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Analyse d'impact
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Notice d'impact sur l'environnement
Rapport d'impact sur l'environnement
étude d'impact
étude d'impact environnemental
étude d'impact sur l'environnement
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évaluation des impacts environnementaux
évaluation des impacts sur l'environnement
évaluation des incidences environnementales
évaluation des incidences sur l'environnement
évaluation environnementale
évaluation environnementale stratégique

Traduction de «études d'impact menées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
déclaration relative aux incidences sur l'environnement | déclaration sur l'impact écologique | étude d'impact | étude d'impact sur l'environnement | évaluation des incidences sur l'environnement | évaluation environnementale stratégique | notice d'impact sur l'environnement | rapport d'impact sur l'environnement

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processus d'évaluation et d'examen des incidences environnementales [ procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'étude et d'évaluation des impacts sur l'environnement ]

environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]


Directive pour l'étude d'impact environnemental du Projet gazier Mackenzie [ Cadre de référence de l'étude d’impact environnemental du projet gazier Mackenzie ]

Environmental Impact Statement Terms of Reference for the Mackenzie Gas Project [ Terms of Reference for the Environmental Impact Statement/Mackenzie Gas Project ]


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les principaux points qui ressortent des études d'impact menées au niveau communautaire[38] sont que le programme-cadre a eu un effet favorable, d'une part, au niveau scientifique et technique et, d'autre part, en termes de promotion de certaines politiques communautaires spécifiques, telles que la politique de l'environnement.

From the Community-level impact studies[38], the main points to emerge included a good impact at the scientific and technical level and in terms of furthering some specific EU policies such as environmental policy.


– Des études d'impact selon le sexe ont été menées sur l'ensemble des programmes du programme-cadre.

– Gender impact studies were conducted throughout the Framework Programme.


43. invite la Commission à se prononcer de façon circonstanciée sur les études d'impact menées par le Parlement;

43. Calls on the Commission to provide substantial comments on the impact assessments carried out by Parliament;


46. estime qu'il convient d'introduire dans toutes les résolutions législatives du Parlement un visa type, qui souligne la prise en compte de toutes les études d'impact menées pas les institutions européennes dans les domaines concernés par la législation en cause;

46. Takes the view that a standard citation should systematically be included by Parliament in its legislative resolutions, by which a reference is made to consideration of all impact assessments conducted by the EU institutions in the areas relevant to the legislation in question;


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19. insiste pour que, dans les études d'impact menées au niveau européen, la valeur ajoutée européenne soit aussi évaluée, en d'autres termes que soit examinée la question de savoir quelles économies découlent d'une solution européenne - ou encore, quels coûts supplémentaires entraînerait, dans les États membres, l'absence de solution européenne;

19. Urges that impact assessments at European level should look into the European added-value in terms of what savings will result from a European solution and/or what supplementary costs would arise for the Member States in the absence of a European solution;


– vu la lettre adressée le 16 novembre 2010 par la présidente de la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres à la rapporteure, concernant les enseignements tirés de l'étude d'impact menée sur les conséquences d'une extension du congé de maternité à 20 semaines,

– having regard to the letter of 16 November 2010 from the Chair of the Committee on Women's Rights and Gender Equality to the rapporteur on the experiences gained from an impact assessment conducted concerning the effect of extending maternity leave to 20 weeks,


– vu la lettre adressée le 16 novembre 2010 par la présidente de la commission des droits de la femme et de l'égalité des genres à la rapporteure, concernant les enseignements tirés de l'étude d'impact menée sur les conséquences d'une extension du congé de maternité à 20 semaines,

– having regard to the letter of 16 November 2010 from the Chair of the Committee on Women's Rights and Gender Equality to the rapporteur on the experiences gained from an impact assessment conducted concerning the effect of extending maternity leave to 20 weeks,


Cette dérogation a été accordée en tenant compte des discussions menées dans le cadre d’un groupe d’experts ad hoc «Activités de gestion des risques», établi en vertu du règlement (CE) no 1907/2006, ainsi que des résultats d’une étude sur l’impact socio-économique qu’aurait une éventuelle mise à jour des restrictions sur la commercialisation et l’emploi du cadmium dans les bijoux, les alliages de brasage fort et le PVC, publiée en janvier 2010 .

This derogation was granted taking into account the discussions in an ad hoc expert meeting on risk management activities under Regulation (EC) No 1907/2006 and the results of the study on Socio-Economic Impact of a Potential Update of the Restrictions on the Marketing and Use of Cadmium in jewelleries, brazing alloys and PVC, published in January 2010 .


veiller à ce que les moyens financiers fournis par l’Union européenne et d’autres acteurs, tels que les universités ou les institutions de santé publique, et mis à disposition par les instances compétentes de santé publique soient utilisés pour soutenir des études menées après la mise sur le marché, y compris des études sur l’efficacité des vaccins et l’impact des programmes d’immunisation menés par les instituts nationaux de santé publique, les universités et d’autres partenariats.

ensure that funding provided by the European Union and other stakeholders, such as academia or public health institutions, and made available by the relevant public health bodies is channelled to support post-marketing studies, including studies on vaccine effectiveness and the impact of immunisation programmes carried out by national public health institutes, academia and other partnerships.


Des études d'impact seront menées au niveau de chaque programme spécifique pour étudier si les programmes de travail et les recherches financées prennent en compte les besoins des femmes et des hommes, lorsque ceux-ci sont potentiellement différents.

Impact studies will be conducted for specific programmes to determine whether the work programmes and the funded research are taking account of the potential differences in the needs of men and women.


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