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Analyse d'impact
Audit d'environnement
Déclaration sur l'impact écologique
EIE
Notice d'impact sur l'environnement
Rapport d'impact sur l'environnement
étude d'impact
étude d'impact environnemental
étude d'impact sur l'environnement
étude d'incidences
étude d'incidences sur l'environnement
évaluation
évaluation des impacts
évaluation des impacts environnementaux
évaluation des impacts sur l'environnement
évaluation des incidences environnementales
évaluation des incidences sur l'environnement
évaluation environnementale
évaluation environnementale stratégique

Vertaling van "étude d'impact doit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
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environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]


Directive pour l'étude d'impact environnemental du Projet gazier Mackenzie [ Cadre de référence de l'étude d’impact environnemental du projet gazier Mackenzie ]

Environmental Impact Statement Terms of Reference for the Mackenzie Gas Project [ Terms of Reference for the Environmental Impact Statement/Mackenzie Gas Project ]


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Comme signalé dans le Livre Blanc, déjà mentionné, lorsque de nouveaux projets de route sont examinés, une étude d'impact sur la sécurité doit être réalisée pour vérifier que les projets n'ont pas d'effets négatifs en matière de sécurité dans la zone considérée.

As indicated in the White Paper already mentioned, when new road projects are examined a safety impact assessment should be carried out to make sure that the projects will not have adverse effects on safety in the area in question.


Question n 53 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les essais cliniques menés par le Dr Traboulse sur l’insuffisance véneuse céphalorachidienne chronique (IVCC): a) quelles avancées doivent être signalées au gouvernement, (i) à quelle(s) date(s) le signalement doit-il avoir lieu, (ii) comment cette information sera-t-elle communiquée aux patients, à la communauté médicale et au grand public; b) à quelle date chaque site d’essai a-t-il fait l’objet d’un examen éthique; c) à quelle date a-t-on commencé à recruter des patients pour chaque site d’essai; d) combien de patients atteints de sclérose en plaques (SP) sont recrutés pour chaque ...[+++]

Question No. 53 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the chronic cerebrospinal venous insufficiency (CCSVI) clinical trial being undertaken by Dr. Traboulse: (a) what milestones are reportable to the government, (i) on what date(s) is reporting expected to occur, (ii) how will this information be communicated to patients, the medical community, and the general public; (b) on what date did each of the trial sites pass ethical review; (c) on what date did recruitment of patients begin for each of the trial sites; (d) how many patients with multiple sclerosis (MS) are being recruited for each site, and how is consistency in diagnosis and treatment being ensured across sites; (e) who is per ...[+++]


Le gouvernement doit conduire immédiatement et rendre publiques des études d'impact sur les changements qu'il souhaite apporter et il doit tenir des consultations publiques sur le sujet.

The government must immediately conduct impact studies on the changes it wants to bring about, it must release the results of those studies, and it must hold public consultations on the subject.


52. souligne que les études d'impact sont également importantes pendant la procédure législative parlementaire; souhaite vivement que, en cas de modifications substantielles, le Parlement s'interroge, à chaque stade de la procédure législative, sur l'éventualité de réaliser une étude d'impact; souligne, cependant, que cette option ne doit pas donner lieu à de longs retards;

52. Stresses that impact assessments carried out during the course of the parliamentary legislative process are also important; urges that Parliament should examine the possibility of an impact assessment where substantial amendments are made at any stage of the legislative process; notes, however, that this should not lead to long delays;


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L'étude de l'impact sur l'environnement lors des projets de conception d'une ligne spécialement construite pour la grande vitesse ou à l'occasion de l'aménagement de lignes pour la grande vitesse, doit tenir compte des caractéristiques d'émission de bruit par les trains conformes à la STI «matériel roulant» pour les lignes à grande vitesse, roulant à leur vitesse maximale autorisée.

The environmental impact of the projects concerning the design of a line specially built for high-speed or on the occasion of line upgrading for high-speed shall take into account noise emission characteristics of the trains complying with the High-Speed Rolling Stock TSI at their maximum allowed local speed.


Face aux problèmes que connaît assurément le secteur, à son potentiel et à ses particularités incontestables, à la lumière de l’analyse détaillée menée dans le cadre de l’étude d’impact, force est de constater qu’il faut maintenir une OCM spécifique pour le vin, laquelle doit indubitablement être réformée en profondeur.

Recognising the problems and the potential of the sector and its particularities, and following the in-depth analysis in the Impact Assessment, there is a need to keep a specific wine CMO which must, without doubt, be fundamentally reformed.


La nouvelle directive prévoit que la Commission doit procéder, dans le courant de l'année 2006, à une étude évaluant, pour chaque État membre, l'impact sur le service universel de l'achèvement du marché intérieur des services postaux en 2009.

The new Directive requires the Commission to complete, in the course of 2006, a study assessing, for each Member State, the impact on universal service of full accomplishment of the Internal Market for postal services in 2009.


L'article 25 bis précise également que ce réexamen doit également tenir compte d'une étude indépendante sur l'impact des mesures concernées aux niveaux communautaire et national.

Article 25 bis also specifies that this review must take into account an independent study on the impact of the measures concerned at Community and national level.


Si un projet d'infrastructures doit être réalisé dans la ZPS de l'estuaire de la Loire, l'article 6 de la directive Habitats doit être respecté : étude d'impact; en cas d'impact négatif, recherche de solutions alternatives; en l'absence de solutions alternatives, et si le projet est d'intérêt public majeur, mesures compensatoires.

Any infrastructure project to be carried out in the special protection area of the Loire estuary has to comply with Article 6 of the Habitats Directive: impact study; if negative, alternative solutions; if no alternative solutions, and the project is of major public interest, compensatory measures.


La question de savoir si une étude d'impact doit être faite en relation avec l'autorisation de démarrage est à l'étude.

The question of whether an impact assessment study in relation to the start up authorization is needed, is currently under consideration.


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