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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuellement d'étendre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pourriez-vous éventuellement étendre votre réflexion à l'ensemble de la région de l'Atlantique?

Can you possibly stretch your thinking into the entire Atlantic region?


Conformément à l'arrêt rendu en 2009 par la Cour constitutionnelle allemande relatif au traité de Lisbonne, le législateur allemand (le Bundestag et le Bundesrat) aurait à se prononcer sur le recours à la clause de flexibilité dans les cas où la proposition concernée pourrait éventuellement étendre les pouvoirs de l'Union au-delà des traités. Aussi, il se pourrait que les représentants allemands au sein du Conseil ne donnent pas leur approbation formelle au nom de l'Allemagne à une proposition de la Commission basée sur l'article 352 du traité FUE tant que ces conditions préalables imposées par l ...[+++]

According to a 2009 ruling by the German Constitutional Court on the Lisbon Treaty, the German legislator (the Bundestag and the Bundesrat) would have to pronounce itself on the use of the flexibility clause where the proposal in question could potentially expand the powers of the EU beyond the Treaties, and the German representative in the Council may not express formal approval on behalf of Germany towards a proposal of the Commission based on Article 352 TFEU as long as these constitutionally required preconditions are not met.


19. invite la Commission à élaborer, dans les plus brefs délais, une évaluation d'impact sur la valeur ajoutée du Parquet européen, en envisageant la possibilité d'étendre son champ d'action à la lutte contre la criminalité transnationale organisée, tel que prévu à l'article 86, paragraphe 4, du traité FUE, en tenant compte de l'incidence sur les droits fondamentaux et, en particulier, sur les droits de la défense, ainsi que de la nécessité d'une harmonisation préalable des normes en matière de droit procédural, du droit pénal positif et des règles de compétence pénale; invite la Commission à entamer des consultations avec toutes les pa ...[+++]

19. Calls on the Commission to draft, as soon as possible, an impact assessment on the added value of the European Public Prosecutor's Office, considering the possibility of extending its remit to include the combating of serious cross-border organised crime and corruption,as provided for under Article 86(4) of the Treaty on the Functioning of the European Union, and taking into account the impact on fundamental rights and the rights of the defence in particular and the need for prior harmonisation of standards of procedural and substantive criminal law and criminal jurisdiction rules; calls on the Commission to enter into consultations ...[+++]


Dans le cadre des discussions sur les autres zones de protection marine, a-t-on parlé de la possibilité d'étendre la zone tampon en raison du passage éventuel de pétroliers?

As part of the discussion of the other marine protected areas, are there discussions about potentially expanding that buffer area, given the potential tanker traffic?


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Elle examine en particulier la nécessité éventuelle d'adapter ou d'étendre les tâches de l'Institut, y compris les conséquences financières d'une éventuelle extension des tâches.

It will particularly address the possible need to modify or extend the tasks of the Institute, including the financial implications of any extension of the tasks.


Il faudra en plus prendre le ferme engagement de fournir des services de diagnostic à l'intérieur de délais précis, et étendre éventuellement cet engagement à une gamme plus vaste de services.

Building on this would mean making firm commitments to provide diagnostic service with specific waiting times and, eventually, extending this commitment to a broader range of services.


Le cas échéant, cette évaluation des risques est étendue à d'autres lots du même produit ou à d'autres produits de la chaîne alimentaire humaine ou animale qui pourraient contenir des substances indésirables ou auxquels ce danger aurait pu s'étendre, en prenant en compte l'éventuelle addition de substances indésirables dans d'autres produits destinés à l'alimentation animale et le recyclage éventuel de produits dangereux dans la chaîne de l'alimentation animale.

Where appropriate, the risk assessment shall be extended to other consignments of the same product or to other products in the feed or food chain which might contain undesirable substances or in respect of which such a hazard might exist , taking into account any admixture of the undesirable substances in other products for animal nutrition and possible recycling of dangerous products into the feed chain.


Le cas échéant, cette évaluation des risques est étendue à d'autres lots du même produit ou à d'autres produits de la chaîne alimentaire humaine ou animale, auxquels la contamination ou le danger aurait pu s'étendre, en prenant en compte l'éventuelle contamination croisée avec d'autres produits destinés à l'alimentation animale et le recyclage éventuel de produits dangereux dans la chaîne de l'alimentation animale.

Where appropriate, the risk assessment shall be extended to other consignments of the same product or to other products in the feed or food chain to which the contamination or hazard might have extended , taking into account any cross-contamination with other products for animal nutrition and possible recycling of dangerous products into the feed chain.


8. note que la Commission étudie actuellement, en consultation avec les constructeurs, la possibilité d'étendre aux véhicules utilitaires légers le champ d'application de la directive 93/116/CE relative à la détermination des émissions de CO des véhicules à moteur, à titre de première étape vers l'inclusion éventuelle des véhicules utilitaires légers dans des accords comparables avec les constructeurs, et invite la Commission à lui faire rapport sur ces études et d'autres mesures éventuelles ;

notes that the Commission is studying, in consultation with manufacturers, the possibility of extending to light commercial vehicles the scope of Directive 93/116/EC on the determination of CO emissions from motor vehicles as a first step to trying to include light commercial vehicles in comparable commitments by manufacturers, and invites the Commission to report on these studies and possible further steps;


Dans le domaine de la PESC, 5 variantes ont été présentées aux ministres - deux concernent la visibilité et la continuité de la PESC : = "définition éventuelle d'un nouveau rôle et d'une nouvelle fonction pour la PESC" ; = "reconstitution de la "troïka" afin de renforcer la représentation extérieure de l'Union" ; - trois variantes concernent l'amélioration des procédures de décision : = "maintien de l'unanimité en principe, mais assortie de certaines modifications" ; = "étendre le recours à la majorité qualifiée selon certaines mod ...[+++]

In the field of the CFSP, ministers were confronted with 5 options - two concerning the visibility and continuity of the CFSP: = possible development of a new role and function for CFSP; = re-constituting the "Troika" to enhance the external representation of the Union; - three on improving decision making: = retaining unanimity in principle but with some modifications; = extending the use of qualified majority voting in certain ways; = extending qualified majority voting while maintaining some allowance for "essential national interest".


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