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Analyse d'impact
Audit d'environnement
Déclaration sur l'impact écologique
EIE
Notice d'impact sur l'environnement
Rapport d'impact sur l'environnement
étude d'impact
étude d'impact environnemental
étude d'impact sur l'environnement
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étude d'incidences sur l'environnement
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évaluation des impacts
évaluation des impacts environnementaux
évaluation des impacts sur l'environnement
évaluation des incidences environnementales
évaluation des incidences sur l'environnement
évaluation environnementale
évaluation environnementale stratégique

Vertaling van "études d'impact doivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
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processus d'évaluation et d'examen des incidences environnementales [ procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'étude et d'évaluation des impacts sur l'environnement ]

environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]


Directive pour l'étude d'impact environnemental du Projet gazier Mackenzie [ Cadre de référence de l'étude d’impact environnemental du projet gazier Mackenzie ]

Environmental Impact Statement Terms of Reference for the Mackenzie Gas Project [ Terms of Reference for the Environmental Impact Statement/Mackenzie Gas Project ]


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
6. souligne la nécessité de procéder à de vastes consultations et d'effectuer des études d'impact approfondies avant que la Commission adopte une proposition; insiste sur le fait que les propositions de la Commission doivent être conformes aux principes d'une réglementation intelligente et d'une réglementation bien affutée, inclure une évaluation de leurs répercussions sur les PME et obtenir l'approbation du propre comité d'analyse d'impact de la Comm ...[+++]

6. Stresses the need for comprehensive consultations and thorough impact assessments before the Commission adopts a proposal; stresses that Commission proposals must be in line with the principles of smart regulation and regulatory fitness, include an assessment of the impact on SMEs, and meet with the approval of the Commission’s own Impact Assessment Board; stresses, furthermore, that impact assessments must evaluate the effects of new legislation on prospects for growth and on Europe’s competitiveness;


20. juge que les études d'impact doivent tenir compte des répercussions sur les partenariats économiques de l'Union européenne et des conséquences du choix d'une norme européenne spécifique plutôt que d'une norme internationale;

20. Believes that the impact on EU economic partnerships as well as the implications of choosing a specific European standard instead of an international standard should be taken into consideration in impact assessments;


5. insiste sur le fait que les études d'impact doivent avoir lieu dès les premières étapes de l'élaboration des politiques; souligne qu'elles devraient être totalement indépendantes et toujours s'appuyer sur une analyse fondée et objective des incidences potentielles;

5. Stresses that impact assessments need to be carried out in the early stages of policy development; emphasises that they should be completely independent and should always be based on an objective, reasoned analysis of potential effects;


9. souligne que les études d'impact englobant le test PME doivent être effectuées de manière indépendante et se fonder dans tous les cas sur une analyse objective et raisonnée des effets potentiels; considère par conséquent que les membres du comité chargé d'effectuer ces études d'impact doivent être désignés par le Parlement européen et le Conseil sur la base d'une proposition de la Commission et non plus sur celle d'instructions du président de la Commission; suggère que l'envoyé PME devie ...[+++]

9. Stresses that impact assessments including the SME test need to be carried out in an independent manner and to be always based on an objective, reasoned analysis of potential effects; considers therefore that members of the Impact Assessment Board should be appointed by the European Parliament and the Council on the basis of a Commission proposal, and no longer subject to the instructions of the Commission President; suggests that the SME Envoy should be a permanent member of the Impact Assessment Board to overview the proper execution of the SME test;


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9. souligne que les études d'impact englobant le test PME doivent être effectuées de manière indépendante et se fonder dans tous les cas sur une analyse objective et raisonnée des effets potentiels; considère par conséquent que les membres du comité chargé d'effectuer ces études d'impact doivent être désignés par le Parlement européen et le Conseil sur la base d'une proposition de la Commission et non plus sur celle d'instructions du président de la Commission; suggère que l'envoyé PME devie ...[+++]

9. Stresses that impact assessments including the SME test need to be carried out in an independent manner and to be always based on an objective, reasoned analysis of potential effects; considers therefore that members of the Impact Assessment Board should be appointed by the European Parliament and the Council on the basis of a Commission proposal, and no longer subject to the instructions of the Commission President; suggests that the SME Envoy should be a permanent member of the Impact Assessment Board to overview the proper execution of the SME test;


est d'avis, avec la Commission, qu'il est nécessaire d'adopter, pour ce type de pêcheries, une approche écosystémique, mais souligne que les mesures doivent avoir un minimum de crédibilité et ne pas être appliquées sans discrimination, mais sur la base d'études d'impact environnemental, de façon à éviter l'interdiction de zones ne présentant aucun risque, tout en interdisant la pêche de fond dans les zones où l'existence d'écosystèmes marins vulnérables est notoire ou probable, ou bien où les ...[+++]

Agrees with the Commission on the need to adopt an ecosystem-based approach for this type of fisheries, whilst warning that the measures must have a minimum level of credibility and must not be applied wholesale but on the basis of environmental impact assessments, so as to avoid zones being closed where there is no risk, while closing zones to bottom fisheries where vulnerable marine ecosystems are known or likely to exist or where fish stocks are outside safe biological limits; research relating to the mapping of the seabed, interaction between the characteristics that make up ecosystems and the natural resources of the oceans must be ...[+++]


"Nouveaux ouvrages à grande échelle, transformations ou agrandissements importants d’infrastructures existantes en matière de transports" : projets d’infrastructure qui doivent être soumis, conformément au droit national applicable aux études d’impact ou conformément aux conventions internationales en vigueur, à une étude d’impact sur l’environnement.

"New, large-scale building works, or major alterations or extensions of existing transport infrastructures" are infrastructure projects having effects which, in accordance with national impact assessment legislation or international conventions in force, are subject to an environmental impact assessment.


En autre, ces autorités aéroportuaires doivent démontrer les nuisances par une étude d’impact et prouver que toutes les autres mesures possibles pour réduire le bruit dans l’aéroport ont été prises.

The airport authorities must establish the existence of a noise nuisance by carrying out an impact assessment and prove that all other available measures to reduce noise at the airport concerned have been taken.


* Un nouvel arrêté (arrêté n° 782 de novembre 1998) précise pour les autorités compétentes que les études d'impacts relatives à des projets susceptibles d'affecter une ZPS doivent contenir une appréciation des effets du projet sur les espèces d'oiseaux protégées.

* A new order (No 782 of November 1998) specifies for the competent authorities that impact studies concerning projects liable to affect an SPA must contain an assessment of their impact on protected bird species.


Avant que la construction puisse commencer, les très longs travaux préparatoires doivent être achevés (contrats de travaux, évaluations de l'impact sur l'environnement, études théoriques et appels d'offres).

Before construction can begin, the lengthy preparatory work has to be completed (works contracts, environmental impact assessments, design studies and tenders).


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