Vertaling van "études qu'a réalisées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

prêt d'études à plein temps [ prêt d'études à temps plein | prêt d'études canadien à temps plein | prêt d'études canadien à plein temps | PEC à plein temps | PEC à temps plein | prêt pour études à temps plein | prêt pour études à plein temps ]
full-time student loan [ full-time Canada Student Loan | full-time CSL ]

prêt d'études canadien à temps partiel [ PEC à temps partiel | prêt d'études à temps partiel | prêt pour études à temps partiel | prêt à temps partiel ]
part-time Canada Student Loan [ part-time CSL | part-time student loan | part-time loan ]

essai ouvert | essai non aveugle | essai libre | essai avec étiquetage en clair | essai sans insu | essai non à l'insu | essai en mode libre | étude ouverte | étude non aveugle | étude non à l'insu | étude en mode libre
open trial | open-label trial | unblinded trial | nonblinded trial | non-blinded trial | open study | open-label study | unblinded study | nonblinded study | non-blinded study

étude prospective à répartition aléatoire ouverte avec évaluation à l'insu des critères d'évaluation [ étude prospective randomisée ouverte avec évaluation à l'insu des critères d'évaluation | étude PROBE ]
PROBE study [ prospective randomized open blinded-endpoint study | prospective randomized open-label blinded-endpoint study ]

problèmes relatifs à l'étude et à la modélisation mathématique des vagues de vent
problems of study and mathematical modelling of wind waves

étude aérienne à l'aide de magnétomètres
aerial magnetometer survey

Programme Studynet ,qui prévoit l'exécution de travaux de collecte,d'analyse,de traitement et de diffusion d'informations relatives aux études réalisées dans le domaine de la compétitivité industrielle
Studynet Programme | STUDYNET [Abbr.]

plus-value effectivement réalisée | plus-value réalisée
increase in value which has been actually realised | realised gain

infection d'une plaie chirurgicale réalisée pendant l'accouchement
Infection of obstetric surgical wound

groupe d'étude permanent «Sécurité alimentaire» | groupe d'étude permanent «Systèmes alimentaires durables» | groupe d'étude permanent sur des systèmes alimentaires durables | groupe d'étude permanent sur la sécurité alimentaire
Permanent Study Group on Food Security | Permanent Study Group on Sustainable Food Systems

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'étude comparative complète, réalisée pour le compte de la Commission par Weil, Gotshal Manges LLP, a été finalisée en mars 2002 [11] et concluait qu'il n'était pas souhaitable que l'UE consacre son temps et ses efforts à l'élaboration d'un code européen de gouvernement d'entreprise: selon l'étude, il serait beaucoup plus fructueux que la Commission concentre ses efforts sur des questions comme la réduction des obstacles juridiques et réglementaires à la participation des actionnaires à un vote transfrontalier ("obstacles à la participation"), ou la réduction des obstacles empêchant les actionnaires de porter un jugement sur la gestion générale des sociétés ("obstacles à l'information").
The full comparative study, prepared for the Commission by Weil, Gotshal Manges LLP, was finalised in March 2002 [11]and concluded that the EU should not devote time and effort to the development of a European corporate governance code: the study identified as a more valuable area for the European Commission to focus its efforts on the reduction of legal and regulatory barriers to shareholder engagement in cross-border voting ("participation barriers") as well as the reduction of barriers to shareholders ability to evaluate the governance of companies ("information barriers").

Évaluations ex post 1994-1999 concernant l'objectif 5a, l'objectif 5b et LEADER II : les États membres et les régions ont présenté de nombreuses études d'évaluation concernant les actions qui ont bénéficié du soutien des Fonds structurels durant la période 1994-1999. Ces actions ont concerné l'installation de jeunes agriculteurs, les régions défavorisées, l'investissement dans des exploitations agricoles, la transformation et la commercialisation des produits agricoles, les programmes objectif 5b et l'initiative communautaire LEADER II. Les études ont été réalisées au niveau national conformément aux orientations publiées par la Commission qui, entre-temps, a mis en chantier une synthèse de ces informations afin d'en tirer des conclusions au niveau communautaire.
Ex-post evaluations for 1994-99 concerning Objectives 5(a) and 5(b) and Leader II: The Member States and regions presented a large number of evaluation studies for the measures supported from the Structural Funds in 1994-99 regarding the setting-up of young farmers, less favoured areas, investment in agricultural holdings, processing and marketing of agricultural products, Objective 5(b) programmes and the Leader II Community Initiative. These studies were carried out at national level using guidelines issued by the Commission, which meanwhile initiated the process of synthesising this information in order to draw conclusions at Community level.

(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parlement étudiera un accord intergouvernemental; e) quelles études ont été entreprises pour déterminer si un accord intergouvernemental peut être mis en œuvre comme moyen d’interprétation de l’actuelle convention fiscale; f) de quelles façons le gouvernement fera-t-il participer le Parlement au processus de modification des définitions de la convention fiscale; g) qui participe au processus dont il est fait mention à a); h) sur quels critères le gouvernement s’appuiera-t-il pour évaluer tout accord intergouvernemental proposé avec les États-Unis; i) qui a établi les critères dont il est question en h), (i) à quelle date, (ii) en vertu de quelle autorité; j) est ce qu’une version préliminaire de l’accord intergouvernemental fait l’objet de négociations et, le cas échéant, où en sont rendues ces négociations; k) quand la version préliminaire de l’accord intergouvernemental sera-t-elle rendue publique; l) le public pourra-t-il donner son avis sur l’accord intergouvernemental et, le cas échéant, de quelle façon; m) quels individus et groupes précis la ministre du Revenu national a-t-elle consultés au sujet de la FATCA, et à quelles dates ont eu lieu ces consultations; n) quels individus et groupes précis la ministre du Revenu national a-t-elle consultés au sujet d’un accord intergouvernemental, et à quelles dates ont eu lieu ces consultations; o) quels individus et groupes précis le ministre des Finances a-t-il consultés au sujet de ...
(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what ways will the government involve Parliament in any process to amend interpretation of the double taxation treaty; (g) who is involved in the process indicated in (a); (h) by what criteria is the government evaluating any proposed IGA with the US; (i) who established the criteria in (h), (i) on what date, (ii) under what authority; (j) is a draft IGA currently being negotiated, and if so, what is the status of said negotiations; (k) when will the draft IGA be made public; (l) will the public be consulted for input on any agreement, and if so, by what means; (m) with which specific individuals and groups did the Minister of National Revenue consult regarding FATCA, and on what dates; (n) with which specific individuals and groups did the Minister of National Revenue consult regarding any IGA, and on what dates; (o) with which specific individuals and groups did the Minister of Finance consult regarding FATCA, and on what dates; (p) with which specific individuals and groups did the Minister of Finance consult regarding any IGA, and on what dates; (q) what studies and analyses has the Department of Finance undertaken with respect to FATCA; (r) what studies and analyses has the Department of National Revenue undertaken with respect to FATCA; (s) what analyses and studies have been undertaken as to whether the proposed FATCA re ...

Afin de permettre aux opérateurs de savoir quelles études ont été réalisées par d’autres, les États membres devraient tenir une liste de ces études, y compris celles qui ne sont pas concernées par le système d’accès obligatoire susmentionné.
In order to allow operators to know what studies have been carried out by others, Member States should keep a list of such studies even where they are not covered by the above system of compulsory access.

un résumé des données provenant des études pertinentes non réalisées chez l’homme, indiquant comment et jusqu’à quel point ces études peuvent aider à étayer la relation existant entre la denrée alimentaire et l’effet allégué chez l’être humain.
the summary of data from pertinent non-human studies, indicating how, and to what extent, the pertinent non-human studies may help to support the relationship between the food and the claimed effect in humans.

Ce sont notamment les conclusions auxquelles sont arrivées les commissions américaine et canadienne sur la détermination de la peine, les associations du barreau américain et du barreau canadien, la Commission royale d'enquête sur les révisions du code criminel, dont les travaux exhaustifs ont eu lieu en 1952 ainsi que la Commission du droit du Canada, dont les études sont plus récentes. Les travaux permettant de tirer ces conclusions comprennent les études approfondies réalisées par le professeur Julian Roberts, de l'Université Oxford, un expert de renommée internationale, l'étude comparative exhaustive réalisée par le professeur Thomas Gabor, de l'Université d'Ottawa, et Mme Nicole Crutcher, de l'Université Carleton, ainsi que le rapport de recherche remis au solliciteur général du Canada en 1999.
That includes the American Sentencing Commission and the Canadian Sentencing Commission, the American Bar Association and the Canadian Bar Association, the early comprehensive study by the Royal Commission for the Revision of the Criminal Code in 1952 and the more recent studies by the Law Commission of Canada; and includes comprehensive studies by the international expert, Professor Julian Roberts of Oxford University, the exhaustive comparative study by Professor Thomas Gabor, University of Ottawa and Nicole Crutcher, Carleton University, as well as the 1999 research report to the then Solicitor General of Canada, which after surveying 50 studies involving 300,000 offenders, concluded that longer incarcerations were not associated with reduced recidivism.

À cette fin, la Commission a commandé une étude sur l’application de la DPCD dans les domaines des services financiers et des biens immobiliers[107]. L’étude a été réalisée pendant l’année 2011, jusqu’au début de l’année 2012, et repose sur une large consultation des États membres et des parties prenantes[108].
For these purposes, the Commission launched a study on the application of the UCPD in the areas of financial services and immovable property.[107] The study was carried out in the course of 2011 until the beginning of 2012 and is based on a wide consultation of Member States and stakeholders.[108]

Des études ont sûrement été réalisées par différents comités, ou des études pourraient être réalisées avant de lancer cette consultation, pour permettre aux gens de discuter à l'aide d'exemples concrets, comme on l'a vu tantôt en cette Chambre, de pays qui ont un système électoral qui est différent du nôtre mais qui ne sont pas nécessairement des républiques de bananes.
Studies were doubtless undertaken by various committees, or studies could be undertaken before launching this consultation, to allow people to discuss, using concrete examples, as we heard earlier in this House, those countries which have a different electoral system from our own but which are not necessarily banana republics.

Le Conseil européen se félicite des diverses initiatives qui ont récemment vu le jour dans ce domaine et en particulier la communication de la Commission intitulée "Vers une gestion intégrée des frontières extérieures des États membres", l'étude de faisabilité réalisée sous la direction de l'Italie concernant la création d'une police européenne des frontières, en tenant compte de la volonté exprimée par la Commission de poursuivre l'examen de l'opportunité et de la faisabilité d'une telle police européenne, ainsi que l'étude sur "la police et la sécurité des frontières" réalisée par trois États membres dans le contexte du programme de coopération OISIN.
31. The European Council welcomes the various recent initiatives in this area and in particular the Commission communication entitled "Towards integrated management of the external borders of the Member States of the European Union", the feasibility study carried out under Italy's leadership concerning the establishment of a European border police force, taking account of the intention expressed by the Commission to continue examining the advisability and feasibility of such a police force, and the study concerning police and border security, carried out by three Member States under the OISIN cooperation programme.

Moment où l'étude a été réalisée L'étude a été effectuée durant le mois de février et pendant la première semaine de mars, soit un mois après la date fixée pour la mise en oeuvre des lignes directrices, ce qui donnait aux banques le temps d'élaborer les informations écrites nécessaires et de distribuer ce matériel d'information à leur réseau d'agences.
Timing of survey: The survey was carried out in February and the first week of March 1993, one month after the deadline for implementation of the guidelines, so that the banks would have had sufficient time to prepare the necessary written information material and to distribute it to their branch network.