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Article de feuille de calcul
Article de tableur
Article à long délai de livraison
Confectionneur d’articles en toile
Confectionneuse d’articles en toile
Pareur d'éléments d'articles chaussants
Pareur d'éléments d'articles chaussants en caoutchouc
Pareuse d'éléments d'articles chaussants
Pareuse d'éléments d'articles chaussants en caoutchouc
élément activable
élément de feuille de calcul
élément de patrimoine
élément de tableur
élément à balise unique
élément à couple de balises
élément à couple de marqueurs
élément à inscrire à l'actif
élément à long délai de livraison
élément à marqueur unique
élément à un seul marqueur
élément à une seule balise

Vertaling van "éléments à l'article " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur

labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the customer


pareur d'éléments d'articles chaussants en caoutchouc [ pareuse d'éléments d'articles chaussants en caoutchouc ]

rubber footwear parts buffer


pareur d'éléments d'articles chaussants [ pareuse d'éléments d'articles chaussants ]

footwear parts trimmer


article à long délai de livraison [ élément à long délai de livraison ]

long-lead item [ long lead item ]


élément à balise unique | élément à marqueur unique | élément à une seule balise | élément à un seul marqueur

empty element


élément à inscrire à l'actif | élément de patrimoine | élément activable

capital item


élément à couple de balises | élément à couple de marqueurs

container


article de feuille de calcul | article de tableur | élément de feuille de calcul | élément de tableur

spreadsheet element


brevetabilité des éléments énumérés à l'article 52(2)CBE

patentability of the subject-matter or activities referred to in Article 52(2)EPC


confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La restriction ne devrait pas s’appliquer aux articles ou éléments d’articles qui n’entrent que brièvement et peu fréquemment en contact avec la peau humaine ou la cavité buccale, car l’exposition aux HAP devrait être négligeable en pareil cas.

Articles or parts thereof which are only in short and infrequent contact with the skin or oral cavity should not be included within the scope of the restriction as the resulting exposure to PAHs would be insignificant. Further guidance in this respect should be developed.


La restriction ne devrait pas s’appliquer aux articles ou éléments d’articles qui n’entrent que brièvement et peu fréquemment en contact avec la peau humaine ou la cavité buccale, car l’exposition aux HAP devrait être négligeable en pareil cas.

Articles or parts thereof which are only in short and infrequent contact with the skin or oral cavity should not be included within the scope of the restriction as the resulting exposure to PAHs would be insignificant. Further guidance in this respect should be developed.


Il convient que cette restriction s’applique uniquement aux éléments d’articles entrant en contact direct et prolongé ou en contact direct, bref et répété avec la peau humaine ou la cavité buccale dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation.

This restriction should only apply to those parts of articles that come into direct as well as prolonged or short-term repetitive contact with the human skin or the oral cavity under normal or reasonably foreseeable conditions of use.


Il convient que cette restriction s’applique uniquement aux éléments d’articles entrant en contact direct et prolongé ou en contact direct, bref et répété avec la peau humaine ou la cavité buccale dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation.

This restriction should only apply to those parts of articles that come into direct as well as prolonged or short-term repetitive contact with the human skin or the oral cavity under normal or reasonably foreseeable conditions of use.


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Dans le domaine de la libre circulation des articles chaussants: la directive 94/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur

in the field of free movement of footwear: Directive 94/11/EC of the European Parliament and of the Council of 23 March 1994 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the consumer


Dans le domaine de la libre circulation des articles chaussants: la directive 94/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur (39).

in the field of free movement of footwear: Directive 94/11/EC of the European Parliament and of the Council of 23 March 1994 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the consumer (39).


31994 L 0011: Directive 94/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur (JO L 100 du 19.4.1994, p. 37), modifiée par:

31994 L 0011: Directive 94/11/EC of the European Parliament and of the Council of 23 March 1994 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the consumer (OJ L 100, 19.4.1994, p. 37), as amended by:


31994 L 0011: Directive 94/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l'étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur (JO L 100 du 19.4.1994, p. 37), modifiée par:

31994 L 0011: Directive 94/11/EC of the European Parliament and of the Council of 23 March 1994 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the consumer (OJ L 100, 19.4.1994, p. 37), as amended by:


Directive 94/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l’étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur

Directive 94/11/EC of the European Parliament and of the Council of 23 March 1994 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the consumer


Directive 94/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à l’étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur

Directive 94/11/EC of the European Parliament and of the Council of 23 March 1994 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States relating to labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the consumer


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