Vertaling van "effets sur l'organisme " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]
EU-instantie [ communautair autonoom organisme | communautair decentraal organisme | communautair dienstverlenend organisme | communautair persoonlijk organisme | EU-agentschappen en gedecentraliseerde organen | Europees agentschap | Europees waarnemingscentrum | instantie van de Europese Unie | institutioneel orgaan EG | orgaan en agentschap van de Europese Unie | satellietorganisme EG ]

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Schadelijk voor in het water levende organismen, met langdurige gevolgen.

Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Giftig voor in het water levende organismen, met langdurige gevolgen.

Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Zeer giftig voor in het water levende organismen, met langdurige gevolgen.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires
blootstelling aan ioniserende [radioactieve-]straling van kernwapen | gevolgen van ontploffing | hitte | vuurbaleffecten | overige directe en secundaire gevolgen van kernwapens

courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
verkoopster van fondsen | verkoper van fondsen | makelaar in beleggingsfondsen | verkoopster beleggingsfondsen

établissement public [ organisme de droit public | organisme public | organisme public autonome ]
openbare instelling [ openbaar lichaam | publiekrechtelijk orgaan ]

siège de l'administration publique [ délocalisation de l'administration publique | délocalisation de l'établissement public | délocalisation de l'organisme public | localisation de l'administration publique | localisation de l'établissement public | localisation de l'organisme public | siège de l'établissement public | siège de l'organisme public ]
zetel van de administratie [ plaats van vestiging van de openbare instelling | plaats van vestiging van het overheidsorgaan | plaats van vestiging van van de overheidsdienst | verhuizing van de openbare instelling | verhuizing van de overheidsdienst | verhuizing van het overheidsorgaan | zetel van de openbare instelling | zetel van het overheidsorgaan ]

Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique
Omschrijving: Vasculaire dementie is het gevolg van herseninfarct op basis van vaatlijden, inclusief cerebrovasculair lijden bij hypertensie. De infarcten zijn doorgaans klein, maar cumulatief in hun effect. Het begin valt doorgaans in de latere levensjaren. | arteriosclerotische dementie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les organismes de placement collectif investissant dans les catégories d'actifs visées par le présent arrêté sont en effet des organismes de placement collectif alternatifs, qui ne répondent par définition pas aux conditions de la directive 2009/65/CE.
De instellingen voor collectieve belegging die beleggen in de categorieën van activa waarop dit besluit van toepassing is, zijn immers alternatieve instellingen voor collectieve belegging, die per definitie niet voldoen aan de voorwaarden van Richtlijn 2009/65/EG.

A cet effet, tout organisme visé à l'article 24 transmet dans les 30 jours après la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, à la DG Energie, la liste de ce personnel.
Hiertoe bezorg elk organisme bedoeld in artikel 24 binnen de 30 dagen na de inwerkingtreding van dit besluit aan de AD Energie de lijst van dat personeel.

A cet effet, les organismes concernés introduisent par lettre recommandée une demande documentée à la DG Energie au plus tard six mois après l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Hiertoe dienen de betrokken organismen bij aangetekend schrijven een gedocumenteerde aanvraag in bij de AD Energie, uiterlijk zes maanden na de inwerkingtreding van dit besluit.

En effet, les organismes bancaires refusent de prendre le risque d'accorder le crédit et par conséquent d'accepter le risque d'un défaut de paiement.
Bankinstellingen weigeren inderdaad het risico te nemen om krediet toe te staan en bijgevolg het risico van een wanbetaling op te lopen.

Le Service public de Wallonie sera responsable de la perception de la part "significative" des redevances, En effet, cet organisme dispose de bureaux de contrôle établissant les statistiques de passage des navires.
De Waalse Overheidsdienst wordt verantwoordelijk voor de inning van het "significante" gedeelte van de heffingen.

Les redevables de la taxe annuelle sur les organismes de placement collectif sont en effet les organismes de placement eux-mêmes (article 161, 1° à 3°, du Code des droits de succession).
De belastingplichtigen van de jaarlijkse taks op collectieve beleggingsinstellingen zijn immers de beleggingsinstellingen zelf (artikel 161, 1° tot 3°, van het Wetboek der successierechten).

L'article 1051 du Code judiciaire, interprété à la lumière de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme consacrant le droit à un procès équitable, viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution, en faisant courir le délai d'appel d'un mois à dater de la notification, à l'assuré social ou à l'organisme de sécurité sociale, du jugement l'ayant débouté de son recours, alors même que, suite à une erreur du greffe de la juridiction d'instance, la communication d'une copie non signée dudit jugement à l'avocat dudit assuré social ou à celui de l'organisme de sécurité sociale, n'a pas été effectuée conformément au prescrit de l'article 792, alinéa 4, du Code judiciaire, engendrant par là une différence de traitement disproportionnée par rapport à l'objectif poursuivi par ledit article 1051 du Code judiciaire entre deux catégories d'assurés sociaux ou d'organismes de sécurité sociale : - d'une part, celle des assurés sociaux ou des organismes de sécurité sociale dont l'avocat a, conformément à l'article 792, alinéa 4, du Code judiciaire, correctement été informé par le greffe de la juridiction d'instance, en même temps que son mandant, du contenu du jugement prononcé en la cause qu'il a instruite et diligentée en son nom; - d'autre part, celle des assurés sociaux ou des organismes de sécurité sociale dont l'avocat n'a pas, en violation de l'article 792, alinéa 4, du Code judiciaire, reçu communication d'une copie non signée du jugement prononcé en la cause qu'il a instruite et diligentée au nom de son mandant, de telle sorte que ce dernier s'est trouvé privé de l'effet utile attaché à la notification qui lui a été faite du dudit jugement ?
Schendt artikel 1051 van het Gerechtelijk Wetboek, geïnterpreteerd in het licht van artikel 6 van het Europees Verdrag tot bescherming van de rechten van de mens waarin het recht op een eerlijk proces is vastgelegd, de artikelen 10 en 11 van de Grondwet door de termijn van hoger beroep van één maand te doen lopen vanaf de kennisgeving, aan de sociaal verzekerde of aan de socialezekerheidsinstelling, van het vonnis waarbij zijn of haar beroep is afgewezen, terwijl, ingevolge een vergissing van de griffie van het rechtscollege van eerste aanleg, een niet-ondertekend afschrift van dat vonnis niet aan de advocaat van die sociaal verzekerde of aan die van de socialezekerheidsinstelling is overgezonden overeenkomstig het voorschrift van artikel 792, vierde lid, van het Gerechtelijk Wetboek, waardoor een verschil in behandeling dat onevenredig is ten opzichte van het bij dat artikel 1051 van het Gerechtelijk Wetboek nagestreefde doel, wordt teweeggebracht tussen twee categorieën van sociaal verzekerden of van socialezekerheidsinstellingen : - enerzijds, die van de sociaal verzekerden of van de socialezekerheidsinstellingen wier advocaat, gelijktijdig met zijn opdrachtgever, overeenkomstig artikel 792, vierde lid, van het Gerechtelijk Wetboek op correcte wijze door de griffie van het rechtscollege van eerste aanleg op de hoogte is gebracht van de inhoud van het vonnis dat is uitgesproken in de zaak die hij in zijn naam heeft behandeld en ingesteld; - anderzijds, die van de sociaal verzekerden of van de socialezekerheidsinstellingen wier advocaat, met schending van artikel 792, vierde lid, van het Gerechtelijk Wetboek, geen niet-ondertekend afschrift heeft gekregen van het vonnis dat is uitgesproken in de zaak die hij in naam van zijn opdrachtgever heeft behandeld en ingesteld, zodat aan die laatste het nuttig effect dat is verbonden aan de kennisgeving die hem van dat vonnis is gedaan, werd ontzegd ?

A cet effet, l'organisme de solidarité souscrit une obligation de moyens.
De solidariteitsinstelling onderschrijft ter zake een middelenverbintenis.

L'État membre peut préciser les renseignements que les entreprises de première transformation doivent fournir à cet effet aux organismes compétents.
Daartoe kunnen de lidstaten bepalen welke gegevens de bedrijven voor eerste bewerking aan de bevoegde instanties moeten verstrekken.

A cet effet, l'organisme de certification étranger doit toutefois demander une accréditation en rapport avec le référentiel belge auprès de l'organisme d'accréditation de son pays.
Het buitenlands certificeringsorganisme moet daarvoor echter wel met het Belgisch referentieel een accreditatie aanvragen bij het accreditatie organisme van zijn land.