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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Ingénieure d’études
Ingénieure d’études et développement
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "étude de l'éventuelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


Groupe d'experts consultants chargé de faire une étude sur les effets climatiques et les effets physiques éventuels de la guerre nucléaire, notamment l'hiver nucléaire

Group of Consultant Experts to carry out a study on the climatic and potential physical effects of nuclear war, including nuclear winter


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


ingénieure d’études | ingénieure d’études et développement | ingénieur d’études et de recherche/ingénieure d’études et de recherche | ingénieur d’études/ingénieure d’études

industrial design expert | product engineer | design engineer | designing engineer


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le document d’orientation de l’EFSA indique les études complémentaires éventuellement nécessaires en fonction des caractéristiques de la plante génétiquement modifiée et des résultats du premier ensemble d’études.

Depending on the characteristics of the genetically modified plant and on the outcome of that first set of studies, the EFSA guidance indicates that it may be necessary to perform additional studies.


À cet égard, la durée maximale des études pourrait aussi comprendre, si le droit de l'État membre concerné le prévoit, une éventuelle prolongation des études pour redoubler une ou plusieurs années d'études.

In this respect, the maximum duration of studies could also include, if provided for by the national law of the Member State concerned, the possible extension of studies for the purpose of repeating one or more years of studies.


15. insiste sur la nécessité d'un progrès rapide des connaissances scientifiques et de leur prise en considération, en particulier des recherches à l'appui de l'évaluation, de la mesure et de la prévention efficace des risques, ainsi qu'à l'appui des mesures de protection, conformément à la législation communautaire en vigueur en matière de santé et de sécurité au travail; estime extrêmement important que l'étude des éventuelles incidences sur la santé et la sécurité au travail évolue au même rythme que la recherche sur de nouvelles applications; considère également crucial qu'une part substantielle des budgets alloués à la recherche e ...[+++]

15. Underlines the need for rapid improvement of the scientific knowledge and its uptake, in particular the research underpinning risk assessment and measurement, effective risk prevention and protection measures, in accordance with existing Community occupational health and safety legislation; considers it of the utmost importance that possible health and safety at work implications are addressed at the same time as research into new applications is being undertaken; moreover considers it vital that a substantial part of the RTD budgets for nanotechnologies is earmarked to occupational health and safety, consumer protection and enviro ...[+++]


En même temps, ces analyses pourraient servir de cadre à l'étude d'éventuelles synergies à réaliser.

There is also the possibility of using the assessments as a framework for study to find possible synergies.


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Cette étude est éventuellement accompagnée d'études complémentaires ad hoc.

This study may be accompanied by ad hoc complementary studies.


Concernant les étudiants, l'article 6 énonce les conditions suivantes : une lettre d'admission ferme ou un certificat d'admission, la preuve par tous moyens de ressources suffisantes, la connaissance suffisante de la langue du programme d'études et éventuellement la preuve du paiement des droits d'inscription.

In the case of students, Article 6 sets out the following conditions: a letter or certificate confirming definite enrolment; evidence by any lawful means that the student has sufficient resources; adequate knowledge of the language of the course; possibly, proof of payment of enrolment fees.


Concrètement, dans le domaine agricole, l'accent sera mis sur les objectifs suivants: l'analyse de l'incidence prévisible sur la compétitivité du secteur agro-alimentaire européen et sur la gestion de la PAC de l'élargissement vers l'Est, de l'évolution du cadre de l'OMC, des accords commerciaux préférentiels et des accords environnementaux internationaux, en préalable à l'étude d'éventuelles réactions; la définition du cadre conceptuel et des mécanismes les plus appropriés pour intégrer dans la PAC la dimension multifonctionnelle de l'activité agricole; la définition du cadre conceptuel et des mécanismes les plus appropriés pour lier ...[+++]

Specifically, in the agricultural sector the emphasis should be on the following objectives: analysing the foreseeable impact on the competitiveness of the European agri-foodstuffs sector and on the management of the CAP of enlargement to the east, the development of the WTO framework, preferential trade and international environment agreements, as a first step towards studying possible measures to be taken in response; defining a conceptual framework and more suitable mechanisms for incorporating the multifunctional dimension of agriculture into the CAP; defining a conceptual framework and more appropriate mechanisms for establishing ...[+++]


Concrètement, dans le domaine agricole, l'accent sera mis sur les objectifs suivants: l'analyse de l'incidence prévisible sur la compétitivité du secteur agro-alimentaire européen et sur la gestion de la PAC de l'élargissement vers l'Est, de l'évolution du cadre de l'OMC, des accords commerciaux préférentiels et des accords environnementaux internationaux, en préalable à l'étude d'éventuelles réactions; la définition du cadre conceptuel et des mécanismes les plus appropriés pour intégrer dans la PAC la dimension multifonctionnelle de l'activité agricole; la définition du cadre conceptuel et des mécanismes les plus appropriés pour lier ...[+++]

Specifically, in the agricultural sector the emphasis should be on the following objectives: analysing the foreseeable impact on the competitiveness of the European agri-foodstuffs sector and on the management of the CAP of enlargement to the east, the development of the WTO framework, preferential trade environment agreements, as a first step towards studying possible measures to be taken in response; defining a conceptual framework and more suitable mechanisms for incorporating the multifunctional dimension of agriculture into the CAP; defining a conceptual framework and more appropriate mechanisms for establishing links between agri ...[+++]


Le programme sera géré par la Commission avec l'aide éventuelle d'une future agence d'exécution, dont la création est actuellement à l'étude. Les crédits sont destinés à couvrir les dépenses afférentes aux études, réunions d'experts, communications, conférences et publications directement liées à l'objectif du programme, ainsi que toute autre dépense afférente à l'assistance technique et administrative qui ne relève pas des missions de l'autorité publique.

The programme will be managed by the Commission, with possible assistance from a future Executive Agency, the creation of which is currently under study The appropriation is intended to cover expenditure for studies, meetings of experts, information, conferences and publications directly linked to the objective of the programme, plus any other expenditure on technical and administrative assistance not involving public authority tasks.


Dans le cas de substances pharmacologiquement actives ou de médicaments vétérinaires destinés à des animaux producteurs d’aliments, l’étude des conséquences sur la reproduction doit être pratiquée sous la forme d’une étude de reproduction portant sur plusieurs générations, afin de déceler les effets éventuels sur la reproduction des mammifères.

In the case of pharmacologically active substances or veterinary medicinal products intended for use in food-producing animals, the study of the effects on reproduction shall be performed in the form of a multi-generation reproduction study, designed to detect any effect on mammalian reproduction.


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