Traduction de «d'autres combustibles pour » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

non combustible mais favorise la combustion d'autres substances
niet brandbaar,maar bevordert brand van andere stoffen

déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion(sauf 19 00 00)
afval van electriciteitscentrales en andere verbrandingsinstallaties(exclusief 19 00 00)

déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf 19 00 00)
afval van electriciteitscentrales en andere verbrandingsinstallaties (exclusief 19 00 00)

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles
gordijnschoonmaker | tapijtschoonmaakster | schoonmaakster van gordijnen en tapijten | schoonmaker van gordijnen en tapijten

combustible nucléaire [ élément combustible nucléaire | matière fissile | matière nucléaire | produit nucléaire ]
nucleaire brandstof [ brandbaar nucleair element | nucleaire materie | nucleair produkt | opsplijtstof | splijtstof ]

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels
medewerker verhuur van andere machines, materialen en roerende goederen | verhuurmedewerkster van andere machines, materialen en roerende goederen | medewerkster verhuur van andere machines, materialen en roerende goederen | verhuurmedewerker van andere machines, materialen en roerende goederen

ingénieur combustibles liquides | ingénieur combustibles liquides/ingénieure combustibles liquides | ingénieure combustibles liquides
petroleum engineer | ingenieur aardoliewinning | petroleumingenieur

Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).
ouders die het kind dwingen afwijkend te zijn van de plaatselijke norm, hetzij qua sexe (b.v. het kleden van een jongen in meisjeskleding), hetzij qua leeftijd (b.v. een kind dwingen verantwoordelijkheden op zich te nemen die niet passen bij de leeftijd) of anderszins onaangepast (b.v. het kind dwingen deel te nemen aan activiteiten die het niet wil of die te moeilijk zijn).

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

c) pour les installations dont la puissance thermique nominale totale est supérieure à 5 MW : au moins annuellement pour HCI, HF, nickel et vanadium, au moins tous les trois mois pour les autres paramètres en cas de combustion en des combustibles solides fossiles, fluides et gazeux ou en biomasse autre que les déchets de bois traités non pollués, au moins tous les trois mois en cas de combustion en des déchets traités non pollués pour le NO et SO, et continuellement en cas de combustion en des déchets traités non pollués pour les poussières et le CO ;
c) voor installaties met een totaal nominaal thermisch ingangsvermogen van meer dan 5 MW: ten minste jaarlijks voor HCl, HF, nikkel en vanadium, ten minste om de drie maanden voor de andere parameters in geval van stook met vaste fossiele, vloeibare en gasvormige brandstoffen of andere vaste biomassa dan niet-verontreinigd behandeld houtafval, ten minste om de drie maanden in geval van stook met niet-verontreinigd behandeld houtafval voor NO en SO, en continu in geval van stook met niet-verontreinigd behandeld houtafval voor stof en CO;

c) les mots « Appareils autres que les appareils à combustion. Pour les appareils autres que les appareils à combustion, le produit du rendement de production η et du rendement de stockage η est donné au Tableau [31]». sont abrogés;
c) De woorden : "Andere toestellen dan verbrandingstoestellen Voor andere toestellen dan verbrandingstoestellen is het product van het opwekkingsrendement η en het opslagrendement η opgenomen in Tabel [31]". worden opgeheven;

En cas d'alimentation en des combustibles gazeux, les dispositions suivantes sont d'application à partir du 1 janvier 2025 pour les installations de combustion autres que les turbines à gaz, y compris les TGCC et avec ou sans combustion auxiliaire fonctionnant pendant au moins 500 heures par année calendaire :
Bij voeding met gasvormige brandstoffen geldt vanaf 1 januari 2025 voor gasturbines, met inbegrip van STEG en al dan niet met bijstook, die 500 of meer bedrijfsuren per kalenderjaar in bedrijf zijn, het volgende:

Pour les petites et moyennes installations de combustion les dispositions de la section 5.43.2 s'appliquent, à l'exception des valeurs limites d'émission, qu'elles contiennent, pour les installations alimentées de combustibles de raffinerie, seules ou en combinaison avec d'autres combustibles pour la production d'énergie».
Voor kleine en middelgrote stookinstallaties gelden de bepalingen van afdeling 5.43.2, met uitzondering van emissiegrenswaarden, die erin zijn vastgesteld, voor stookinstallaties die gevoed worden met raffinaderijbrandstof, alleen of in combinatie met andere brandstoffen voor de productie van energie".

Elles peuvent provenir de sources diffuses ou de sources ponctuelles ; 8° craquage catalytique en lit fluidisé : procédé de conversion utilisé pour la valorisation des hydrocarbures lourds, qui fait appel à la chaleur et à un catalyseur pour scinder les grosses molécules d'hydrocarbures en molécules plus légères ; 9° combustible de raffinerie : combustible solide, liquide ou gazeux résultant des phases de distillation et de conversion du raffinage du pétrole brut ; 10° gaz de raffinerie : gaz issus des unités de distillation ou de conversion et utilisés comme combustible ; 11° unité de combustion : unité qui brûle des combustibles de raffinerie seuls ou avec d'autres combustibles pour produire de l'énergie sur le site de la raffinerie ; 12° surveillance indirecte des émissions dans l'air : estimation de la concentration des émissions d'un polluant dans les effluents gazeux, à partir d'une combinaison appropriée de mesures d'autres paramètres, de calculs et de mesures périodiques au niveau des cheminées ; 13° les conclusions sur les MTD pour le raffinage de pétrole et de gaz : la décision d'exécution 2014/738/UE de la Commission du 9 octobre 2014 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, pour le raffinage de pétrole et de gaz, publiée au Journal officiel de l'Union européenne L307 du 28 octobre 2014.
Ze kunnen afkomstig zijn van oppervlaktebronnen of puntbronnen; 8° gefluïdiseerd katalytisch kraken: een omzettingsproces om zware koolwaterstoffen te verbeteren door gebruik te maken van warmte en een katalysator om grotere koolwaterstofmoleculen op te breken in lichtere moleculen; 9° raffinagebrandstof: een vast, vloeibaar of gasvormig brandbaar materiaal verkregen uit de distillatie en omzettingsfasen van de raffinage van ruwe aardolie; 10° raffinagerestgas, afgekort RFG: de afgassen van de distillatie- en omzettingseenheden die worden gebruikt als brandstof; 11° verbrandingseenheid: een eenheid waarin raffinagebrandstoffen alleen worden verbrand of samen met andere brandstoffen voor de productie van energie op de raffinaderij; 12° indirecte monitoring van emissies naar lucht: raming van de emissieconcentratie in het rookgas van een verontreinigende stof verkregen door een passende combinatie van metingen van vervangende parameters, berekeningen en periodieke schoorsteenmetingen; 13° de BBT-conclusies voor het raffineren van aardolie en gas: het uitvoeringsbesluit 2014/738/EU van de Commissie van 9 oktober 2014 tot vaststelling van de BBT-conclusies (beste beschikbare technieken) op grond van Richtlijn 2010/75/EU van het Europees Parlement en de Raad, voor het raffineren van aardolie en gas, gepubliceerd in het Publicatieblad van de Europese Unie L307 van 28 oktober 2014.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE 1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 décembre 2015 portant modification du titre II du VLAREM du 1 juin 1995 et du titre III du VLAREM du 16 mai 2014, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour les secteurs du tannage des peaux, de la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium, de la production de chlore et de soude, de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4 à l'arrêté du Gouvernement flamand portant modification du titre II du VLAREM et du titre III du VLAREM, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour le secteur de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4. - Information relative aux techniques de gestion intégrée des émissions dans les raffineries de pétrole et de gaz 1. Information relative au champ d'application des techniques de gestion intégrée des émissions et aux valeurs limites d'émissions applicables 1.1. Liste et description des unités de combustion et de procédé auxquelles s'appliquent les techniques de gestion intégrée des émissions pour NO et SO, à savoir : a) type d'unité (unité de combustion, unité FCC, unité de récupération du soufre) ; b) puissance thermique nominale (pour les unités de combustion) ; c) type(s) de combustible incinéré (pour les unités de combustion) ; d) unité nouvelle ou existante ; 1.2. Information relative à l'établissement des valeurs limites d'émissions applicables pour le NO et SO dans le cadre des techniques de la gestion intégrée des émissions, spécifiant les élements suivants : a) les concentrations d'émissions qui ont été examinées pour chaque unité concernée dans le cadre de l'article 3.7.19.1, § 1 et par comparaison avec les valeurs limites d'émission individuelles associées aux meilleures techniqu ...
De minister-president van de Vlaamse Regering, G. BOURGEOIS De Vlaamse minister van Omgeving, Natuur en Landbouw, J. SCHAUVLIEGE Bijlage 1 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 11 december 2015 tot wijziging van titel II van het VLAREM van 1 juni 1995 en titel III van het VLAREM van 16 mei 2014, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de sectoren voor het looien van huiden en vellen, de productie van cement, kalk en magnesiumoxide, de productie van chlooralkali, de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4 bij het besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van titel II van het VLAREM en titel III van het VLAREM, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4. - Informatie over de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer in aardolie- en gasraffinaderijen 1. Informatie over het toepassingsgebied van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer en de toepasselijke emissiegrenswaarden 1.1. Lijst en beschrijving van de stook- en proceseenheden waarop de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer voor NO en SO van toepassing zijn, namelijk: a) soort eenheid (verbrandingseenheid, FCC-eenheid, zwavelterugwinningseenheid); b) nominaal thermisch ingangsvermogen (voor verbrandingseenheden); c) soort(en) gestookte brandstof (voor verbrandingseenheden); d) nieuwe of bestaande eenheid; 1.2. Informatie voor de vaststelling van de toepasselijke emissiegrenswaarden voor NO en SO in het kader van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer, waarbij het volgende wordt gespecificeerd: a) welke emissieconcentraties voor elke betrokken eenheid zijn onderzocht in verband met artikel 3.7.19.1, § 1, en in vergelijking met de afzonderlijke BBT-GEN's en het zwavelterugwinningsrendement voor zwavelterugwinningseenheden; b) welk rookgasdebiet (of andere factoren) als wegingsfactor voor elke eenheid gebruikt wordt en hoe ...

Ceux-ci sont l'acide fluorhydrique (HF), l'acide sulfurique (H2SO4) et le catalyseur solide-acide ; 2° production d'huile de base : désasphaltage, extraction des aromatiques, traitement des cires et hydrofinissage des huiles lubrifiantes ; 3° production de bitume : toutes les techniques depuis le stockage jusqu'aux additifs du produit final ; 4° craquage catalytique : tous les types d'unités de craquage catalytique, tels que les unités de craquage catalytique en lit fluidisé ; 5° reformage catalytique : reformage catalytique continu, cyclique et semi-régénératif ; 6° cokéfaction : procédés de cokéfaction retardée et de cokéfaction fluide. et la calcination du cokes ; 7° refroidissement : techniques de refroidissement appliquées dans les raffineries : 8° dessalage : dessalage du pétrole brut ; 9° unités de combustion pour la production d'énergie : unités de combustion brûlant des combustibles de raffinerie, à l'exclusion des unités utilisant exclusivement des combustibles conventionnels ou commerciaux : 10° éthérification : production de produits chimiques utilisés comme additifs pour carburants ; 11° séparation des gaz : séparation des fractions légères du pétrole brut ; 12° procédés consommant de l'hydrogène : hydrocraquage, hydroraffinage, hydrotraitements, hydroconversion, hydrotransformation et hydrogénation ; 13° production d'hydrogène : oxydation partielle, reformage à la vapeur, reformage à la vapeur avec échange de chaleur et épuration de l'hydrogène ; 14° isomérisation : isomérisation des hydrocarbures en C4, C5 et C6 ; 15° usines de gaz naturel : transformation du gaz naturel (GN), y compris sa liquéfaction ; 16° polymérisation : polymérisation, dimérisation et condensation ; 17° distillation primaire : distillation atmosphérique et distillation sous vide ; 18° traitements des produits : procédés d'élimination d'odeurs et traitements du produit final ; 19° stockage et manutention des produits de raffinage : stockage, mélange, chargement et ...
Dat zijn waterstoffluoride (HF), zwavelzuur (HSO) en vaste zuren; 2° productie van basisolie: deasfalteren, aromatische extractie, wasverwerking en hydrofinishing van smeerolie; 3° productie van bitumen: alle technieken gaande van opslag tot toevoegingsmiddelen in eindproducten; 4° katalytisch kraken: alle soorten eenheden voor katalytisch kraken, zoals eenheden voor gefluïdiseerd katalytisch kraken; 5° katalytisch reformeren: continu, cyclisch en semiregeneratief katalytisch reformeren; 6° vercooksing: vertraagde en gefluïdiseerde vercooksingsprocessen en het calcineren van cokes; 7° afkoeling: afkoeltechnieken die in raffinaderijen worden toegepast; 8° ontzouting: ontzouting van ruwe aardolie; 9° verbrandingseenheden voor energieproductie die raffinagebrandstoffen verbranden, met uitzondering van eenheden die alleen conventionele of commerciële brandstoffen gebruiken; 10° etherificatie: productie van chemische stoffen die worden gebruikt als additieven in motorbrandstoffen; 11° gasscheiding: scheiding van lichte fracties van ruwe aardolie; 12° waterstofverbruikende processen: hydrokraken, hydrogenerende raffinage, hydrobehandelingen, hydroconversie, hydrobewerking en hydrogeneringsprocessen; 13° waterstofproductie: gedeeltelijke oxidatie, stoomreforming, met gas verhitte reforming en waterstofzuivering; 14° isomerisatie van koolwaterstofverbindingen C4, C5 en C6; 15° aardgascentrales: verwerking van aardgas, met inbegrip van het vloeibaar maken van aardgas; 16° polymerisatie: polymerisatie, dimerisatie en condensatie; 17° primaire distillatie: atmosferische en vacuümdistillatie; 18° productbehandelingen: stankverwijderingsproces en eindproductbehandelingen; 19° opslag en behandeling van raffinagematerialen: opslag, mengen, laden en lossen van raffinagematerialen; 20° viscositeitsreductie en andere thermische conversies; 21° afvalgasbehandeling: technieken om emissies naar lucht te beperken of te bestrijden; 22° afvalwaterbehandeling: technieke ...

Définitions Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1° tabac : les feuilles et toute autre partie naturelle, transformée ou non, de la plante de tabac, y compris le tabac expansé et reconstitué; 2° produit du tabac : des produits pouvant être consommés et composés, même partiellement, de tabac, qu'il soit ou non génétiquement modifié; 3° produit du tabac sans combustion : un produit du tabac ne faisant appel à aucun processus de combustion, notamment le tabac à mâcher, à priser et à usage oral; 4° produits du tabac à fumer : des produits du tabac qui ne sont pas des produits du tabac sans combustion; 5° tabac à pipe : tabac destiné exclusivement à être utilisé dans une pipe au moyen d'un processus de combustion; 6° tabac à rouler : du tabac pouvant être utilisé par les consommateurs ou les détaillants pour confectionner des cigarettes; 7° tabac à mâcher : un produit du tabac sans combustion, exclusivement destiné à être mâché; 8° tabac à priser : un produit du tabac sans combustion pouvant être consommé par voie nasale; 9° tabac à usage oral : tous les produits du tabac destinés à un usage oral, à l'exception de ceux destinés à être inhalés ou mâchés, constitués intégralement ou partiellement de tabac, présentés sous forme de poudre, de particules fines ou de toute combinaison de ces formes, notamment ceux présentés en sachets-portions ou sachets poreux; 10° cigarette : un rouleau de tabac pouvant être consommé au moyen d'un processus de combustion, et qui est défini plus précisément à l'article 5 de la loi du 3 avril 1997 relative au régime fiscal des tabacs manufacturés; 11° cigare : un rouleau de tabac pouvant être consommé au moyen d'un processus de combustion, et qui est défini plus précisément à l'article 4 de la loi du 3 avril 1997 relative au régime fiscal des tabacs manufacturés; 12° cigarillo : un type de cigare de petite taille, et qui est défini plus précisément à l'article 7 de l'arrêté royal du 27 janvier 2009 en matiè ...
Definities Art. 2. Voor de toepassing van dit besluit wordt verstaan onder : 1° tabak : bladeren en andere natuurlijke, getransformeerde of niet-verwerkte delen van de tabaksplant, met inbegrip van geëxpandeerde en gereconstitueerde tabak; 2° tabaksproduct : producten die geconsumeerd kunnen worden en die, al is het slechts ten dele, bestaan uit tabak, ook indien genetisch gemodificeerd; 3° rookloos tabaksproduct : een tabaksproduct dat niet via een proces van verbranding wordt geconsumeerd, met inbegrip van pruimtabak, snuiftabak en tabak voor oraal gebruik; 4° voor roken bestemde tabaksproducten : andere tabaksproducten dan rookloze tabaksproducten; 5° pijptabak : tabak die uitsluitend bestemd is voor gebruik in een pijp via een proces van verbranding; 6° roltabak : tabak die door consumenten of kleinhandelaars kan worden gebruikt voor het maken van sigaretten; 7° pruimtabak : een rookloos tabaksproduct dat uitsluitend voor pruimen bestemd is; 8° snuiftabak : een rookloos tabaksproduct dat via de neus geconsumeerd kan worden; 9° tabak voor oraal gebruik : alle geheel of gedeeltelijk uit tabak bestaande tabaksproducten voor oraal gebruik, met uitzondering van producten die bestemd zijn om te worden geïnhaleerd of gepruimd, in de vorm van poeder, fijne deeltjes of een combinatie van deze vormen, met name diegene die in portiezakjes of poreuze builtjes worden aangeboden; 10° sigaret : een tabaksrolletje dat geconsumeerd kan worden via een proces van verbranding en dat nader is omschreven in artikel 5 van de wet van 3 april 1997 betreffende het fiscaal stelsel van gefabriceerde tabak; 11° sigaar : een tabaksrolletje dat geconsumeerd kan worden via een proces van verbranding en dat nader is omschreven in artikel 4 van de wet van 3 april 1997 betreffende het fiscaal stelsel van gefabriceerde tabak; 12° cigarillo : een type kleine sigaar dat nader is omschreven in artikel 7 van het koninklijk besluit van 27 januari 2009 inzake de vrijstelling van rechten bij ...

; 15° sous « DEFINITIONS PRODUITS DANGEREUX ET LIQUIDES COMBUSTIBLES » (Chapitres 4.1, 5.17 et 6.5 et sections 5.6.2 et 5.6.3) », les modifications suivantes sont apportées : a) les mots « l'autorisation écologique » sont chaque fois remplacés par les mots « le permis d'environnement pour l'exploitation de l'établissement classé ou de l'activité classée » ; b) entre l'intitulé « DEFINITIONS PRODUITS DANGEREUX (PRODUCTION ET STOCKAGE) (Chapitres 4.1, 5.17 et 6.5) » et le sous-titre « PRODUITS DANGEREUX », il est inséré un sous-titre « DEFINITIONS GENERALES » libellé comme suit : « - DEFINITIONS GENERALES 1° liquides combustibles : les liquides qui, sur la base de l'étiquetage, ne sont pas caractérisés par un pictogramme de danger conformément au règlement CLP mais ayant un point d'éclair supérieur à 60 ° C jusqu'à 250 ° C maximum, ou les combustibles liquides qui, sur la base de l'étiquetage, ne sont pas caractérisés par le pictogramme de danger SGH02 conformément au règlement CLP mais ayant un point d'éclair supérieur à 60 ° C jusqu'à 250 ° C maximum ; 2° règlement CLP : le Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les Directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le Règlement (CE) n° 1907/2006 ; 3° gaz dangereux : les gaz comprimés, les gaz liquéfiés, les gaz dissous et les gaz liquéfiés réfrigérés conformément au règlement CLP ; 4° produits dangereux : les substances et mélanges visés à l'article 3 du règlement CLP ; 5° catégorie de danger : une division des critères à l'intérieur de chaque classe de danger, précisant la gravité du danger conformément au règlement CLP ; 6° classe de danger : la nature du danger physique, du danger pour la santé ou du danger pour l'environnement conformément au règlement CLP ; 7° pictogramme de danger : la composition graphique qui comprend un symbole ainsi que d'au ...
15° in "DEFINITIES GEVAARLIJKE PRODUCTEN EN BRANDBARE VLOEISTOFFEN (Hoofdstukken 4.1, 5.17 en 6.5 en afdelingen 5.6.2 en 5.6.3)" worden de volgende wijzigingen aangebracht : a) het woord "milieuvergunning" wordt telkens vervangen door de woorden "omgevingsvergunning voor de exploitatie van de ingedeelde inrichting of activiteit"; b) tussen het opschrift "DEFINITIES GEVAARLIJKE PRODUCTEN (PRODUCTIE EN OPSLAG) (Hoofdstukken 4.1, 5.17 en 6.5)" en de subtitel "GEVAARLIJKE PRODUCTEN" wordt een subtitel "ALGEMENE DEFINITIES", die luidt als volgt : " - ALGEMENE DEFINITIES 1° brandbare vloeistoffen : de vloeistoffen die op basis van de etikettering niet gekenmerkt zijn door een gevarenpictogram volgens de CLP-verordening met een vlampunt hoger dan 60 ° C tot maximaal 250 ° C, of de vloeibare brandstoffen die op basis van de etikettering niet gekenmerkt zijn door gevarenpictogram GHS02 volgens de CLP-verordening met een vlampunt hoger dan 60 ° C tot maximaal 250 ° C; 2° CLP-verordening : verordening (EG) nr. 1272/2008 van het Europees Parlement en de Raad van 16 december 2008 betreffende de indeling, etikettering en verpakking van stoffen en mengsels tot wijziging en intrekking van de Richtlijnen 67/548/EEG en 1999/45/EG en tot wijziging van Verordening (EG) nr. 1907/2006; 3° gevaarlijke gassen : de samengeperste, vloeibaar gemaakte, in oplossing gehouden of sterk gekoelde vloeibare gassen volgens de CLP-verordening; 4° gevaarlijke producten : de stoffen en mengsels, vermeld in artikel 3 van de CLP-verordening; 5° gevarencategorie : een onderverdeling naar de ernst van het gevaar binnen elke gevarenklasse aan de hand van criteria volgens de CLP-verordening; 6° gevarenklasse : de aard van het fysische, gezondheids- of milieugevaar volgens de CLP-verordening; 7° gevarenpictogram : de grafische voorstelling die bestaat uit een symbool en andere grafische elementen, zoals een kader, een achtergrondpatroon of -kleur, bedoeld om specifieke informatie over het betrokken geva ...

2. Dans les installations de combustion équipées d'un foyer mixte qui utilisent les résidus de distillation et de conversion du raffinage du pétrole brut, seuls ou avec d'autres combustibles, pour leur consommation propre, les dispositions relatives au combustible ayant la valeur limite d'émission la plus élevée (combustible déterminant) sont d'application, nonobstant le paragraphe 1, si, pendant le fonctionnement de l'installation de combustion, la proportion de chaleur fournie par ce combustible est d'au moins 50 % par rapport à la somme des puissances thermiques fournies par tous les combustibles.
2. In polyvalente stookinstallaties die distillatie- en omzettingsresiduen afkomstig van het raffineren van ruwe aardolie, alleen of in combinatie met andere brandstoffen, zelf verbruiken, zijn, niettegenstaande het bepaalde in lid 1, de voorschriften inzake de brandstof met de hoogste emissiegrenswaarde (bepalende brandstof) onverminderd van toepassing, indien tijdens de werking van de installatie het aandeel van de door deze brandstof geleverde warmte ten minste 50 % bedraagt van de warmte geleverd door alle brandstoffen tezamen.