Vertaling van "études d'impact notamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

déclaration relative aux incidences sur l'environnement | déclaration sur l'impact écologique | étude d'impact | étude d'impact sur l'environnement | évaluation des incidences sur l'environnement | évaluation environnementale stratégique | notice d'impact sur l'environnement | rapport d'impact sur l'environnement
environmental impact report | environmental impact statement | impact analysis | impact study

étude d'impact [ étude d'impact sur l'environnement | étude d'impact environnemental | évaluation environnementale | évaluation des impacts | évaluation des impacts environnementaux | évaluation des impacts sur l'environnement | évaluation des incidences environnementales | évaluation ]
environmental impact assessment [ EIA | environmental assessment | impact assessment ]

étude d'impact environnemental | étude d'impact sur l'environnement
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étude d'impact sur l'environnement | EIE | étude d'impact | étude d'incidences sur l'environnement | EIE | étude d'incidences
environmental impact assessment | EIA

processus d'évaluation et d'examen des incidences environnementales [ procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'étude et d'évaluation des impacts sur l'environnement ]
environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]

Directive pour l'étude d'impact environnemental du Projet gazier Mackenzie [ Cadre de référence de l'étude d’impact environnemental du projet gazier Mackenzie ]
Environmental Impact Statement Terms of Reference for the Mackenzie Gas Project [ Terms of Reference for the Environmental Impact Statement/Mackenzie Gas Project ]

étude d'impact sur l'environnement | étude d'impact | audit d'environnement
environmental impact assessment | EIA | impact study

étude d'impact | analyse d'impact
impact assessment | impact analysis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Une évaluation de l'impact selon le genre du cinquième programme-cadre de recherche et de développement technologique (RDT) est en cours, et 1,4 million d'euros ont été investis dans des études portant sur l'impact selon le genre, notamment dans le domaine des nouvelles technologies.
Gender impact assessment of the Fifth Framework programme for Research and Technological Development (RTD) is currently under way and EUR 1.4 million has been invested in gender impact studies, including on new technologies.

Parallèlement à ces consultations, la Commission réalisera une évaluation d’impact approfondie, notamment un examen de la mise en œuvre juridique de la directive dans les États membres et une étude des critères sociaux et économiques pertinents pour un réexamen complet de la directive.
In parallel with these consultations, the Commission will carry out an extensive impact assessment, including an examination of the legal application of the Directive in the Member States and a study of the social and economic aspects that are pertinent for a comprehensive review of the Directive.

4. souligne que les nouvelles initiatives en matière de politique environnementale, d'éco-innovation, de gestion des déchets et de bio-économie qui sont prises au niveau de l'Union devraient être précédées de solides études d'impact, notamment au regard de leurs conséquences sociales et des débouchés sur le marché du travail, plus particulièrement en ce qui concerne le potentiel de création d'emplois et la nécessité de mettre en place une formation initiale et professionnelle en vue de créer des emplois verts;
4. Stresses that new environmental policy, eco-innovation, waste management and bio-economy initiatives at EU level should be preceded by solid impact assessments, including of their social consequences and labour market opportunities, in particular as regards job-creation potential and the need to introduce initial and vocational training in order to create green jobs;

14. souligne que les nouvelles initiatives en matière de politique environnementale, d'éco-innovation, de gestion des déchets et de bio-économie qui sont prises au niveau de l'Union devraient être précédées de solides études d'impact, notamment au regard de leurs conséquences sociales et des débouchés générés sur le marché du travail, plus particulièrement en ce qui concerne le potentiel de création d'emplois et la nécessité de mettre en place une formation initiale et professionnelle en vue de créer des emplois verts;
14. Stresses that new initiatives at EU level in the areas of environmental policy, eco-innovation, waste management and bio-economy should be preceded by solid impact assessments, including of their social consequences and the labour market opportunities generated, in particular as regards job creation potential and the need to introduce initial and vocational training in order to create green jobs;

Le Conseil peut-il confirmer que les États membres procèdent à des études d’impact, notamment en ce qui concerne les droits fondamentaux, avant de proposer une législation?
Can the Council confirm that Member States are considering impact assessments, particularly regarding fundamental rights, before proposing legislation?

9. appelle la Commission à lui présenter une étude d’impact exhaustive sur les conséquences de l’adhésion pour le droit et l’économie de l’Union Européenne ; cette étude précisera notamment les conséquences fiscales de l’adhésion à la Convention, les conséquences liées aux transferts de risques entre entités (dépositaires centraux, banques, déposants) provoqués par l’abandon du principe PRIMA, les conséquences sur l’exercice du droit de vote attaché au titre, les effets sur la rémunération du propriétaire ultime du titre, la lutte contre les abus de marché, la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, l’efficacité du système de règlement-livraison, et le repérage des risques d’insolvabilité des établissements de crédit;
9. Calls on the Commission to submit to Parliament a comprehensive impact study on the implications of accession for the law and economy of the European Union, specifying in particular the fiscal consequences of acceding to the Convention, the implications of the transfer of risks between entities (central depositaries, banks, depositors) resulting from the abandonment of the PRIMA principle, the implications for the exercise of voting rights attached to securities, the effects on the remuneration of the ultimate owner of securities, on combating market abuses, on combating money-laundering and the funding of terrorism, on the effectiveness of the clearing and settlement system and on the identification of risks of insolvency of credit institutions;

9. appelle la Commission à lui présenter une étude d'impact exhaustive sur les conséquences de l'adhésion à la convention de La Haye sur les titres pour le droit et l'économie de l'Union européenne ; demande que cette étude précise notamment les conséquences fiscales de l'adhésion à ladite convention, les conséquences liées aux transferts de risques entre entités (dépositaires centraux, banques, déposants) provoqués par l'abandon du principe PRIMA, les conséquences sur l'exercice du droit de vote attaché aux titres, les effets sur la rémunération du propriétaire ultime des titres, la lutte contre les abus de marché, la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, l'efficacité des systèmes de règlement-livraison et le repérage des risques d'insolvabilité des établissements de crédit;
9. Calls on the Commission to submit to Parliament a comprehensive impact study on the implications of accession to the Hague Securities Convention for the law and economy of the European Union; requests that this study specify in particular the fiscal consequences of acceding to the Convention, the implications of the transfer of risks between entities (central depositaries, banks, depositors) resulting from the abandonment of the PRIMA principle, the implications for the exercise of voting rights attached to securities, the effects on the remuneration of the ultimate owner of securities, on combating market abuses, on combating money-laundering and on the funding of terrorism, the effectiveness of clearing and settlement systems and the identification of risks of the insolvency of credit institutions;

Voir aussi l'étude réalisée à la demande de la direction générale de la Politique régionale « Impact des politiques communautaires sur le territoire et le coût de l'absence de coordination », juin 2001, notamment les « conclusions et recommandations ».
See also the DG REGIO study entitled "Spatial impacts of community policies and the cost of non-co-ordination", June 2001, in particular, the conclusions and recommendations.

Il repose sur une analyse des évolutions constatées lors des trois dernières années, des acquis des programmes communautaires et les résultats d'études spécifiques notamment sur l'impact des TIC sur le rôle de l'enseignant, et les initiatives des Etats membres [3].
It is based on an analysis of the trends observed over the past three years, what has been achieved through Community programmes and the findings of specific studies, e.g. on the impact of ICT on the role of the teacher, and the initiatives of the Member States [3].

3. En ce qui concerne les études concernant la jeunesse qui sont liées aux objectifs du programme, la Commission soutient des études mettant en relief, entre autres sujets, l'impact des mesures prises en faveur des jeunes, et notamment celles visant à promouvoir la coopération dans ce domaine.
3. With regard to the youth studies associated with the programme objectives, the Commission will support studies focusing, among other subjects, on the impact of measures taken on behalf of young people and, in particular, measures that seek to promote cooperation in this field.