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Analyse d'impact
Audit d'environnement
Déclaration sur l'impact écologique
EIE
Notice d'impact sur l'environnement
Rapport d'impact sur l'environnement
étude d'impact
étude d'impact environnemental
étude d'impact sur l'environnement
étude d'incidences
étude d'incidences sur l'environnement
évaluation
évaluation des impacts
évaluation des impacts environnementaux
évaluation des impacts sur l'environnement
évaluation des incidences environnementales
évaluation des incidences sur l'environnement
évaluation environnementale
évaluation environnementale stratégique

Vertaling van "étude d'impact laquelle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
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étude d'impact | analyse d'impact

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans ce contexte, il convient de souligner que la présente communication ne préjuge pas de la future proposition de la Commission, qui tiendra compte des discussions susmentionnées et de l'analyse d'impact, laquelle sera fondée sur une étude que la Commission a commandée au cours du second semestre de 2010.

In this context, it should be stressed that this Communication does not prejudge the proposal that the Commission will put forward. Any future proposal will take into account the discussions mentioned above and the Impact Assessment, which will be based on a study which the Commission has contracted out in the second half of 2010.


La proposition de la Commission s'appuie sur une analyse d'impact, laquelle, sur la base d'une étude externe, a examiné les dispositions nationales existantes et a calculé le nombre de travailleurs qui bénéficieraient de la proposition.

The Commission's proposal is underpinned by an Impact Assessment, which, on the basis of an external study, has analysed the existing national provisions and derived the numbers of workers who would benefit from the proposal.


Dans ce contexte, il convient de souligner que la présente communication ne préjuge pas de la future proposition de la Commission, qui tiendra compte des discussions susmentionnées et de l'analyse d'impact, laquelle sera fondée sur une étude que la Commission a commandée au cours du second semestre de 2010.

In this context, it should be stressed that this Communication does not prejudge the proposal that the Commission will put forward. Any future proposal will take into account the discussions mentioned above and the Impact Assessment, which will be based on a study which the Commission has contracted out in the second half of 2010.


Ici, au Royaume-Uni, tous les nouveaux règlements en Europe doivent faire l'objet, comme Vicki l'a dit, d'une étude d'impact, laquelle comprendrait une évaluation du coût de cette politique également.

Here in the U.K. all new regulations in Europe have to go through, as Vicki has mentioned, an impact assessment, and the impact assessment that would be required here would include an assessment of the costs of that policy as well.


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se félicite des propositions actuelles formulées par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (BCBS) et du rôle que joue l'institution en tant que telle, mais, étant donné qu'une approche «unique» serait dommageable pour les établissements financiers de l'Union européenne, estime qu'une réglementation doit suivre un calendrier pertinent et être proposée sur la base d'études approfondies de son impact en ce qui concerne la mesure dans laquelle les établissements financier ...[+++]

Welcomes the present proposals of the Basel Committee on Banking Supervision (BCBS) and the role played by the institution as such, but bearing in mind that a ‘one-size-fits-all’ approach is detrimental to financial institutions in the EU, takes the view that regulation should be timed and proposed on the basis of thorough assessments of its impact on the extent to which financial institutions serve the real economy and society; shares concerns expressed about the right level of capital requirements and the length of transition periods;


Dans l'analyse d'impact de la directive proposée en matière d'émissions industrielles figure une étude coûts-avantages sur la base de laquelle il a été proposé d'appliquer la valeur limite la plus basse à tous les fours à ciment coïncinérant des déchets.

A cost-benefit analysis is presented in the Impact Assessment to the proposed Directive on Industrial Emissions, on the basis of which a proposal has been put forward to apply the lower limit value to all cement kilns co-incinerating waste.


89. demande que l'Union européenne mène une étude plus détaillée et plus complète qui: a) détermine les conséquences de la suppression des obstacles douaniers et non douaniers demeurant pour le commerce et les investissements entre l'Union européenne et les États-Unis; b) étudie, à tous les niveaux, le potentiel d'un alignement d'ordre réglementaire ex ante ou ex post, selon les cas; c) évalue l'impact de l'alignement ou de la convergence d'ordre réglementaire de l'Union européenne et des États-Unis concernant les pays tiers; d) ét ...[+++]

89. Requests that the EU carry out a more detailed and comprehensive study that: (a) identifies the consequences of removing remaining tariff and non-tariff barriers to trade and investment between the EU and the US; (b) examines across the board the potential for, as appropriate, ex ante or ex post regulatory alignment; (c) evaluates the impact of EU-US regulatory alignment or convergence on third countries; (d) examines the feasibility of a "regulatory bridge" according to which once a good or service is approved, it becomes acceptable everywhere in the transatlantic market;


Face aux problèmes que connaît assurément le secteur, à son potentiel et à ses particularités incontestables, à la lumière de l’analyse détaillée menée dans le cadre de l’étude d’impact, force est de constater qu’il faut maintenir une OCM spécifique pour le vin, laquelle doit indubitablement être réformée en profondeur.

Recognising the problems and the potential of the sector and its particularities, and following the in-depth analysis in the Impact Assessment, there is a need to keep a specific wine CMO which must, without doubt, be fundamentally reformed.


Face aux problèmes que connaît assurément le secteur, à son potentiel et à ses particularités incontestables, à la lumière de l’analyse détaillée menée dans le cadre de l’étude d’impact, force est de constater qu’il faut maintenir une OCM spécifique pour le vin, laquelle doit indubitablement être réformée en profondeur.

Recognising the problems and the potential of the sector and its particularities, and following the in-depth analysis in the Impact Assessment, there is a need to keep a specific wine CMO which must, without doubt, be fundamentally reformed.


Donc, il nous a répondu que l'impact économique serait tout à fait insignifiant alors qu'il n'avait aucune étude sur laquelle il pouvait baser cette affirmation.

His answer was that the economic impact would be insignificant, although he did not have any study on which to base this assertion.


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