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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Susceptible de poursuite en responsabilité
élément du dossier
élément d’insertion d'écouteur
élément hors trésorerie
élément sans contrepartie en trésorerie
élément sans effet de trésorerie
élément sans effet sur la trésorerie
élément sans effet sur les liquidités
élément sans incidence sur la trésorerie
élément sans incidence sur les liquidités

Vertaling van "éléments qu'il devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know




Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I


élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie

non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash


élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope

Fallopian tube occlusion insert


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. S’agit-il des éléments essentiels que devrait comporter l’Espace européen de la recherche?

1. Are these the essential elements that the European Research Area should provide?


(12) Toutefois, afin qu'une commission d'enquête puisse avoir la certitude que ses conclusions se fondent sur des éléments probants, elle devrait aussi pouvoir demander à entendre comme témoin tout individu résidant dans l'Union, lequel devrait être tenu de répondre aux questions de son plein gré et de façon exhaustive et conforme à la vérité.

(12) However, in order to ensure that a committee of inquiry can be certain that its conclusions are based on elements which have evidential value, it should also have the right to request the hearing of any individual who is resident in the Union as a witness who should be obliged to answer questions willingly, fully and truthfully.


11. souligne que l'élément d'écologisation devrait être obligatoire pour les États membres, ce qui passe par l'incorporation de l'élément d'écologisation dans le premier pilier, les paiements directs en représentant de 25 à 30 %, faisant de cet élément une incitation à accroître la durabilité en encourageant les agriculteurs à opter pour des moyens de production plus écologiques et en compensant les coûts de production plus élevés que cela implique;

11. Underlines that the greening component should be mandatory for Member States to implement; by making the greening component part of the first pillar, hence part of the direct payments constituting 25 to 30% hereof, it will be an EU-wide incentivisation scheme targeted at enhancing sustainability by providing farmers with real economic incentive for greener ways of production and compensate them for the higher production costs related to this;


12. souligne en outre que la réforme de la PAC et, dans ce contexte, l'élément d'écologisation ne sauraient être à l'origine de formalités administratives accrues pour les agriculteurs européens; il faut un système simple et logique, et le contrôle du respect de l'élément d'écologisation devrait par conséquent relever des mécanismes de contrôle d'éco-conformité mis en place; demande à la Commission d'assurer la simplification au départ lorsqu'elle présente des propositions législatives;

12. In addition stresses that the CAP reform and in this regard the greening component must not lead to increased bureaucracy for European farmers; a simple and logic system is needed, and the control of the fulfilment of the greening component should therefore be included in the existing cross compliance control mechanisms; urges the Commission to incorporate simplification at the outset when it presents legislative proposals;


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Le cycle de vie économique estimé d’un bâtiment ou d’un élément de bâtiment devrait être déterminé par les États membres, compte tenu des pratiques actuelles et de l’expérience acquise en matière de définition des cycles de vie économique typiques.

The estimated economic lifecycle of a building or building element should be determined by Member States, taking into account current practices and experience in defining typical economic lifecycles.


F. considérant que les soutiens publics occupent un rang très peu élevé parmi les facteurs qui influencent les décisions d'investissement dans la R considérant que l'importance des soutiens publics directs varie considérablement d'un État membre à l'autre et représente l'un des facteurs pris en compte par les entreprises lors de leurs décisions d'investissement dans la R D, élément qui ne devrait pas être considéré isolément d'un environnement des entreprises favorable à la R D et devrait être soumis aux règles de la Communauté europ ...[+++]

F. whereas public support ranks very low among the factors influencing investment decisions in R whereas the significance of direct public support varies considerably from one Member State to another and is one of the factors taken into account by enterprises for their investment decisions in RD, which should not be isolated from an RD-favourable business environment and should be subject to EC competition rules,


F. considérant que les aides publiques occupent un rang très peu élevé parmi les facteurs qui influencent les décisions d'investissement dans la recherche et le développement, considérant que l'importance des aides publiques directes varie considérablement d'un État membre à l'autre et représente l'un des facteurs pris en compte par les entreprises lors de leurs décisions d'investissement dans la recherche et le développement, élément qui ne devrait pas être considéré isolément d'un environnement des entreprises favorable à la recherche et au développement et devrait être soum ...[+++]

F. whereas public support ranks very low among the factors influencing investment decisions in R whereas the significance of direct public support varies considerably from one Member State to another and is one of the factors taken into account by enterprises for their investment decisions in RD, which should not be isolated from an RD-favourable business environment and should be subject to EC competition rules,


Même si le certificat de sécurité contiendra dans un premier temps des éléments nationaux, il devrait être possible d'en harmoniser les parties communes et de faciliter la création d'un modèle commun.

Although the safety certificate will contain national parts for the foreseeable future, it should nevertheless be possible to harmonise the common parts of it and facilitate the creation of a common template.


Dans l'hypothèse où des opérations d'assistance macrofinancière ou d'autres opérations à finalité macroéconomique seraient négociées avec les pays partenaires visés par la PEV, la Commission estime que l'élément de conditionnalité devrait s'articuler autour des priorités et mesures économiques figurant dans les plans d'action, garantie que ce type d'assistance constituera un incitant supplémentaire pour poursuivre le processus de réforme politique et économique.

Whenever future macro financial assistance operations and other operations pursuing macro-economic objectives are negotiated with the ENP partner countries, the Commission considers that the conditionality element should draw on the economic priorities and measures of the Action Plans, ensuring that this type of assistance is an additional incentive to pursue political and economic reform.


(36) Le rejet par une autorité compétente d'une notification pour la mise sur le marché d'un OGM en tant que produit ou élément de produit devrait être sans préjudice de la transmission d'une notification du même OGM à une autre autorité compétente.

(36) Rejection of a notification for the placing on the market of a GMO as or in products by a competent authority should be without prejudice to the submission of a notification of the same GMO to another competent authority.




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éléments qu'il devrait ->

Date index: 2022-03-21
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