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Admission à l'examen
Condition d'admission à l'examen
Conférence d'examen de la BTWC
Conférence d'examen des États parties à la BTWC
Examen d'autorisation infirmière au Canada
Examen de fin d'études
Examen de sortie
Examen final
Examen médical antérieur à l'emploi
Examen médical de pré-embauchage
Examen médical de préembauchage
Examen médical préalable à l'emploi
Pays à examen préalable
Plan directeur de l'examen d'autorisation i
Produire
Produire en justice
Produire pour examen
Produire un acte de transfert
Produire à des fins d'examen
Trust implicite

Traduction de «équivaut à l'examen » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
qui revient à, équivaut à, peut être déduit/ interprété comme, analogue à

constructive breach of contract


qui revient à, équivaut à, peut être déduit/ interprété comme, analogue à | trust implicite

constructive trust




Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction


produire (un document) pour examen | produire à des fins d'examen | produire en justice | produire pour examen | produire un acte de transfert

produce


admission à l'examen [ condition d'admission à l'examen ]

admission to examinations [ conditions of admission to examinations ]


examen de fin d'études | examen de sortie | examen final

final examination


Plan directeur de l'examen d'autorisation infirmière au Canada [ Examen d'autorisation infirmière au Canada | Plan directeur de l'examen d'autorisation infirmière à évaluation critériée | Plan pour un examen intégré en vue de l'admission à l'exercice de la profession d'infirmière | Plan directeur de l'examen d'autorisation i ]

Blueprint for the Canadian Registered Nurse Examination [ Canadian Registered Nurse Examination | Registered Nurse Examination | Blueprint for the Criterion-referenced Nurse Registration | A Blueprint for a Comprehensive Examination for Nurse Registration/Licensure | Blueprint for the Criterion-referenced Nurse Registra ]


examen médical de préembauchage [ examen médical de pré-embauchage | examen médical préalable à l'emploi | examen médical antérieur à l'emploi ]

pre-employment medical examination [ pre-appointment medical | preemployment physical | preemployment physical examination ]


Ordonnance du 22 janvier 1998 concernant le contrôle personnel en matière de denrées alimentaires à l'armée et son examen

Ordinance of 22 January 1998 on the Self-Regulation of Foodstuffs Quality in the Armed Forces and its Supervision
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans ses commentaires sur l'applicabilité des lignes directrices de 2014 relatives au secteur de l'aviation, So.Ge.A.AL rappelle qu'aucune des mesures à l'examen en faveur de l'aéroport n'équivaut à une aide d'État.

In its comments on the applicability of the 2014 Aviation Guidelines, So.Ge.A.AL recalls that none of the measures under assessment in favour of the airport amounts to State aid.


13. relève que la demande à l'examen équivaut à un coût total de 1 530 000 EUR, dont 30 000 EUR sont affectés à sa mise en œuvre, et que la contribution financière du Fonds est de 918 000 EUR, ce qui représente 60 % du coût total;

13. Notes that the total cost of this application is EUR 1 530 000, out of which EUR 30 000 is dedicated to implementation, and that the financial contribution from the EGF amounts to EUR 918 000, which represents 60 % of the total costs;


L'appréciation de l'intérêt général de l'Union équivaut à l'examen de l'intérêt de l'Union lors de procédures antidumping et antisubventions puisqu'il s'agit également d'adopter une démarché équilibrée entre les intérêts des producteurs et ceux des utilisateurs/consommateurs.

The determination of the Union's general interest is an exercise similar to the Union's interest test in anti-dumping and anti-subsidy proceedings since similar considerations on taking a balanced approach between producers and users/consumers' interests are done.


Comme la commissaire à l’information l’a indiqué ici, il y a deux semaines, les décisions des agents d’information doivent faire l’objet d’un examen et, comme la Cour fédérale l’a indiqué dans le litige opposant Radio-Canada à la commissaire à l’information, « la communication de documents à la commissaire n’équivaut pas à leur divulgation ».

As the Information Commissioner testified here two weeks ago, decisions of information officers must be reviewed, and as the Federal Court said in the Canadian Broadcasting Corporation v. Canada (Information Commissioner), “Disclosing records to the Commissioner does not amount to revealing them”.


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Par conséquent, lorsqu'un détenu satisfait à tous ces critères, il bénéficie de la procédure d'examen expéditif qui prévoit que la semi-liberté peut être accordée dès qu'il a purgé six mois, ou si elle est supérieure à la période qui équivaut au sixième de la peine.

Consequently, an offender who meets all these criteria is eligible for accelerated parole review, which means that he could be released on day parole after serving six months or the equivalent of one-sixth of his sentence, whichever is longer.


Je trouve certes intéressante la proposition du député de faire appel à une commission qui ferait un examen indépendant, mais je ne pense pas qu'il soit bien sage d'imiter l'exemple américain parce que les États-Unis ont un déficit budgétaire annuel qui équivaut presque au total.

While I am interested in the proposal that the hon. gentleman makes for some kind of independent review, I would caution against following the American example too closely because the Americans have an annual budget deficit of very nearly the total.


L'honorable Philippe Deane Gigantès: Honorables sénateurs, à propos de mon recours au Règlement, j'ai procédé hier soir à un second examen. après avoir consommé un verre de vin rouge, ce qui équivaut à un médicament s'il faut en croire les médecins et les négociants en vin.

Hon. Philippe Deane Gigantès: Honourable senators, with respect to my point of order, last night I had second thoughts - after a glass of red wine, which doctors and the vintners have convinced us is medicine.


Nous nous réjouissons de la décision du gouvernement de réduire le nombre de conseils chargés de procéder à ces examens, mais cela équivaut à réduire l'équipage du Titanic, alors que le navire est sur le point de sombrer.

While we applaud the government's move to reduce the number of boards that do these reviews, we are reducing the crew members on the Titanic as it is most surely going down.


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