. | Neventerm: | schizoaffectieve psychose, depressieve vorm | schizofreniforme psychose, depressieve vorm

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque
Omschrijving: Een stoornis waarin zowel schizofrene als manische symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een manische episode niet rechtvaardigt. Deze categorie dient zowel gebruikt te worden voor een eenmalige episode, als voor een recidiverende stoornis waarin het merendeel der episoden schizoaffectief, manische vorm, is. | Neventerm: | schizoaffectieve psychose, manische vorm | schizofreniforme psychose, manische vorm

rythme selon lequel l'adaptation doit être réalisée
ritme waarin de aanpassing moet worden verwezenlijkt

lieu dans lequel le travail doit être ou a été exécuté
plaats waar de arbeid moet worden of is verricht

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces chiffres sont les suivants: Je souhaite attirer votre attention sur les remarques suivantes: - Pour l'exercice d'imposition 2010, il n'y a plus de données disponibles; - Pour l'exercice d'imposition 2015, nous ne sommes pas encore en mesure de fournir des informations pertinentes puisque les corrections d'enrôlements n'ont commencé que le 30 septembre 2015; - Seul l'exercice d'imposition 2011 présente des chiffres pratiquement définitifs au niveau du nombre d'enrôlements corrigés puisqu'il ne subsiste qu'un délai de 3 mois avant que n'expire le délai de 5 ans endéans lequel peuvent être effectués des dégrèvements d'office des cotisations primitives; - Globalement, on peut constater que le nombre de corrections aux cotisations primitives, après l'écoulement du délai de 5 ans, dépasse légèrement le chiffre de 100.000.
Deze cijfers zijn de volgende: Ik vestig hierbij uw aandacht op de volgende bemerkingen: - Voor het aanslag 2010 zijn geen gegevens meer beschikbaar; - Voor het aanslagjaar 2015 is het nog niet mogelijk om relevante cijfers te verstrekken omdat de verbeteringen van de ingekohierde aanslagen slechts op 30 september 2015 zijn begonnen; - Enkel voor het aanslagjaar 2011 kunnen praktisch definitieve cijfers over het aantal verbeterde aanslagen worden verstrekt daar slechts een termijn van 3 maanden overblijft van de termijn van 5 jaar waarin ambtshalve ontheffingen van de oorspronkelijke aanslagen kunnen worden verleend. - Globaal gezien kan men vaststellen dat het aantal verbeteringen van de oorspronkelijke aanslagen na het verstrijken van de termijn van 5 jaar iets meer bedraagt dan 100.000.

La Conférence réaffirme son attachement aux dispositions relatives au Pacte de stabilité et de croissance, qui constituent le cadre dans lequel doit s'effectuer la coordination des politiques budgétaires des États membres.
De Conferentie bevestigt dat zij achter de bepalingen betreffende het stabiliteits- en groeipact blijft staan, die zij beschouwt als het kader voor de coördinatie van het begrotingsbeleid van de Lidstaten.

La Conférence réaffirme son attachement aux dispositions relatives au Pacte de stabilité et de croissance, qui constituent le cadre dans lequel doit s'effectuer la coordination des politiques budgétaires des États membres.
De Conferentie bevestigt dat zij achter de bepalingen betreffende het stabiliteits- en groeipact blijft staan, die zij beschouwt als het kader voor de coördinatie van het begrotingsbeleid van de lidstaten.

Le présent acte peut faire courir un délai dans lequel doit être effectué un recours éventuel.
Deze akte kan een termijn doen ingaan binnen welke u eventueel een beroep moet instellen.

Étant donné que les conditions requises pour la reconnaissance d'un droit de priorité sont déterminées dans la Convention de Paris, il n'est pas nécessaire de définir le cadre général dans lequel doit s'effectuer cette reconnaissance, et il devrait suffire de signaler dans une communication la reconnaissance mutuelle de facto de droits de priorité en conformité avec la Convention de Paris.
Gezien de voorwaarden voor de erkenning van een voorrangsrecht in het Verdrag van Parijs werden vastgelegd, is het niet nodig het algemene kader te definiëren waarbinnen die erkenning moet gebeuren, en zou de vermelding in een mededeling van de de facto wederzijdse erkenning van de voorrangsrechten overeenkomstig het Verdrag van Parijs, moeten volstaan.

Ne sont pas considérés comme du temps de travail : 1. le temps de disponibilité prévu à l'article 3, b) de la Directive 2002/15, à savoir : a) les périodes autres que celles relatives aux temps de pause et aux temps de repos durant lesquelles le conducteur indépendant n'est pas tenu de rester à son poste de travail, mais doit être disponible pour répondre à des appels éventuels lui demandant d'entreprendre ou de reprendre la conduite ou d'effectuer d'autres travaux; b) les périodes pendant lesquelles le conducteur indépendant accompagne un véhicule transporté par ferry-boat ou par train; c) les périodes d'attente aux frontières ou lors du chargement et/ou du déchargement; d) les périodes d'attente dues à des interdictions de circuler; e) le temps passé par le conducteur indépendant, pendant la marche du véhicule à côté du conducteur ou sur une couchette, en cas de conduite en équipage; 2. le temps supplémentaire dont le conducteur indépendant a besoin pour parcourir les distances de et vers l'endroit où le véhicule se trouve s'il n'est pas placé à l'endroit habituel; 3. les temps d'attente se rapportant aux faits de douane, de quarantaine ou médicaux; 4. le temps pendant lequel le conducteur indépendant reste à bord ou à proximité du véhicule, en vue d'assurer la sécurité du véhicule et des marchandises ou des passagers, mais ne fournit aucun travail; 5. le temps consacré aux repas; 6. le temps correspondant aux interruptions du temps de conduite prévues à l'article 7 du Règlement 561/2006; 7. le temps pendant lequel aucun travail n'est presté, mais au cours duquel la présence à bord ou à proximité du véhicule est requise aux fins de respecter les règlements sur la circulation ou d'assurer la sécurité routière.
Worden niet als arbeidstijd beschouwd : 1. de beschikbaarheidstijd zoals bepaald in artikel 3, b) van de Richtlijn 2002/15, dat wil zeggen : a) andere periodes dan pauzes of rusttijden, waarin de zelfstandige bestuurder niet op de werkplek hoeft te blijven, doch beschikbaar moet zijn om gevolg te kunnen geven aan eventuele oproepen om de rit aan te vatten of te hervatten, of om andere werkzaamheden uit te voeren; b) de periodes waarin de zelfstandige bestuurder een per veerboot of trein vervoerd voertuig begeleidt; c) de wachttijden aan grenzen of bij het laden en/of lossen; d) de wachttijden ten gevolge van rijverboden; e) de tijd die de zelfstandige bestuurder, bij meervoudige bemanning, gedurende de rit doorbrengt naast de bestuurder of in een slaapcabine; 2. de meertijd die de zelfstandige bestuurder nodig heeft om de afstand af te leggen van en naar de plaats waar het voertuig zich bevindt indien dit niet op de gebruikelijke plaats is gestald; 3. de wachttijden die verband houden met tol-, quarantaine- of medische aangelegenheden; 4. de tijd gedurende dewelke de zelfstandige bestuurder aan boord of in de nabijheid van het voertuig verblijft ten einde de veiligheid van het voertuig en de goederen of passagiers te verzekeren, maar geen arbeid presteert; 5. de tijd gewijd aan de eetmalen; 6. de tijd die overeenstemt met de onderbreking van de rijtijden bedoeld in artikel 7 van Verordening 561/2006; 7. de tijd gedurende dewelke geen arbeid verricht wordt, maar tijdens dewelke de aanwezigheid aan boord of in de nabijheid van het voertuig vereist is teneinde de verkeersreglementering na te komen of de verkeersveiligheid te waarborgen.

La feuille de mission, visée à l'alinéa qui précède, contient au moins les informations suivantes : 1° le lieu, la date et l'heure de commencement, ainsi que la durée, au moins estimée, de la manifestation, de la compétition ou de l'entraînement durant laquelle ou lequel le ou les contrôle(s) est/sont programmé(s) ou, dans le cas d'un contrôle hors compétition, le lieu, la date et l'heure auxquels le contrôle programmé doit être effectué; 2° la discipline sportive, ainsi que, le cas échéant, l'intitulé de la manifestation, de la compétition ou de l'entraînement durant lequel un ou plusieurs contrôle(s) a/ont été programmé(s); 3° le caractère en ou hors compétition du contrôle, conformément aux définitions prévues à l'article 3, 20°, 21° et 27°, du décret; 4° la dénomination et l'adresse de l'organisation sportive à laquelle est affilié le sportif à contrôler ou de l'organisateur responsable de la manifestation, de la compétition ou de l'entraînement, ainsi que les nom, prénom, et numéro de téléphone du délégué; 5° le type sanguin ou urinaire du ou des contrôle(s) à réaliser, en ce compris le nombre souhaité et le moment du ou des contrôle(s) à effectuer; 6° le mode de désignation des sportifs ou, dans le cadre de(s) contrôle(s) ciblé(s), l'identité du ou des sportif(s) qui doit/doivent se présenter au contrôle; 7° les nom et prénom du médecin contrôleur chargé de procéder au(x) contrôle(s) programmé(s); 8° les coordonnées et la dénomination du laboratoire agréé chargé des analyses.
Het opdrachtenblad bedoeld in het vorige lid bevat op zijn minst de volgende gegevens : 1° de plaats, de datum en het beginuur, alsook de geschatte duur van het evenement, de wedstrijd of de training gedurende hetwelk of welke de dopingtest/dopingtests gepland is/zijn of, als de test buiten wedstrijdverband geschiedt, de plaats, de datum en het uur waarop de geplande dopingtest zal worden uitgevoerd; 2° de sportdiscipline, alsook, in voorkomend geval, de benaming van het evenement, de wedstrijd of de training gedurende hetwelk/welke één of meer dopingtests werden gepland; 3° of de dopingtest binnen of buiten wedstrijdverband plaatsvindt overeenkomstig de definities bedoeld in artikel 3, 20°, 21° en 27° van het decreet; 4° de naam en het adres van de sportorganisatie waarbij de te controleren sporter aangesloten is of van de organisator die verantwoordelijk is voor het evenement, de wedstrijd of de training, alsook de naam, voornaam en telefoonnummer van de afgevaardigde; 5° of de dopingtest door middel van een bloedtest of een urinetest wordt uitgevoerd, met vermelding van het gewenste aantal dopingtests en het tijdstip waarop ze worden uitgevoerd; 6° de wijze waarop de sporters worden aangewezen of, in het kader van een gerichte dopingtest, de identiteit van de sporter/sporters die de dopingtest moeten ondergaan; 7° de naam en voornaam van de controlearts die belast wordt met de uitvoering van de geplande dopingtest(s); 8° de contactgegevens en de naam van het erkende laboratorium dat met de analysen wordt belast.

2. - Définitions et champ d'application Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1° loi : la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques; 2° spécification technique : un document fixant les exigences techniques devant être respectées par un équipement hertzien; 3° norme harmonisée : une norme européenne adoptée sur la base d'une demande formulée par la Commission pour l'application de la législation d'harmonisation de l'Union; 4° organisme notifié : un organisme indépendant au sens de l'annexe au présent arrêté et désigné pour accomplir les tâches définies par une ou plusieurs procédures d'évaluation de la conformité; 5° exigences essentielles : les conditions auxquelles un appareil hertzien doit satisfaire lors de sa mise sur le marché, mentionnées à l'article 32, §§ 1er, 2 et 3 de la loi; 6° mandataire : toute personne physique ou morale établie dans l'Union ayant reçu mandat écrit du fabricant pour agir en son nom aux fins de l'accomplissement de tâches déterminées; 7° perturbation électromagnétique : tout phénomène électromagnétique susceptible de créer des troubles de fonctionnement d'un équipement; une perturbation électromagnétique peut être un bruit électromagnétique, un signal non désiré ou une modification du milieu de propagation lui-même; 8° opérateurs économiques : le fabricant, le mandataire, l'importateur et le distributeur; 9° accréditation : attestation délivrée par un organisme national d'accréditation selon laquelle un organisme d'évaluation de la conformité satisfait aux critères définis par les normes harmonisées et, le cas échéant, à toute autre exigence supplémentaire, notamment celles fixées dans les programmes sectoriels pertinents, requis pour effectuer une opération spécifique d'évaluation de la conformité; 10° organisme national d'accréditation : l'unique organisme en Belgique chargé de l'accréditation, qui tire son autorité de l'Etat belge; 11° évaluation de la conformité : le processus ...
2. - Definities en toepassingsgebied Art. 2. Voor de toepassing van dit besluit wordt verstaan onder : 1° wet : wet van 13 juni 2005 betreffende de elektronische communicatie; 2° technische specificatie : een document dat de technische eisen voorschrijft waaraan radioapparatuur moet voldoen; 3° geharmoniseerde norm : een Europese norm die op verzoek van de Commissie is vastgesteld met het oog op de toepassing van harmonisatiewetgeving van de Unie; 4° aangemelde instantie : een onafhankelijke instelling in de zin van de bijlage bij dit besluit en aangewezen om de taken bepaald in een of meerdere procedures van conformiteitsbeoordeling uit te voeren; 5° essentiële eisen : de voorwaarden waaraan radioapparatuur moet voldoen bij het op de markt brengen en die vermeld zijn in artikel 32, §§ 1, 2 en 3, van de wet; 6° gemachtigde : in de Unie gevestigde natuurlijke of rechtspersoon die schriftelijk door de fabrikant is gemachtigd om namens hem specifieke taken te vervullen; 7° elektromagnetische verstoring : elk elektromagnetisch verschijnsel dat een verslechtering van het functioneren van uitrusting kan veroorzaken; een elektromagnetische verstoring kan een elektromagnetische ruis, een ongewenst signaal of een wijziging in het voortplantingsmilieu zelf zijn; 8° marktdeelnemers : de fabrikant, de gemachtigde, de invoerder en de distributeur; 9° accreditatie : een formele verklaring van een nationale accreditatie-instantie dat een conformiteitsbeoordelingsinstantie voldoet aan de eisen die zijn bepaald door geharmoniseerde normen en, indien van toepassing, aanvullende eisen, zoals die welke zijn opgenomen in de relevante sectorale regelingen, om een specifieke conformiteitsbeoordelingsactiviteit te verrichten; 10° nationale accreditatie-instantie : de enige instantie in België die door de Belgische staat gemachtigd is accreditaties te verlenen; 11° conformiteitsbeoordeling : het proces waarin wordt aangetoond of voldaan is aan de essentiële eisen; 12° conformi ...

La feuille de mission, contient au moins les renseignements suivants : 1° le lieu, la date, l'heure de commencement et la durée, au moins estimée, de la manifestation, de la compétition ou de l'entraînement durant laquelle ou lequel le ou les contrôle(s) est/sont programmé(s) ou, dans le cas d'un contrôle hors compétition, le lieu, la date et l'heure auxquels le contrôle programmé doit être effectué; 2° la discipline sportive ainsi que, le cas échéant l'intitulé de la manifestation, de la compétition ou de l'entraînement durant lequel un ou plusieurs contrôles sont programmés; 3° le fait que le contrôle a lieu en compétition ou hors compétition; 4° la dénomination et l'adresse de l'association sportive à laquelle est affilié le sportif à contrôler ou de l'organisateur responsable de la manifestation, de la compétition ou de l'entraînement, ou de l'exploitant de l'infrastructure sportive, ainsi que les noms, prénoms et numéros de téléphone de leurs délégués; 5° le type de contrôle à effectuer, en ce compris le nombre souhaité, la nature et le moment des contrôles; 6° le mode de désignation des sportifs ou, dans le cadre de contrôles ciblés, l'identité des sportifs qui doivent se présenter au contrôle antidopage; 7° les nom et prénoms du médecin contrôleur; 8° les coordonnées et la dénomination du laboratoire agréé ou accrédité par l'AMA, chargé des analyses.
Het opdrachtenblad omvat ten minste de volgende inlichtingen : 1° de plaats, de datum, het beginuur en de vermoedelijke duur van de manifestatie, de wedstrijd of de training waarvoor de controle(s) worden gepland of, in geval van een controle buiten wedstrijdverband, de plaats, de datum en het uur, waarop de geprogrammeerde controle moet worden uitgevoerd; 2° de sportdiscipline en, in voorkomend geval, de naam van de manifestatie, de wedstrijd of de training tijdens dewelke één of meer controles worden gepland; 3° de vermelding dat de controle binnen of buiten competitie plaatsvindt; 4° de naam en het adres van de sportvereniging waarbij de te controleren sporter is aangesloten of van de organisator die verantwoordelijk is voor de manifestatie, de wedstrijd of de training, of de exploitant van de sportinfrastructuur, alsmede de voor- en achternamen en de telefoonnummers van hun afgevaardigden; 5° het soort uit te voeren controles, met inbegrip van het gewenste aantal, de aard en het ogenblik van de controles; 6° de wijze waarop de sporters worden gekozen of in het kader van gerichte testen, de identiteit van de sporters die zich bij de dopingcontrole moeten aanmelden; 7° de voor- en achternaam van de controlearts; 8° de adresgegevens en de naam van het door de WADA erkende of geaccrediteerde laboratorium, belast met de analyses.